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Déliberation - Tableau tarifs municipaux annexe delib 28 03 2024
Document publié le Lundi 1 avril 2024 par la commune de Saint-Michel-sur-Orge.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau tarifs municipaux annexe delib 28 03 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Éducation,
TARIFS
ANNEXE 1
Page 1 Tarifs en vigueur au 1er avril 2024
Grille tarifaire des droits de voirie, installations sur le domaine public
Désignation Tarifs Observations Par mesure et par durée
Droits de place des
forains dans le cadre
d'une fête foraine -
Grands métiers
95,00 € Baisse du tarif Unité / semaine
Droits de place des
forains dans le cadre
d'une fête foraine -
Petits métiers
75,00 € Baisse du tarif Unité / semaine
Droits de place des
forains dans le cadre
d'une fête foraine -
Baraques
50,00 € Baisse du tarif Unité / semaine
Droits de place pour
les brocantes -
Associations saint-
michelloises
Gratuit Gratuit Sans objet
Droits de place pour
les brocantes -
Particuliers saint-
michellois
4,08 € Tarif inchangé Ml / jour
Droits de place pour
les brocantes -
Particuliers hors
commune
5,10 € Tarif inchangé Ml / jour
Droits de place pour
les brocantes -
Professionnels
7,14 € Tarif inchangé Ml / jour
Droits de place des
forains et vendeurs
ambulants hors fête
foraine et marché -
Séjour de moins de 4
semaines
consécutives (avec la
fourniture électrique)
33,66 € Tarif inchangé Unité / semaine
ANNEXE 1
Occupation du domaine public
Page 2 Désignation Tarifs Observations Par mesure et par durée
Droits de place des
forains et vendeurs
ambulants hors fête
foraine et marché -
Séjour égal ou
supérieur à 4
semaines
consécutives (avec la
fourniture électrique)
20,40 € Tarif inchangé Unité / semaine
Droits pour
l'ouverture des plots,
l'eau et l'électricité
dans le cadre de
l'installation d'un
cirque
600,00 € Hausse du tarif Unité / installation
Droits pour
l'installation d'un
cirque jusqu'à 200
places
100,00 € Hausse du tarif Unité / jour
Droits pour
l'installation d'un
cirque de 200 à 500
places
150,00 € Hausse du tarif Unité / jour
Droits pour
l'installation d'un
cirque de 500 à 2000
places
200,00 € Hausse du tarif Unité / jour
Droits pour
l'installation d'un
cirque de plus de 2000
places
250,00 € Hausse du tarif Unité / jour
Droits pour la vente
en bordure de voies
publiques par des
commerçants
ambulants autorisés -
Créneau : jusqu’à 8h
inclus en continu,
installation comprise
1,63 € Tarif inchangé M² / créneau journalier
Pour les droits pour l'installation d'un cirque, aucun tarif supplémentaire ne sera appliqué
pour les véhicules et les caravanes
Page 3 Désignation Tarifs Observations Par mesure et par durée
Droits pour la vente
en bordure de voies
publiques par des
commerçants
ambulants autorisés -
Créneau : au-delà de
8h en continu,
installation comprise
4,08 € Tarif inchangé M² / créneau journalier
Droits pour la mise à
disposition de
l'électricité aux
commerçants
ambulants autorisés
avec remise des clefs -
tarif applicable pour
un créneau
d'occupation : jusqu’à
8h inclus en continu
2,86 € Tarif inchangé Unité / créneau journalier
Droits pour la mise à
disposition de
l'électricité aux
commerçants
ambulants autorisés
avec gardiennage -
tarif applicable pour
un créneau
d'occupation : jusqu’à
8h inclus en continu
17,34 € Tarif inchangé Unité / créneau journalier
Droits pour les
terrasses des
commerces
10,20 € Tarif inchangé M² / an
Les tarifs liés aux droits pour la mise à disposition de l'électricité aux commerçant ambulants
sont cumulatifs avec les droits pour la vente en bordure de voies publiques par des
commerçant ambulants autorisés
Page 4 Désignation Tarifs Observations Par mesure et par durée
Droits pour les
installations
nécessaires au
chantier (matériaux,
palissades,
échafaudages, bennes
et autres) - pour le 1er
mois d'occupation
1,43 € Tarif inchangé M² / jour
Droits pour les
installations
nécessaires au
chantier (matériaux,
palissades,
échafaudages, bennes
et autres) - A compter
du 2ème mois
d'occupation
0,71 € Tarif inchangé M² / jour
Droits pour une bulle
de vente dans la limite
de 20m²
408,00 € Tarif inchangé Unité / mois
Droits pour
l'installation sur la
voie publique de
massifs surplombés de
poteaux pour
l'alimentation
électrique provisoire
d'un chantier (surface
jusqu'à 2m²) - droits
par poteau
0,41 € Tarif inchangé Unité / jour
Droits pour un
emplacement réservé
au transport de fonds
2 040,00 € Tarif inchangé Unité / an
Pour les droits pour les installations nécessaires au chantier, l'occupant a l'obligation
d'installer des barrières de sécurité pour isoler le périmètre occupé selon les prescriptions de
l'arrêté de permission d'occupation du domaine public
Ces droits d'occupation du domaine public s'entendent sans affichage publicitaire
Ces droits d'occupation du domaine public s'entendent sans affichage publicitaire
Ces droits d'occupation du domaine public s'entendent sans affichage publicitaire
Page 5 Désignation Tarifs Observations Par mesure et par durée
Droits pour toute
autre occupation du
domaine public
15,30 € Tarif inchangé Unité / mois
Désignation Tarifs Observations Par mesure et par durée
Fête foraine 800,00 € Nouvelle caution Attraction / installation
Cirque 1 500,00 € Nouvelle caution Attraction / installation
Grille tarifaire des droits d'utilisation des équipements sportifs par le lycée
Désignation Tarifs Observations Par mesure et par durée
Forfait par enfant 2,35 € Tarif inchangé Unité / an
Grille tarifaire des loyers hors charges des logements situés dans les groupes scolaires
Désignation Tarifs Observations Par mesure et par durée
Type studio/F1 214,20 € Tarif inchangé Unité / mois
Type F2 284,58 € Tarif inchangé Unité / mois
Type F3 341,70 € Tarif inchangé Unité / mois
Type F4 398,82 € Tarif inchangé Unité / mois
Type F5 434,52 € Tarif inchangé Unité / mois
Grille tarifaire des tournages audiovisuels sur le domaine public communal
Désignation Tarifs Observations Par mesure et par durée
Tournage étudiant en
audiovisuel en
journée (7h – 20h)
20,40 € Tarif inchangé Unité / jour
Tournage étudiant en
audiovisuel en
nocturne (20h – 7h)
40,80 € Tarif inchangé Unité / jour
Tournage long
métrage en journée
(7h – 20h) sans
perturbation de la
circulation
408,00 € Tarif inchangé Unité / jour
Cautions
Page 6 Désignation Tarifs Observations Par mesure et par durée
Tournage long
métrage en journée
(7h – 20h) avec
perturbation de la
circulation
612,00 € Tarif inchangé Unité / jour
Tournage long
métrage nocturne
(20h – 7h) sans
perturbation de la
circulation
816,00 € Tarif inchangé Unité / jour
Tournage long
métrage nocturne
