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unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Ordre du jour CCPG 04 11 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Ordre du jour CCPG 04 11 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Consommateurs,
Pithiverais
—
Rennes
GatiNais
Terre
Audacievse
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Mesdames
et
Messieurs
les
membres
du
Conseil
Communautaire
Beaune-la-Rolande,
le
mardi
28
octobre
2025
Objet
: Convocation
au
Conseil
communautaire
du
4
novembre
2025
Référence
: DG/FJ
Affaire
suivie
par
: Fleur JOUSSEMET
Mesdames,
Messieurs,
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
la
réunion
du
Conseil
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pithiverais
Gâtinais
qui
se
tiendra
le
:
Mardi
4
novembre
2025
à
19h30
à
la
salle
des
fêtes
de
Puiseaux
Vous
trouverez
à cet
effet
l’ordre
du
jour
et
le dossier
de
Conseil.
Vous
voudrez
bien
me
tenir
informée
de
votre
présence
ou
absence
par
mail
à
contact@
pithiveraisgatinais.fr.
En
cas
d’empêchement
(valable
uniquement
pour
les
communes
ne
disposant
que
d'un
seul
conseiller
communautaire),
je vous
rappelle
que
tout
délégué
est
tenu
de
prévenir
son
suppléant
(article
L5211-6
du
CGCT). Si le
Conseiller
communautaire
ne
dispose
pas
de
suppléant
ou
si son
suppléant
est
lui-même
empêché,
il
peut
donner
pouvoir
de
voter
en
son
nom
à
un
autre
Conseiller
communautaire.
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
d’agréer,
Mesdames,
Messieurs,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
Pour
la Présidente
et par
délégation,
Didier
JASSELIN,
Ne
Vice-Président
PJ
: Ordre
du jour
et dossier
de
Conseil
TERRE
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COMMUNAUTÉ
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DE
COMMUNES
DU
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PITHIVERAIS
GÂTINAIS
3
BIS
RUE
DES
DÉPORTÉS
T
02
38
33
92
68
contact@pithiveraisgatinais.fr
x
BP
53
45340
BEAUNE-LA-ROLANDE
FT www.pithiveraisgatinais.fr : Pithiverais
æ
'oumens
GatiNais
Terre
fludalievse
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Séance
du
mardi
4 novembre
2025
à
19h30
ORDRE
DU
JOUR
2025.132
Présentation
du
rapport
d'activités
2024
de
la CCPG
2025.133
Politique
sociale
— Tarification
des
services
communautaires
aux
agents
2025.134
Modification
de
la
convention
de
partenariat
pour
la sélection
d’un
assistant
à
maîtrise
d'ouvrage
et
la
réalisation
d’un
réseau
de
chaleur
biomasse
à Beaune-la-Rolande
2025.135
Polices
d'abonnement
du
service
de
production,
transport
et
distribution
de
chaleur
relative
à
la
réalisation
d’un
réseau
de
chaleur
biomasse
à Beaune-la-Rolande
2025.136
Prescription
de
l'élaboration
du
Plan
Local
d'Urbanisme
intercommunal
à
l’échelle
du
Pithiverais
Gâtinais
: définition
des
objectifs
poursuivis
et des
modalités
de
concertation
2025.137
Présentation
du
rapport
d'activité
semestriel
et
annuel
du
Centre
Instructeur
du
Nord
Loiret
— Année
2024 2025.138
Avenant
n°2
à
la
convention
d'occupation
précaire
et
actualisation
des
redevances
de
fermage
-
Secteur
Puiseaux
2025.139
ZA
d’Auxy
/
Avenant
aux
conventions
d'occupation
précaire
gérées
par
la
CCPG
et
actualisation
des
redevances
de
fermage
2025.140
Révision
libre
des
attributions
de
compensation
liées
à l’école
de
musique
du
Beaunois
2025.141
Versement
d’une
subvention
à
l'association
Arc-En-Ciel
pour
son
activité
Petite
Crèche
/
Halte-
Garderie 2025.142
Convention
d'objectifs
avec
le syndicat
SIAEP
Corbeilles,
Bordeaux-en-Gâtinais
et
Lorcy
2025.143
Convention
d'objectifs
avec
le syndicat
des
eaux
de
Boiscommun
2025.144
Attribution
d’un
marché
d'AMO
pour
les études
environnementales
et la procédure
de
ZAC
sur la zone
d’activités
de
Malesherbes