Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - OJ CM 14 11 2023
Déliberation - Fiche deliberations votes Publication CM 19 12 202
Conseil Municipal - OJ du CM du 28 05 2024
Conseil Municipal - OJ du CM 09 04 2024
Conseil Municipal - OJ du CM 02 07 2024
Déliberation - Fiche deliberations Votes Publication CM 14 11 202
Procès Verbal - PV CM du 14 11 2023
Procès Verbal - PV CM du 09 04 2024 signe
Conseil Municipal - OJ CM 06 02 2024 1
Déliberation - Liste deliberations Votes publication CM 09 04 202
Conseil Municipal - OJ CM 19 12 2023
Document publié le Mardi 19 décembre 2023 par la commune de Pamiers.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 19 12 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Travail et emploi, Aménagement du territoire,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2023
1. RENOUVELLEMENT URBAIN
1-1. Approbation et signature de l’avenant n° 3 à la convention-cadre « action cœur de ville » de Pamiers valant poursuite du programme de la ville et de la CCPAP sur la période 2023-2026 et de l’avenant n° 2 à la fiche action OPAH-RU multisites
1-2. Signature de l’avenant n°1 à la convention de renouvellement urbain ANRU
2. URBANISME ET STRATEGIE FONCIERE
2-1. Dénomination d’une rue dans la zone d’activité GABRIELAT à Pamiers – Rue Jean VIGNERON
2-2. Dénomination d’une rue dans la zone d’activité de GABRIELAT à Pamiers – Rue Paul MAES
2-3. Dénomination d’une rue dans la zone d’activité de GABRIELAT à Pamiers – Avenue du Chasselas
2-4. Modification de la dénomination du rond-point du « Village Auto » à Pamiers – André TRIGANO
3. TRAVAUX / DEVELOPPEMENT DURABLE
3-1. Convention déneigement Commune de Pamiers / Conseil départemental de l’Ariège
3-2. Requalification des places de Pamiers – Demande de subvention FEDER
3-3. Requalification des places de Pamiers – Demandes de subvention – Secteur place de la République – Rue Charles de Gaulle
3-4. Requalification des places de Pamiers – Demandes de subvention – Secteur place du Camp – rue Gabriel Péri – rue de la République
4. CULTURE / PATRIMOINE CULTUREL
4-1. participation au fonctionnement du conservatoire de Pamiers par la Communauté de Communes des Portes d’Ariège Pyrénées (CCPAP)
5. AFFAIRES FINANCIERES - ADMINISTRATION GENERALE
5-1. Ouverture de crédits d’investissement – Exercice 2024 – Budget principal
5-2. Ouverture de crédits d’investissement – Exercice 2024 – Budget Eau
5-3. Ouverture de crédits d’investissement – Exercice 2024 – Budget Commerces relais
5-4. Délégation au Maire de l’admission en non-valeur
5-5. Proposition des tarifs des abonnements des parcs de stationnement fermés de la Commune à compter du 1er janvier 2024
5-6. Participation aux frais d’actes d’état-civil enregistrés par le CHIVA pour le compte de la Commune de Pamiers
6. AFFAIRES SCOLAIRES ET ENFANCE JEUNESSE
6-1. Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement des établissements d’enseignement privé sous contrat d’association - Budget 2023
7. SPORTS
7-1. Subventions exceptionnelles aux associations
7-2. Versement d’avance sur subvention aux associations
8. POPULATION – ETAT-CIVIL
8-1. Convention avec l’ANTAI en vue de la gestion des forfaits post-stationnement (FPS) 8-2. Affectation des produits générés par la cession des métaux issus des crémations
9. RESSOURCES HUMAINES
9-1. Création d’emplois non permanents : accroissements saisonniers et temporaires d’activités
9-2. Recrutement de personnels vacataires – Année 2024
9-3. Création et recrutement de 12 contrats dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences (PEC)
10. DECISIONS MUNICIPALES
10-1 Décisions municipales