(20h – 7h) avec
perturbation de la
circulation
1 020,00 € Tarif inchangé Unité / jour
Tournage court
métrage en journée
(7h – 20h) sans
perturbation de la
circulation
204,00 € Tarif inchangé Unité / jour
Tournage court
métrage en journée
(7h – 20h) avec
perturbation de la
circulation
408,00 € Tarif inchangé Unité / jour
Tournage court
métrage nocturne
(20h – 7h) sans
perturbation de la
circulation
408,00 € Tarif inchangé Unité / jour
Tournage court
métrage nocturne
(20h – 7h) avec
perturbation de la
circulation
612,00 € Tarif inchangé Unité / jour
Tournage publicité et
reportage en journée
(7h – 20h) sans
perturbation de la
circulation
612,00 € Tarif inchangé Unité / jour
Tournage publicité et
reportage en journée
(7h – 20h) avec
perturbation de la
circulation
816,00 € Tarif inchangé Unité / jour
Page 7 Désignation Tarifs Observations Par mesure et par durée
Tournage publicité et
reportage nocturne
(20h – 7h) sans
perturbation de la
circulation
1 224,00 € Tarif inchangé Unité / jour
Tournage publicité et
reportage nocturne
(20h – 7h) avec
perturbation de la
circulation
1 428,00 € Tarif inchangé Unité / jour
Place de
stationnement
neutralisée pour le
besoin du tournage -
Tarif par place
5,10 € Tarif inchangé Unité / jour
Le tarif lié à la neutralisation d'une place de stationnement pour le besoin du tournage est
cumulatif avec tous les tarifs appliqués pour les tournages audiovisuels sur le domaine public
communal
Page 8 Tarifs en vigueur au 1er avril 2024
Désignation Tarifs Observations Par mesure et par durée
Photocopie noir &
blanc au format A4 0,15 € Tarif inchangé Unité
Photocopie noir &
blanc au format A3 0,36 € Tarif inchangé Unité
Grille tarifaire des insertions publicitaires dans le bulletin municipal
Désignation Tarifs Observations Par mesure et par durée
1 à 4 couleur 1 page -
forfait 10 parutions -
Tarif par parution
1 550,20 € Tarif inchangé Unité
1 à 4 couleur 1/2 page
- forfait 10 parutions -
Tarif par parution
775,00 € Tarif inchangé Unité
1 à 4 couleur 1/4 page
- forfait 10 parutions -
Tarif par parution
387,50 € Tarif inchangé Unité
1 à 4 couleur 1/8 page
- forfait 10 parutions -
Tarif par parution
192,68 € Tarif inchangé Unité
1 à 4 couleur 1/16
page - forfait 10
parutions - Tarif par
parution
96,60 € Tarif inchangé Unité
1 à 4 couleur 1/32
page - forfait 10
parutions - Tarif par
parution
48,45 € Tarif inchangé Unité
1 à 4 couleur 1 page -
forfait 5 parutions -
Tarif par parution
1 992,98 € Tarif inchangé Unité
Pour tout autre format la facturation sera au coût réel sur la base du devis de la prestation
externalisée d'impression
Régie publicitaire
Photocopies / Reprographies délivrées par le service urbanisme
Page 9 Désignation Tarifs Observations Par mesure et par durée
1 à 4 couleur 1/2 page
- forfait 5 parutions -
Tarif par parution
996,54 € Tarif inchangé Unité
1 à 4 couleur 1/4 page
- forfait 5 parutions -
Tarif par parution
498,27 € Tarif inchangé Unité
1 à 4 couleur 1/8 page
- forfait 5 parutions -
Tarif par parution
249,08 € Tarif inchangé Unité
1 à 4 couleur 1/16
page - forfait 5
parutions - Tarif par
parution
124,54 € Tarif inchangé Unité
1 à 4 couleur 1/32
page - forfait 5
parutions - Tarif par
parution
62,32 € Tarif inchangé Unité
1 à 4 couleur 1 page -
forfait 1 parution -
Tarif par parution
2 214,52 € Tarif inchangé Unité
1 à 4 couleur 1/2 page
- forfait 1 parution -
Tarif par parution
1 107,21 € Tarif inchangé Unité
1 à 4 couleur 1/4 page
- forfait 1 parution -
Tarif par parution
553,66 € Tarif inchangé Unité
1 à 4 couleur 1/8 page
- forfait 1 parution -
Tarif par parution
276,83 € Tarif inchangé Unité
1 à 4 couleur 1/16
page - forfait 1
parution - Tarif par
parution
138,41 € Tarif inchangé Unité
Page 10 Désignation Tarifs Observations Par mesure et par durée
1 à 4 couleur 1/32
page - forfait 1
parution - Tarif par
parution
69,16 € Tarif inchangé Unité
Désignation Tarifs Observations Par mesure et par durée
Ticket de tombola
dans le cadre
d'événements festifs,
caritatifs, sportifs,
solidaires ou culturels
2,04 € Tarif inchangé Unité
Journée à la mer :
moins de 5 ans gratuit Nouveau tarif Unité
Journée à la mer : 5 à
17 ans 6,00 € Nouveau tarif Unité
Journée à la mer : à
partir de 18 ans 12,00 € Nouveau tarif Unité
Désignation Tarifs Observations Par mesure et par durée
Activités diverses et
sorties familiales -
Tarif appliqué à
hauteur de 50 % du
coût de la prestation
payée par le centre
social
de 1 à 17 € Tarif inchangé Unité
Tarif atelier de cuisine 3,06 € Tarif inchangé Unité
Tarif trimestriel atelier
de couture 5,10 € Tarif inchangé Unité / trimestre
Tarif trimestriel
"Sentez-vous sport" 20,00 € Tarif inchangé Unité / trimestre
Activité du Centre social
Evénementiel
Page 11 Désignation Tarifs Observations Par mesure et par durée
Tarif adulte mini-
séjour 81,60 € Tarif inchangé Unité
Tarif enfant mini-
séjour 40,80 € Tarif inchangé Unité
Page 12 Tarifs en vigueur au 1er avril 2024
Grille tarifaire des concessions au sol
Désignation Tarifs Observations Par mesure et par durée
Concession 2m² pour
15 ans 204,00 € Tarif inchangé Unité
Concession 2m² pour
30 ans 510,00 € Tarif inchangé Unité
Cavurne : concession
0,80 m² pour 15 ans 153,00 € Tarif inchangé Unité
Cavurne : concession
0,80 m² pour 30 ans 408,00 € Tarif inchangé Unité
Grille tarifaire des columbariums
Désignation Tarifs Observations Par mesure et par durée
Case 2 urnes standard
pour 15 ans 255,00 € Tarif inchangé Unité
Case 2 urnes standard
pour 30 ans 612,00 € Tarif inchangé Unité
Case 3 ou 4 urnes
standard pour 15 ans 459,00 € Tarif inchangé Unité
Case 3 ou 4 urnes
standard pour 30 ans 1 122,00 € Tarif inchangé Unité
Grille tarifaire jardin du souvenir - dispersion
Désignation Tarifs Observations Par mesure et par durée
Dispersion avec
plaque souvenir
gravée
Gratuit Tarif inchangé Unité
Concessions funéraires et columbarium
Tarifs applicables pour tous les columbariums incluant la plaque de fermeture
La plaque de fermeture du columbarium est remboursable au prix de 150 € en cas de
rétrocession si elle est gravée ou détériorée
Page 13 Tarifs en vigueur au 1er avril 2024
Désignation Tarifs Observations Par mesure et par durée
Pour toute location
payante de salle hors
pôle associatif et
sportif des Mares
Yvon
400,00 € Tarif inchangé Unité
Salles du pôle
associatif et sportif
des Mares Yvon -
dégradation d'ordre
matériel
1 000,00 € Tarif inchangé Unité
Salles du pôle
associatif et sportif
des Mares Yvon -
défaut d'entretien et
de ménage des locaux
150,00 € Tarif inchangé Unité
Grille tarifaire des salles du pôle associatif et sportif des Mares Yvon
Désignation Tarifs Observations Par mesure et par durée
Réunion
d'associations Saint-
Michelloises
Gratuit Tarif inchangé Unité / jour
Salle de 250
personnes - forfait
journalier pour un
samedi ou pour un
dimanche - Particulier
Saint-Michellois
510,00 € Tarif inchangé Unité / jour
Salle de 350
personnes - forfait
journalier pour un
samedi ou pour un
dimanche - Particulier
Saint-Michellois
867,00 € Tarif inchangé Unité / jour
Location de salles municipales
Cautions
Pour chaque tarif mentionné ci après un acompte de 30 % sera demandé pour toute location
à titre onéreux
Page 14 Désignation Tarifs Observations Par mesure et par durée
Salle de 250
personnes - forfait
weekend - Particulier
Saint-Michellois
816,00 € Tarif inchangé Unité / Samedi & Dimanche
Salle de 350
personnes - forfait
weekend - Particulier
Saint-Michellois
1 173,00 € Tarif inchangé Unité / Samedi & Dimanche
Forfait journalier -
Associations non Saint-
Michelloises
1 020,00 € Tarif inchangé Unité / jour
Grille tarifaire de la salle du bois des roches
Désignation Tarifs Observations Par mesure et par durée
Réunion
d'associations Saint-
Michelloises
Gratuit Tarif inchangé Unité / jour
Réunion
d'associations non
Saint-Michelloises
367,20 € Tarif inchangé Unité / jour
Réunion des syndics
de copropriétés pour
les résidences Saint-
Michelloises
102,00 € Tarif inchangé Unité / jour
Réunion des syndics
de copropriétés pour
les résidences non
Saint-Michelloises
367,20 € Tarif inchangé Unité / jour
Page 15 Désignation Tarifs Observations Par mesure et par durée
Grille tarifaire de la salle des Genêts
Désignation Tarifs Observations Par mesure et par durée
Réunion
d'associations Saint-
Michelloises
Gratuit Tarif inchangé Unité / jour
Réunion
d'associations non
Saint-Michelloises
367,20 € Tarif inchangé Unité / jour
Réunion des syndics
de copropriétés pour
les résidences Saint-
Michelloises
102,00 € Tarif inchangé Unité / jour
Réunion des syndics
de copropriétés pour
les résidences non
Saint-Michelloises
367,20 € Tarif inchangé Unité / jour
Grille tarifaire de la salle des Glaises
Désignation Tarifs Observations Par mesure et par durée
Réunion
d'associations Saint-
Michelloises
Gratuit Tarif inchangé Unité / jour
Réunion
d'associations non
Saint-Michelloises
367,20 € Tarif inchangé Unité / jour
Réunion des syndics
de copropriétés pour
les résidences Saint-
Michelloises
102,00 € Tarif inchangé Unité / jour
Réunion des syndics
de copropriétés pour
les résidences non
Saint-Michelloises
367,20 € Tarif inchangé Unité / jour
Vin d'honneur pour les
particuliers Saint-
Michellois - forfait
journalier pour un
samedi ou pour un
dimanche de 9h à 20h
102,00 € Tarif inchangé Unité / jour
Les demandes faites pour un moment de recueillement suite à un enterrement au cimetière
bénéficiront de la gratuité
Page 16 Désignation Tarifs Observations Par mesure et par durée
Grille tarifaire de la grande salle de la fontaine de l'Orme
Désignation Tarifs Observations Par mesure et par durée
Réunion
d'associations Saint-
Michelloises
Gratuit Tarif inchangé Unité / jour
Réunion
d'associations non
Saint-Michelloises
367,20 € Tarif inchangé Unité / jour
Réunion des syndics
de copropriétés pour
les résidences Saint-
Michelloises
102,00 € Tarif inchangé Unité / jour
Réunion des syndics
de copropriétés pour
les résidences non
Saint-Michelloises
367,20 € Tarif inchangé Unité / jour
Réceptions familiales
pour les particuliers
Saint-Michellois -
forfait journalier pour
un samedi de 9h à 22h
ou pour un dimanche
de 10h à 20h
193,80 € Tarif inchangé Unité / jour
Réceptions familiales
pour les particuliers
Saint-Michellois -
forfait weekend le
samedi et le dimanche
367,20 € Tarif inchangé Unité / Samedi & Dimanche
Grille tarifaire de la grande salle Berlioz
Désignation Tarifs Observations Par mesure et par durée
Réunion
d'associations Saint-
Michelloises
Gratuit Tarif inchangé Unité / jour
Réunion
d'associations non
Saint-Michelloises
367,20 € Tarif inchangé Unité / jour
Réunion des syndics
de copropriétés pour
les résidences Saint-
Michelloises
102,00 € Tarif inchangé Unité / jour
Page 17 Désignation Tarifs Observations Par mesure et par durée
Réunion des syndics
de copropriétés pour
les résidences non
Saint-Michelloises
367,20 € Tarif inchangé Unité / jour
Vin d'honneur pour les
particuliers Saint-
Michellois - forfait
journalier pour un
samedi ou pour un
dimanche de 10h à
20h
112,20 € Tarif inchangé Unité / jour
Grille tarifaire de la grande salle de la maison des séniors
Désignation Tarifs Observations Par mesure et par durée
Réunion
d'associations Saint-
Michelloises
Gratuit Tarif inchangé Unité / jour
Réunion
d'associations non
Saint-Michelloises
367,20 € Tarif inchangé Unité / jour
Grille tarifaire de la salle des sports des Mares Yvon (1966 places assises)
Désignation Tarifs Observations Par mesure et par durée
Organisation d'une
manifestation par un
organisme extérieur à
la commune - forfait
pack journalier pour
un samedi ou un
dimanche
1 020,00 € Tarif inchangé Unité / jour
Page 18 Désignation Tarifs Observations Par mesure et par durée
Organisation d'une
manifestation par un
organisme extérieur à
la commune - forfait
pack weekend le
samedi et le dimanche
1 530,00 € Tarif inchangé Unité / Samedi & Dimanche
Le pack correspond au périmètre des locaux mis à disposition pour les tarifs prévus ci-dessus
est détaillé ci après :
◊ SALLE OMNISPORTS CONPRENANT
→ PLATEAU SPORTIF 44 m x 24 m (1056 m²)
→ DES GRADINS FIXES 1 274 places
→ DES GRADINS AMOVIBLES 692 places
→ 3 MEZZANINES
◊ SALLE DE DANSE 154 m²
◊ SALLE DE REUNION « Roger Steenman » 50 places
(Avec mobiliers : chaises/tables)
◊ 4 Locaux vestiaires/sanitaires
◊ 2 Locaux vestiaires arbitres
◊ 1 infirmerie
Page 19 Tarifs en vigueur au 1er avril 2024
Grille tarifaire des salles du Centre culturel Baschet
Caution Forfait ménage*
Type de
location
espaces
concernés matériel personnel prêt durée
Tarifs
manifestation
à but non
lucratif
Observations
Tarifs
manifestation
avec entrées
payantes
Observations Tarifs Observations
Tarif
horaire
salle
Observations
Tarif
horaire
technicien
Observations Tarif horaire Observations
1/2 journée 408,00 € Tarif inchangé
journée 714,00 € Tarif inchangé
1/2 journée 255,00 € Tarif inchangé 280,50 € Tarif inchangé 765,00 € Tarif inchangé
journée 408,00 € Tarif inchangé 448,80 € Tarif inchangé 1 224,00 € Tarif inchangé
1/2 journée 408,00 € Tarif inchangé 448,80 € Tarif inchangé 1 224,00 € Tarif inchangé
journée 816,00 € Tarif inchangé 897,60 € Tarif inchangé 2 448,00 € Tarif inchangé
Intervention personnel
municipal (dont sécurité
incendie)
Location de salles municipales culturelles
Activités non associatives
90,00 €
22,44 € Tarif inchangé
Sans objet
30,60 €
800,00 €
Formule
spectacle
Formule
simple +
gradins
Totalité du
matériel son et
lumière
2 techniciens
hall, grande
salle,
vestiaire,
loges, l'office
et sanitaires
éclairage simple
panneaux
d'exposition
25,50 € Tarif inchangé
* forfait ménage appliqué selon état des lieux OU si restauration ou traiteur sur place
Sans objet
Tarif
inchangé
Gratuit de 9h
à 23h
Gratuit de 9h
à 23h
Tarif
inchangé
Tarif
inchangé sans objet
tables,
chaises et
panneaux
d'exposition
Heure supp après 23h
Formule
simple +
gradins
éclairage avec
lumières
orientées fixes
et
monocouleurs
sonorisation,
videoprojecteur
et écran
SALLES CULTURELLE ET FESTIVE
1 technicien panneaux d'exposition Formule intermédiaire
Formule
simple
Activités associatives
Page 20 Grille tarifaire des salles de l'Ecole d'Arts
Caution Forfait ménage*
Type de
location
espaces
concernés matériel personnel prêt durée
Tarifs
manifestation
à but non
lucratif
Observations
Tarifs
manifestation
avec entrées
payantes
Observations Tarifs Observations
Tarif
horaire
salle
Observations
Tarif
horaire
technicien
Observations Tarif horaire Observations
1/2 journée 153,00 € Tarif inchangé
journée 306,00 € Tarif inchangé
1/2 journée 127,50 € Tarif inchangé 140,76 € Tarif inchangé 387,60 € Tarif inchangé
journée 204,00 € Tarif inchangé 224,40 € Tarif inchangé 612,00 € Tarif inchangé
1/2 journée 51,00 € Tarif inchangé
journée 102,00 € Tarif inchangé
SALLES DU CONSERVATOIRE Activités associatives Activités non associatives Intervention personnel
municipal (dont sécurité
incendie)
25,50 €
Sans objet 45,00 €
Formule
simple
Auditorium,
sanitaires et
espace
accueil
Gratuit de 9h
à 23h
Tarif
inchangé
Gratuit de 9h
à 23h
Tarif
inchangé
Tarif
inchangé
Formule
intermédiaire
Auditorium,
sanitaires et
espace
accueil
éclairage avec
lumières
orientées fixes
et
monocouleurs
sonorisation,
videoprojecteur
et écran
1 technicien Sans objet
30,60 € Tarif inchangé
Formule 1
salle
Salle,
sanitaires et
espace
accueil
tables et
chaises
Gratuit de 9h
à 23h
Tarif
inchangé
22,44 € Tarif inchangé
Sans objet
Heure supp après 23h
* forfait ménage appliqué selon état des lieux OU si restauration ou traiteur sur place
Sans objet
Sans objet Gratuit de 9h à 23h Tarif inchangé
Sans objet
Page 21 TARIFS
ANNEXE 2
Page 22 Tarifs en vigueur au 4 septembre 2023
Grille tarifaire des spectacles du Centre culturel Baschet
Désignation Tarifs Observations Par mesure et par durée
Tarif plein - A : spectacle
jeune public 10,00 € Tarif inchangé Unité
Tarif réduit - A : spectacle
jeune public 7,00 € Tarif inchangé Unité
Tarif jeune (moins de 16 ans) -
A : spectacle jeune public 5,00 € Tarif inchangé Unité
Tarif plein - B : spectacle tout
public 14,00 € Tarif inchangé Unité
Tarif réduit - B : spectacle
tout public 10,00 € Tarif inchangé Unité
Tarif jeune (moins de 16 ans) -
B : spectacle tout public 9,00 € Tarif inchangé Unité
Tarif plein - abonnement
nominatif jeune public
permettant l'accès à 3
spectacles jeune public pour
la saison en cours
22,00 € Tarif inchangé Unité
Tarif réduit - abonnement
nominatif jeune public
permettant l'accès à 3
spectacles jeune public pour
la saison en cours
16,00 € Tarif inchangé Unité
Tarif jeune pour l'enfant de
moins de 16 ans dont le ou
les parents ont souscrit un
abonnement nominatif jeune
public
4,00 € Tarif inchangé Unité
Tarif plein "Fête de la ville"- A
: spectacle jeune public
organisé lors de cette
manifestation
7,00 € Tarif inchangé Unité
Tarif réduit "Fête de la ville"-
A : spectacle jeune public
organisé lors de cette
manifestation
5,00 € Tarif inchangé Unité
ANNEXE 2
Activités culturelles
Page 23 Désignation Tarifs Observations Par mesure et par durée
Tarif jeune (moins de 16 ans)
"Fête de la ville"- A : spectacle
jeune public organisé lors de
cette manifestation
4,00 € Tarif inchangé Unité
Tarif plein "Fête de la ville"- B
: spectacle tout public
organisé lors de cette
manifestation
11,00 € Tarif inchangé Unité
Tarif réduit "Fête de la ville"-
B : spectacle tout public
organisé lors de cette
manifestation
8,00 € Tarif inchangé Unité
Tarif jeune (moins de 16 ans)
"Fête de la ville"- B : spectacle
tout public organisé lors de
cette manifestation
7,00 € Tarif inchangé Unité
Tarif plein - Exceptionnel :
tarif appliqué à des spectacles
avec des artistes reconnus
21,00 € Tarif inchangé Unité
Les conditions de remboursement de billets de spectacles sont fixées comme suit :
- Remboursement à hauteur du prix du billet acheté en cas d'annulation de spectacles à l'initiative
du Centre culturel Baschet
- Pour le cas d'un billet acheté dans le cadre de la formule abonnement jeune public, le
remboursement correspond au tarif de l'abonnement divisé par 3
Les tarifs dit "réduits" sont appliqués aux catégories de public suivantes sur présentation d'un
justificatif :
- scolaires et étudiants de 16 à 25 ans
- Retraités, seniors de plus de 62 ans
- Demandeurs d'emploi et bénéficiaires du RSA
- Personnes en situation de handicap
- Familles nombreuses à partir de 3 enfants
- Enseignants
- Professionnels du spectacle
- Groupes "conventionnés" à partir de 10 personnes (comité d'entreprises, institutions,
établissements scolaires, organisations sociales, etc..)
Page 24 Désignation Tarifs Observations Par mesure et par durée
Tarif réduit - Exceptionnel :
tarif appliqué à des spectacles
avec des artistes reconnus
16,00 € Tarif inchangé Unité
Tarif jeune (moins de 16 ans) -
Exceptionnel : tarif appliqué à
des spectacles avec des
artistes reconnus
11,00 € Tarif inchangé Unité
Grille tarifaire des activités de l'Ecole d'Arts
Désignation Tarifs Observations Par mesure et par durée
Tarif éveil - quotient familial ˂
195 € 45,04 € Tarif inchangé Unité
Tarif éveil - quotient familial
entre 195 € et 1133 €
selon progression
linéaire entre les
limites minimales et
maximales du QF
Tarif inchangé Unité
Tarif éveil - quotient familial ˃
1133 € 208,08 € Tarif inchangé Unité
Tarif découverte - quotient
familial ˂ 195 € 61,20 € Tarif inchangé Unité
Tarif découverte - quotient
familial entre 195 € et 1133 €
selon progression
linéaire entre les
limites minimales et
maximales du QF
Tarif inchangé Unité
Tarif découverte - quotient
familial ˃ 1133 € 324,36 € Tarif inchangé Unité
Tarif initiation - quotient
familial ˂ 195 € 76,50 € Tarif inchangé Unité
Le tarif exceptionnel dit "réduit" est appliqué aux catégories de public suivantes sur présentation
d'un justificatif :
- scolaires et étudiants de 16 à 25 ans
- Retraités, seniors de plus de 62 ans
- Demandeurs d'emploi et bénéficiaires du RSA
- Personnes en situation de handicap
- Familles nombreuses à partir de 3 enfants
Les conditions de remboursement de billets de spectacles au tarif exceptionnel sont fixées comme
suit :
- Remboursement à hauteur du prix du billet acheté en cas d'annulation de spectacles à l'initiative
du Centre culturel Baschet
Page 25 Désignation Tarifs Observations Par mesure et par durée
Tarif initiation - quotient
familial entre 195 € et 1133 €
selon progression
linéaire entre les
limites minimales et
maximales du QF
Tarif inchangé Unité
Tarif initiation - quotient
familial ˃ 1133 € 406,98 € Tarif inchangé Unité
Tarif cycle diplômant -
quotient familial ˂ 195 € 122,40 € Tarif inchangé Unité
Tarif cycle diplômant -
quotient familial entre 195 €
et 1133 €
selon progression
linéaire entre les
limites minimales et
maximales du QF
Tarif inchangé Unité
Tarif cycle diplômant -
quotient familial ˃ 1133 € 651,78 € Tarif inchangé Unité
Tarif accompagnement
personnalisé - quotient
familial ˂ 195 €
109,78 € Tarif inchangé Unité
Tarif accompagnement
personnalisé - quotient
familial entre 195 € et 1133 €
selon progression
linéaire entre les
limites minimales et
maximales du QF
Tarif inchangé Unité
Tarif accompagnement
personnalisé - quotient
familial ˃ 1133 €
474,30 € Tarif inchangé Unité
Tarif 2ème instrument -
quotient familial ˂ 195 € 91,80 € Tarif inchangé Unité
Tarif 2ème instrument -
quotient familial entre 195 €
et 1133 €
selon progression
linéaire entre les
limites minimales et
maximales du QF
Tarif inchangé Unité
Tarif 2ème instrument -
quotient familial ˃ 1133 € 422,28 € Tarif inchangé Unité
Tarif pratiques collectives -
quotient familial ˂ 195 € 76,50 € Tarif inchangé Unité
Tarif pratiques collectives -
quotient familial entre 195 €
et 1133 €
76,50 € Tarif inchangé Unité
Tarif pratiques collectives -
quotient familial ˃ 1133 € 76,50 € Tarif inchangé Unité
Un tarif "hors commune" s'applique à hauteur de + 25 % des tarifs maximums
listés ci dessus
Page 26 Désignation Tarifs Observations Par mesure et par durée
Tarif accompagnement
personnalisé adultes -
quotient familial ˂ 195 €
54,88 € Tarif inchangé Unité
Tarif accompagnement
personnalisé adultes -
quotient familial entre 195 €
et 1133 €
selon progression
linéaire entre les
limites minimales et
maximales du QF
Tarif inchangé Unité
Tarif accompagnement
personnalisé adultes -
quotient familial ˃ 1133 €
237,15 € Tarif inchangé Unité
Pour tous les tarifs précités, les critères retenus pour le calcul du quotient familial et son mode de
calcul sont fixés par la décision n°2005-001 du 4 janvier 2005 modifiée par la décision n°2005-094 du
4 mai 2005
En outre, le montant des déductions appliqués aux revenus de certaines familles est appliqué
comme suit,
Parent seul (montant par part) = 165,90 €
2 parents salariés (montant par part) = 80,26 €
Enfant handicapé (forfait) = 400,66 €
Page 27 Tarifs en vigueur au 4 septembre 2023
Grille tarifaire des activités du club ados, pré ados et de l'espace Descartes
Désignation Tarifs Observations Par mesure et par durée
Tarif A carte d'abonnement
annuel - quotient familial
tranche 1 : de 0 à 300 €
5,10 € Tarif inchangé Unité / an
Tarif B - quotient familial
tranche 1 : de 0 à 300 € 1,02 € Tarif inchangé Unité
Tarif C - quotient familial
tranche 1 : de 0 à 300 € 1,84 € Tarif inchangé Unité
Tarif D - quotient familial
tranche 1 : de 0 à 300 € 2,55 € Tarif inchangé Unité
Tarif E - quotient familial
tranche 1 : de 0 à 300 € 4,69 € Tarif inchangé Unité
Tarif F - quotient familial
tranche 1 : de 0 à 300 € 7,29 € Tarif inchangé Unité
Tarif G - quotient familial
tranche 1 : de 0 à 300 € 10,20 € Tarif inchangé Unité
Tarif A carte d'abonnement
annuel - quotient familial
tranche 2 : de 300,01 à 500 €
6,32 € Tarif inchangé Unité / an
Tarif B - quotient familial
tranche 2 : de 300,01 à 500 € 1,43 € Tarif inchangé Unité
Tarif C - quotient familial
tranche 2 : de 300,01 à 500 € 2,14 € Tarif inchangé Unité
Tarif D - quotient familial
tranche 2 : de 300,01 à 500 € 3,57 € Tarif inchangé Unité
Tarif E - quotient familial
tranche 2 : de 300,01 à 500 € 6,02 € Tarif inchangé Unité
Tarif F - quotient familial
tranche 2 : de 300,01 à 500 € 8,87 € Tarif inchangé Unité
Tarif G - quotient familial
tranche 2 : de 300,01 à 500 € 12,75 € Tarif inchangé Unité
Tarif A carte d'abonnement
annuel - quotient familial
tranche 3 : de 500,01 à 730 €
7,65 € Tarif inchangé Unité / an
Activités du service jeunesse
Page 28 Désignation Tarifs Observations Par mesure et par durée
Tarif B - quotient familial
tranche 3 : de 500,01 à 730 € 1,84 € Tarif inchangé Unité
Tarif C - quotient familial
tranche 3 : de 500,01 à 730 € 2,55 € Tarif inchangé Unité
Tarif D - quotient familial
tranche 3 : de 500,01 à 730 € 4,69 € Tarif inchangé Unité
Tarif E - quotient familial
tranche 3 : de 500,01 à 730 € 7,29 € Tarif inchangé Unité
Tarif F - quotient familial
tranche 3 : de 500,01 à 730 € 10,40 € Tarif inchangé Unité
Tarif G - quotient familial
tranche 3 : de 500,01 à 730 € 15,30 € Tarif inchangé Unité
Tarif A carte d'abonnement
annuel - quotient familial
tranche 4 : de 730,01 à 1100
€
8,98 € Tarif inchangé Unité / an
Tarif B - quotient familial
tranche 4 : de 730,01 à 1100
€
2,24 € Tarif inchangé Unité
Tarif C - quotient familial
tranche 4 : de 730,01 à 1100
€
2,96 € Tarif inchangé Unité
Tarif D - quotient familial
tranche 4 : de 730,01 à 1100
€
5,10 € Tarif inchangé Unité
Tarif E - quotient familial
tranche 4 : de 730,01 à 1100
€
8,87 € Tarif inchangé Unité
Tarif F - quotient familial
tranche 4 : de 730,01 à 1100
€
11,83 € Tarif inchangé Unité
Tarif G - quotient familial
tranche 4 : de 730,01 à 1100
€
17,85 € Tarif inchangé Unité
Tarif A carte d'abonnement
annuel - quotient familial
tranche 5 : supérieur à 1100 €
10,20 € Tarif inchangé Unité / an
Tarif B - quotient familial
tranche 5 : supérieur à 1100 € 2,65 € Tarif inchangé Unité
Page 29 Désignation Tarifs Observations Par mesure et par durée
Tarif C - quotient familial
tranche 5 : supérieur à 1100 € 3,26 € Tarif inchangé Unité
Tarif D - quotient familial
tranche 5 : supérieur à 1100 € 5,61 € Tarif inchangé Unité
Tarif E - quotient familial
tranche 5 : supérieur à 1100 € 10,40 € Tarif inchangé Unité
Tarif F - quotient familial
tranche 5 : supérieur à 1100 € 13,26 € Tarif inchangé Unité
Tarif G - quotient familial
tranche 5 : supérieur à 1100 € 20,40 € Tarif inchangé Unité
Le tarif A correspond au coût de la carte d'abonnement et il est annuel. Les jeunes ne s'en
acquittent qu'une seule fois lors de leur première venue au club ados-pré-ados
Les autres tarifs correspondent aux participations demandées pour des activités ponctuelles lors de
sorties ou dans la structure. Ils ont été calculés en fonction du coût réel de l'activité.
Tarif B : Activités à Brassens ou Espaces Descartes (coût réel compris entre 8 et 11 €)
Tarif C : Ciné à Saint-Michel (coût réel compris entre 12 et 20 €)
Tarif D : Musées, bases de loisirs et sorties sportives (coût réel compris entre 21 et 30 €)
Tarif E : Kart et bowling (coût réel compris entre 31 et 40 €)
Tarif F : Sorties culturelles (coût réel compris entre 41 et 50 €)
Tarif G : Concerts, parc d'attractions et spectacles (coût réel supérieur à 50 €)
Page 30 Désignation Tarifs Observations Par mesure et par durée
Grille tarifaire des séjours des ado et pré ados / Tarifs applicables à compter du 1er mai 2023
Désignation Tarifs Observations Par mesure et par durée
Tarif coût par enfant/séjour
de moins de 170 € - quotient
familial ˂ 300 €
18,04 € Tarif inchangé Unité
Tarif coût par enfant/séjour
de moins de 170 € - quotient
familial entre 300 € et 1195 €
selon progression
linéaire entre les
limites minimales et
maximales du QF
Tarif inchangé Unité
Tarif coût par enfant/séjour
de moins de 170 € - quotient
familial ˃ 1195 €
59,43 € Tarif inchangé Unité
Tarif coût par enfant/séjour
entre 170 et 200 € - quotient
familial ˂ 300 €
20,17 € Tarif inchangé Unité
Tarif coût par enfant/séjour
entre 170 et 200 € - quotient
familial entre 300 € et 1195 €
selon progression
linéaire entre les
limites minimales et
maximales du QF
Tarif inchangé Unité
Tarif coût par enfant/séjour
entre 170 et 200 € - quotient
familial ˃ 1195 €
67,92 € Tarif inchangé Unité
Tarif coût par enfant/séjour
entre 201 et 236 € - quotient
familial ˂ 300 €
26,53 € Tarif inchangé Unité
Pour tous les tarifs précités, les critères retenus pour le calcul du quotient familial et son mode de
calcul sont fixés par la décision n°2005-001 du 4 janvier 2005 modifiée par la décision n°2005-094 du
4 mai 2005
En outre, le montant des déductions appliqués aux revenus de certaines familles est appliqué
comme suit,
Parent seul (montant par part) = 165,90 €
2 parents salariés (montant par part) = 80,26 €
Enfant handicapé (forfait) = 400,66 €
Page 31 Désignation Tarifs Observations Par mesure et par durée
Tarif coût par enfant/séjour
entre 201 et 236 € - quotient
familial entre 300 € et 1195 €
selon progression
linéaire entre les
limites minimales et
maximales du QF
Tarif inchangé Unité
Tarif coût par enfant/séjour
entre 201 et 236 € - quotient
familial ˃ 1195 €
87,02 € Tarif inchangé Unité
Tarif coût par enfant/séjour
entre 237 et 330 € - quotient
familial ˂ 300 €
36,41 € Tarif inchangé Unité
Tarif coût par enfant/séjour
entre 237 et 330 € - quotient
familial entre 300 € et 1195 €
selon progression
linéaire entre les
limites minimales et
maximales du QF
Tarif inchangé Unité
Tarif coût par enfant/séjour
entre 237 et 330 € - quotient
familial ˃ 1195 €
120,69 € Tarif inchangé Unité
Tarif coût par enfant/séjour
entre 331 et 430 € - quotient
familial ˂ 300 €
46,82 € Tarif inchangé Unité
Tarif coût par enfant/séjour
entre 331 et 430 € - quotient
familial entre 300 € et 1195 €
selon progression
linéaire entre les
limites minimales et
maximales du QF
Tarif inchangé Unité
Tarif coût par enfant/séjour
entre 331 et 430 € - quotient
familial ˃ 1195 €
157,10 € Tarif inchangé Unité
Tarif coût par enfant/séjour
entre 431 et 500 € - quotient
familial ˂ 300 €
52,00 € Tarif inchangé Unité
Tarif coût par enfant/séjour
entre 431 et 500 € - quotient
familial entre 300 € et 1195 €
selon progression
linéaire entre les
limites minimales et
maximales du QF
Tarif inchangé Unité
Tarif coût par enfant/séjour
entre 431 et 500 € - quotient
familial ˃ 1195 €
172,98 € Tarif inchangé Unité
Tarif coût par enfant/séjour
entre 501 et 580 € - quotient
familial ˂ 300 €
58,36 € Tarif inchangé Unité
Page 32 Désignation Tarifs Observations Par mesure et par durée
Tarif coût par enfant/séjour
entre 501 et 580 € - quotient
familial entre 300 € et 1195 €
selon progression
linéaire entre les
limites minimales et
maximales du QF
Tarif inchangé Unité
Tarif coût par enfant/séjour
entre 501 et 580 € - quotient
familial ˃ 1195 €
196,32 € Tarif inchangé Unité
Tarif coût par enfant/séjour
entre 581 et 610 € - quotient
familial ˂ 300 €
67,92 € Tarif inchangé Unité
Tarif coût par enfant/séjour
entre 581 et 610 € - quotient
familial entre 300 € et 1195 €
selon progression
linéaire entre les
limites minimales et
maximales du QF
Tarif inchangé Unité
Tarif coût par enfant/séjour
entre 581 et 610 € - quotient
familial ˃ 1195 €
227,10 € Tarif inchangé Unité
Tarif coût par enfant/séjour
entre 611 et 750 € - quotient
familial ˂ 300 €
82,19 € Tarif inchangé Unité
Tarif coût par enfant/séjour
entre 611 et 750 € - quotient
familial entre 300 € et 1195 €
selon progression
linéaire entre les
limites minimales et
maximales du QF
Tarif inchangé Unité
Tarif coût par enfant/séjour
entre 611 et 750 € - quotient
familial ˃ 1195 €
273,63 € Tarif inchangé Unité
Tarif coût par enfant/séjour
entre 751 et 1000 € -
quotient familial ˂ 300 €
140,45 € Tarif inchangé Unité
Tarif coût par enfant/séjour
entre 751 et 1000 € -
quotient familial entre 300 €
et 1195 €
selon progression
linéaire entre les
limites minimales et
maximales du QF
Tarif inchangé Unité
Tarif coût par enfant/séjour
entre 751 et 1000 € -
quotient familial ˃ 1195 €
374,54 € Tarif inchangé Unité
Page 33 Désignation Tarifs Observations Par mesure et par durée
Pour tous les tarifs précités, les critères retenus pour le calcul du quotient familial et son mode de
calcul sont fixés par la décision n°2005-001 du 4 janvier 2005 modifiée par la décision n°2005-094 du
4 mai 2005
En outre, le montant des déductions appliqués aux revenus de certaines familles est appliqué
comme suit,
Parent seul (montant par part) = 165,90 €
2 parents salariés (montant par part) = 80,26 €
Enfant handicapé (forfait) = 400,66 €
Page 34 Tarifs en vigueur au 4 septembre 2023
Grille tarifaire de la restauration scolaire
Désignation Tarifs Observations Par mesure et par durée
Tarif solidaire applicable aux
familles dont le quotient
familial est inférieur à 300 €
0,97 € Tarif inchangé Unité
Tarif coût par enfant/repas -
quotient familial = à 300 € 1,71 € Tarif inchangé Unité
Tarif coût par enfant/repas -
quotient familial entre 300 €
et 1195 €
selon progression
linéaire entre les
limites minimales et
maximales du QF
Tarif inchangé Unité
Tarif coût par enfant/repas -
quotient familial ˃ 1195 € 5,71 € Tarif inchangé Unité
Tarif temps encadrement
appliqué en cas de grève - par
enfant/repas - quotient
familial ˂ 300 €
0,82 € Tarif inchangé Unité
Tarif temps encadrement
appliqué en cas de grève - par
enfant/repas - quotient
familial entre 300 € et 1195 €
selon progression
linéaire entre les
limites minimales et
maximales du QF
Tarif inchangé Unité
Tarif temps encadrement
appliqué en cas de grève - par
enfant/repas - quotient
familial ˃ 1195 €
2,86 € Tarif inchangé Unité
Tarif par enfant bénificiant
d'un projet d'accueil
individualisé (PAI)/repas -
quotient familial ˂ 300 €
0,82 € Tarif inchangé Unité
Activités du service enfance
Page 35 Désignation Tarifs Observations Par mesure et par durée
Tarif par enfant bénificiant
d'un projet d'accueil
individualisé (PAI)/repas -
quotient familial entre 300 €
et 1195 €
selon progression
linéaire entre les
limites minimales et
maximales du QF
Tarif inchangé Unité
Tarif par enfant bénificiant
d'un projet d'accueil
individualisé (PAI)/repas -
quotient familial ˃ 1195 €
2,86 € Tarif inchangé Unité
Grille tarifaire des autres repas particuliers
Désignation Tarifs Observations Par mesure et par durée
Tarif coût par adulte/repas -
Enseignant Indice ˂ 533 4,39 € Tarif inchangé Unité
Tarif coût par adulte/repas -
Enseignant Indice ˃ 533 5,51 € Tarif inchangé Unité
Grille tarifaire des accueils périscolaires
Désignation Tarifs Observations Par mesure et par durée
Tarif coût 1/2 heure par
enfant - quotient familial ˂
300 €
0,22 € Tarif inchangé Unité / demi-heure
Tarif coût 1/2 heure par
enfant - quotient familial
entre 300 € et 1195 €
selon progression
linéaire entre les
limites minimales et
maximales du QF
Tarif inchangé Unité / demi-heure
Tarif coût 1/2 heure par
enfant - quotient familial ˃
1195 €
0,74 € Tarif inchangé Unité / demi-heure
Pour tous les tarifs précités, les critères retenus pour le calcul du quotient familial et son mode de
calcul sont fixés par la décision n°2005-001 du 4 janvier 2005 modifiée par la décision n°2005-094 du
4 mai 2005
En outre, le montant des déductions appliqués aux revenus de certaines familles est appliqué
comme suit,
Parent seul (montant par part) = 165,90 €
2 parents salariés (montant par part) = 80,26 €
Enfant handicapé (forfait) = 400,66 €
Page 36 Désignation Tarifs Observations Par mesure et par durée
Grille tarifaire des accueils de loisirs
Désignation Tarifs Observations Par mesure et par durée
Tarif solidaire pour une
journée avec repas applicable
aux familles dont le quotient
familial est inférieur à 300 €
3,88 € Tarif inchangé Unité / jour
Tarif pour une journée avec
repas - quotient familial = à
300 €
4,62 € Tarif inchangé Unité / jour
Tarif pour une journée avec
repas- quotient familial entre
300 € et 1195 €
selon progression
linéaire entre les
limites minimales et
maximales du QF
Tarif inchangé Unité / jour
Tarif pour une journée avec
repas - quotient familial ˃
1195 €
15,40 € Tarif inchangé Unité / jour
Tarif solidaire pour une
matinée avec repas applicable
aux familles dont le quotient
familial est inférieur à 300 €
2,65 € Tarif inchangé Unité / demi-journée
Tarif pour une matinée avec
repas - quotient familial = à
300 €
3,40 € Tarif inchangé Unité / demi-journée
Tarif pour une matinée avec
repas - quotient familial entre
300 € et 1195 €
selon progression
linéaire entre les
limites minimales et
maximales du QF
Tarif inchangé Unité / demi-journée
Tarif pour une matinée avec
repas - quotient familial ˃
1195 €
11,32 € Tarif inchangé Unité / demi-journée
Pour tous les tarifs précités, les critères retenus pour le calcul du quotient familial et son mode de
calcul sont fixés par la décision n°2005-001 du 4 janvier 2005 modifiée par la décision n°2005-094 du
4 mai 2005
En outre, le montant des déductions appliqués aux revenus de certaines familles est appliqué
comme suit,
Parent seul (montant par part) = 165,90 €
2 parents salariés (montant par part) = 80,26 €
Enfant handicapé (forfait) = 400,66 €
Page 37 Désignation Tarifs Observations Par mesure et par durée
Tarif pour un après midi sans
repas - quotient familial ˂ 300
€
1,68 € Tarif inchangé Unité / demi-journée
Tarif pour un après midi sans
repas - quotient familial entre
300 € et 1195 €
selon progression
linéaire entre les
limites minimales et
maximales du QF
Tarif inchangé Unité / demi-journée
Tarif pour un après midi sans
repas - quotient familial ˃
1195 €
5,61 € Tarif inchangé Unité / demi-journée
Tarif pour une veillée des
maternels - quotient familial ˂
300 €
1,59 € Tarif inchangé Unité
Tarif pour une veillée des
maternels - quotient familial
entre 300 € et 1195 €
selon progression
linéaire entre les
limites minimales et
maximales du QF
Tarif inchangé Unité
Tarif pour une veillée des
maternels - quotient familial ˃
1195 €
5,28 € Tarif inchangé Unité
Tarif pour une veillée des
primaires - quotient familial ˂
300 €
1,86 € Tarif inchangé Unité
Tarif pour une veillée des
primaires - quotient familial
entre 300 € et 1195 €
selon progression
linéaire entre les
limites minimales et
maximales du QF
Tarif inchangé Unité
Tarif pour une veillée des
primaires - quotient familial ˃
1195 €
6,20 € Tarif inchangé Unité
Tarif pour une nuitée des
maternels - quotient familial ˂
300 €
3,16 € Tarif inchangé Unité
Tarif pour une nuitée des
maternels - quotient familial
entre 300 € et 1195 €
selon progression
linéaire entre les
limites minimales et
maximales du QF
Tarif inchangé Unité
Tarif pour une nuitée des
maternels - quotient familial ˃
1195 €
10,57 € Tarif inchangé Unité
Tarif pour une nuitée des
primaires - quotient familial ˂
300 €
3,73 € Tarif inchangé Unité
Tarif pour une nuitée des
primaires - quotient familial
entre 300 € et 1195 €
selon progression
linéaire entre les
limites minimales et
maximales du QF
Tarif inchangé Unité
Page 38 Désignation Tarifs Observations Par mesure et par durée
Tarif pour une nuitée des
primaires - quotient familial ˃
1195 €
12,40 € Tarif inchangé Unité
Grille tarifaire des séjours des accueils de loisirs/ Tarifs applicables à compter du 1er mai 2023
Désignation Tarifs Observations Par mesure et par durée
Tarif coût par enfant/séjour
de moins de 170 € - quotient
familial ˂ 300 €
18,04 € Tarif inchangé Unité
Tarif coût par enfant/séjour
de moins de 170 € - quotient
familial entre 300 € et 1195 €
selon progression
linéaire entre les
limites minimales et
maximales du QF
Tarif inchangé Unité
Tarif coût par enfant/séjour
de moins de 170 € - quotient
familial ˃ 1195 €
59,43 € Tarif inchangé Unité
Tarif coût par enfant/séjour
entre 170 et 200 € - quotient
familial ˂ 300 €
20,17 € Tarif inchangé Unité
Tarif coût par enfant/séjour
entre 170 et 200 € - quotient
familial entre 300 € et 1195 €
selon progression
linéaire entre les
limites minimales et
maximales du QF
Tarif inchangé Unité
Tarif coût par enfant/séjour
entre 170 et 200 € - quotient
familial ˃ 1195 €
67,92 € Tarif inchangé Unité
Tarif coût par enfant/séjour
entre 201 et 236 € - quotient
familial ˂ 300 €
26,53 € Tarif inchangé Unité
Pour tous les tarifs précités, les critères retenus pour le calcul du quotient familial et son mode de
calcul sont fixés par la décision n°2005-001 du 4 janvier 2005 modifiée par la décision n°2005-094 du
4 mai 2005
En outre, le montant des déductions appliqués aux revenus de certaines familles est appliqué
comme suit,
Parent seul (montant par part) = 165,90 €
2 parents salariés (montant par part) = 80,26 €
Enfant handicapé (forfait) = 400,66 €
Page 39 Désignation Tarifs Observations Par mesure et par durée
Tarif coût par enfant/séjour
entre 201 et 236 € - quotient
familial entre 300 € et 1195 €
selon progression
linéaire entre les
limites minimales et
maximales du QF
Tarif inchangé Unité
Tarif coût par enfant/séjour
entre 201 et 236 € - quotient
familial ˃ 1195 €
87,02 € Tarif inchangé Unité
Tarif coût par enfant/séjour
entre 237 et 330 € - quotient
familial ˂ 300 €
36,41 € Tarif inchangé Unité
Tarif coût par enfant/séjour
entre 237 et 330 € - quotient
familial entre 300 € et 1195 €
selon progression
linéaire entre les
limites minimales et
maximales du QF
Tarif inchangé Unité
Tarif coût par enfant/séjour
entre 237 et 330 € - quotient
familial ˃ 1195 €
120,69 € Tarif inchangé Unité
Tarif coût par enfant/séjour
entre 331 et 430 € - quotient
familial ˂ 300 €
46,82 € Tarif inchangé Unité
Tarif coût par enfant/séjour
entre 331 et 430 € - quotient
familial entre 300 € et 1195 €
selon progression
linéaire entre les
limites minimales et
maximales du QF
Tarif inchangé Unité
Tarif coût par enfant/séjour
entre 331 et 430 € - quotient
familial ˃ 1195 €
157,10 € Tarif inchangé Unité
Tarif coût par enfant/séjour
entre 431 et 500 € - quotient
familial ˂ 300 €
52,00 € Tarif inchangé Unité
Tarif coût par enfant/séjour
entre 431 et 500 € - quotient
familial entre 300 € et 1195 €
selon progression
linéaire entre les
limites minimales et
maximales du QF
Tarif inchangé Unité
Tarif coût par enfant/séjour
entre 431 et 500 € - quotient
familial ˃ 1195 €
172,98 € Tarif inchangé Unité
Tarif coût par enfant/séjour
entre 501 et 580 € - quotient
familial ˂ 300 €
58,36 € Tarif inchangé Unité
Page 40 Désignation Tarifs Observations Par mesure et par durée
Tarif coût par enfant/séjour
entre 501 et 580 € - quotient
familial entre 300 € et 1195 €
selon progression
linéaire entre les
limites minimales et
maximales du QF
Tarif inchangé Unité
Tarif coût par enfant/séjour
entre 501 et 580 € - quotient
familial ˃ 1195 €
196,32 € Tarif inchangé Unité
Tarif coût par enfant/séjour
entre 581 et 610 € - quotient
familial ˂ 300 €
67,92 € Tarif inchangé Unité
Tarif coût par enfant/séjour
entre 581 et 610 € - quotient
familial entre 300 € et 1195 €
selon progression
linéaire entre les
limites minimales et
maximales du QF
Tarif inchangé Unité
Tarif coût par enfant/séjour
entre 581 et 610 € - quotient
familial ˃ 1195 €
227,10 € Tarif inchangé Unité
Tarif coût par enfant/séjour
entre 611 et 750 € - quotient
familial ˂ 300 €
82,19 € Tarif inchangé Unité
Tarif coût par enfant/séjour
entre 611 et 750 € - quotient
familial entre 300 € et 1195 €
selon progression
linéaire entre les
limites minimales et
maximales du QF
Tarif inchangé Unité
Tarif coût par enfant/séjour
entre 611 et 750 € - quotient
familial ˃ 1195 €
273,63 € Tarif inchangé Unité
Tarif coût par enfant/séjour
entre 751 et 1000 € -
quotient familial ˂ 300 €
140,45 € Tarif inchangé Unité
Tarif coût par enfant/séjour
entre 751 et 1000 € -
quotient familial entre 300 €
et 1195 €
selon progression
linéaire entre les
limites minimales et
maximales du QF
Tarif inchangé Unité
Tarif coût par enfant/séjour
entre 751 et 1000 € -
quotient familial ˃ 1195 €
374,54 € Tarif inchangé Unité
Page 41 Désignation Tarifs Observations Par mesure et par durée
Grille tarifaire des ateliers éveil et découverte pour les enfants de CM1 et de CM2
Désignation Tarifs Observations Par mesure et par durée
Tarif coût pour un cycle
complet de 5 séances de deux
heures - quotient familial ˂
500 €
8,00 € Tarif inchangé Unité
Tarif coût pour un cycle
complet de 5 séances de deux
heures - quotient familial
entre 500 € et 730 €
12,00 € Tarif inchangé Unité
Tarif coût pour un cycle
complet de 5 séances de deux
heures - quotient familial
entre 731 € et 1100 €
16,00 € Tarif inchangé Unité
Tarif coût pour un cycle
complet de 5 séances de deux
heures - quotient familial ˃
1100 €
20,00 € Tarif inchangé Unité
Pour tous les tarifs précités, les critères retenus pour le calcul du quotient familial et son mode de
calcul sont fixés par la décision n°2005-001 du 4 janvier 2005 modifiée par la décision n°2005-094 du
4 mai 2005
En outre, le montant des déductions appliqués aux revenus de certaines familles est appliqué
comme suit,
Parent seul (montant par part) = 165,90 €
2 parents salariés (montant par part) = 80,26 €
Enfant handicapé (forfait) = 400,66 €
Les tarifs ci-dessus sont appliqués pour un cycle complet de 5 séances de deux heures selon les
conditions suivantes :
- Aucun prorata ne sera appliqué en cas d'annulation d'une séance ou de plusieurs séances sur un
cycle complet
- Aucune facturation ne sera émise en cas d'inscription sans participation effective aux séances
Page 42 Désignation Tarifs Observations Par mesure et par durée
Grille tarifaire de l'étude surveillée
Désignation Tarifs Observations Par mesure et par durée
Tarif forfait 1 jour/semaine -
quotient familial ˂ 300 € 2,36 € Tarif inchangé
Unité (= forfait) /
semaine
Tarif forfait 1 jour/semaine -
quotient familial entre 300 €
et 1195 €
selon progression
linéaire entre les
limites minimales et
maximales du QF
Tarif inchangé Unité (= forfait) / semaine
Tarif forfait 1 jour/semaine -
quotient familial ˃ 1195 € 7,82 € Tarif inchangé
Unité (= forfait) /
semaine
Tarif forfait 2 jours/semaine -
quotient familial ˂ 300 € 4,71 € Tarif inchangé
Unité (= forfait) /
semaine
Tarif forfait 2 jours/semaine -
quotient familial entre 300 €
et 1195 €
selon progression
linéaire entre les
limites minimales et
maximales du QF
Tarif inchangé Unité (= forfait) / semaine
Tarif forfait 2 jours/semaine -
quotient familial ˃ 1195 € 15,64 € Tarif inchangé
Unité (= forfait) /
semaine
Tarif forfait 3 jours/semaine -
quotient familial ˂ 300 € 7,07 € Tarif inchangé
Unité (= forfait) /
semaine
Tarif forfait 3 jours/semaine -
quotient familial entre 300 €
et 1195 €
selon progression
linéaire entre les
limites minimales et
maximales du QF
Tarif inchangé Unité (= forfait) / semaine
Tarif forfait 3 jours/semaine -
quotient familial ˃ 1195 € 23,45 € Tarif inchangé
Unité (= forfait) /
semaine
Pour tous les tarifs précités, les critères retenus pour le calcul du quotient familial et son mode de
calcul sont fixés par la décision n°2005-001 du 4 janvier 2005 modifiée par la décision n°2005-094 du
4 mai 2005
En outre, le montant des déductions appliqués aux revenus de certaines familles est appliqué
comme suit,
Parent seul (montant par part) = 165,90 €
2 parents salariés (montant par part) = 80,26 €
Enfant handicapé (forfait) = 400,66 €
Page 43 Désignation Tarifs Observations Par mesure et par durée
Tarif forfait 4 jours/semaine -
quotient familial ˂ 300 € 9,42 € Tarif inchangé
Unité (= forfait) /
semaine
Tarif forfait 4 jours/semaine -
quotient familial entre 300 €
et 1195 €
selon progression
linéaire entre les
limites minimales et
maximales du QF
Tarif inchangé Unité (= forfait) / semaine
Tarif forfait 4 jours/semaine -
quotient familial ˃ 1195 € 31,27 € Tarif inchangé
Unité (= forfait) /
semaine
Tarif non forfaitaire - quotient
familial ˂ 300 € 0,22 € Tarif inchangé Unité / demi-heure
Tarif non forfaitaire - quotient
familial entre 300 € et 1195 €
selon progression
linéaire entre les
limites minimales et
maximales du QF
Tarif inchangé Unité / demi-heure
Tarif non forfaitaire - quotient
familial ˃ 1195 € 0,74 € Tarif inchangé Unité / demi-heure
Pour tous les tarifs précités, les critères retenus pour le calcul du quotient familial et son mode de
calcul sont fixés par la décision n°2005-001 du 4 janvier 2005 modifiée par la décision n°2005-094 du
4 mai 2005
En outre, le montant des déductions appliqués aux revenus de certaines familles est appliqué
comme suit,
Parent seul (montant par part) = 165,90 €
2 parents salariés (montant par part) = 80,26 €
Enfant handicapé (forfait) = 400,66 €
Pour l'ensemble des tarifs au forfait il est précisé que,
- l'inscription s'effectue pour l'année scolaire à compter du mois de novembre
- la facturation est réalisée mensuellement de novembre à juin
- il est possible d'inscrire ou de désinscrire un enfant de l'étude surveillée en cours d'année scolaire
mais tout mois entamé est dû
Les tarifs non forfaitaires s'appliquent uniquement en début d'année scolaire pour toute inscription
sur les mois de septembre et d'octobre et sur l'ensemble de l'année scolaire pour les cas de gardes
occasionnelles
Page 44 Tarifs en vigueur au 4 septembre 2023
Grille tarifaire des stages sportifs
Désignation Tarifs Observations Par mesure et par durée
Tarif coût pour un cycle
complet de 5 séances 10,20 € Tarif inchangé Unité
Désignation Tarifs Observations Par mesure et par durée
Pour tout prêt à titre gratuit
du matériel de sonorisation
portable en faveur des
associations
800,00 € Tarif inchangé Unité
Activités du service des sports
Les tarifs ci-dessus sont appliqués pour un cycle complet de 5 séances selon les conditions suivantes
:
- Aucun prorata ne sera appliqué en cas d'annulation d'une séance sur un cycle complet
- Aucune facturation ne sera émise en cas d'inscription sans participation effective aux séances
Prêt de la sonorisation portable du service des sports
Cautions
Page 45