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Convocation - Lettre de convocation CM du 26 juin 2025 ODJ
Document publié le Vendredi 6 juin 2025 par la commune de Rillieux-la-Pape.
Lien du pdf (Convocation - Lettre de convocation CM du 26 juin 2025 ODJ)
Thèmes du document : Budget, Banque, Sport,
RILLIEUX
LA-PAPE
RS
Mesdames et messieurs VINCENDET, SMATI,
DUPUY, FORNELLI, MONNET, CHARVET,
MANTIONE, MATTER, LECLERC, DAAS, BIETRIX,
DE LA CRUZ, SEVE, BADINO, SIMANIVA, GUY,
EFFANTIN, CEZARIAT, DESMET, BOZON-GUILLOT,
LLUBET, BERUJON, TERREL, SABOUREAU,
BECHICHE, PETITGAND, PIN, BAMBA, COMBIER,
DJABALLAH, DURIEUX, EZZEROUALI M'SAI-
ESSELING, RADIX, LABOR, SABIN, CAMPOS,
BRIAND, CHATELET-MASSET
Rillieux-la-Pape, le 6 juin 2025,
Références : Madame, Monsieur,
AVIPP/AAICM/SGD/JM
Service des Affaires J'ai l'honneur de vous inviter aux commissions préparatoires du conseil municipal qui auront lieu Juridiques et des le mardi 17 juin 2025 :
assemblées
-_ Commission « Affaires générales » à 18h00, à l'Hôtel de Ville, salle du conseil municipal, Affaire suivie par : 0 : à : à : 2 Séméé GUIGNETON = Commission « Education, affaires sociales, santé et affaires familiales » et « Sport, DIALLO Cultures, Jeunesse et bien être », à 18h00, à l'Hôtel de Ville, salle Ranvier, 04.37.85.00.19 -_ Commission « Développement et aménagement urbain » à 18h30, à l'Hôtel de Ville, salle Ranvier, Objet:
Convocation au . : Paper raue : È Fe : 1 et : :
conseil du 26 juin 2025 Par ailleurs, je vous invite à assister à la réunion publique du Conseil municipal qui se tiendra :
Pibés nie: - le jeudi 26 juin 2025 à 19 heures, à l'Hôtel de Ville, salle du Conseil municipal. - Ordre du jour
- Rapports Vous trouverez ci-joint l’ordre du jour de cette séance et les rapports correspondants.
Je vous remercie de votre présence et vous prie de croire, Madame, Monsieur, en mes respectueuses salutations.
WWWLRILLIEUXLAPAPE.FR | @VILLEDERILLIEUXLAPAPE Ordre du jour :
- Décisions prises en application de la délibération du 6 septembre 2022 et 15 juillet 2024 (ODJ complémentaire)
- Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 27 mars 2025 (ODJ complémentaire)
Affaires générales
2025/06/72 — Mise à jour du tableau des effectifs
2025/06/73 - Apprentissage : expérimentation du portage salarial
2025/06/74 — Garantie d'emprunt SEMCODA — Refinancement du prêt lié à l'opération de construction de logements collectifs rue du Capitaine Julien
2025/06/75 - Approbation du compte de gestion 2024. Budget principal
2026/06/76 — Approbation du compte de gestion 2024 - Budget annexe
- Espace 140
2025/06/77 — Approbation du compte de gestion 2024 - Budget annexe
- Fort de Vancia
2025/06/78 — Approbation du compte de gestion 2024 - Budget annexe
- Photovoltaïque
2026/06/79 - Vote du compte administratif 2024 - Budget principal
2025/06/80 — Vote du compte administratif 2024 - Budget annexe
Espace 140
2025/06/81 - Vote du compte administratif 2024 - Budget annexe
Fort de Vancia
2025/06/82 - Vote du compte administratif 2024 - Budget annexe
Photovoltaïque
2025/06/83 - Créations, révisions et annulations des autorisations de programme (AP) - Programmation 2025 - Révision
2025/06/84 - Budget principal - Affectation des résultats de l'exercice 2024
à l'exercice 2025
2025/06/85 - Budget annexe de l'Espace 140 - Affectation des résultats
de l'exercice 2024 à l'exercice 2025
2025/06/86 — Budget annexe du Fort de Vancia - Affectation des résultats
de l'exercice 2024 à l'exercice 2025
2025/06/87 - Budget annexe Photovoltaïque - Affectation des résultats
de l'exercice 2024 à l'exercice 2025
Rapporteurs
G. Charvet
G. Charvet
V. Matter
G. Charvet
A. Badino
S. Béchiche
C. Biétrix
G. Charvet
À. Badino
S. Béchiche
C. Biétrix
G. Charvet
G. Charvet
À. Badino
S. Béchiche
C. Biétrix 2025/06/88 - Budget supplémentaire. Budget principal. Année 2025 G. Charvet
2025/06/89 — Budget supplémentaire 2025 - Budget annexe de l'Espace 140 À. Badino
2025/06/90 - Budget supplémentaire 2025 - Budget annexe du Fort de Vancia S. Béchiche
2025/06/91 - Budget supplémentaire 2025 - Budget annexe Photovoltaique C. Biétrix
2025/06/92 - Reprise des amortissements comptables - Subventions d'équipement Ph. De La Cruz versées à la SEMOP du Loup Pendu
2025/06/93 — Adhésion à la Centrale d'Achat du Numérique et des Télécoms G. Charvet {CANUT) pour l'accord-cadre de fourniture de matériel micro-informatique
bureautique et pour l'accord-cadre d'acquisition de matériels informatiques
et télécoms reconditionnées, remise à niveau de matériels informatiques et
communication
2026/06/94 — Parc Cimetière Communautaire (PCC). Transfert de gestion des C. Leclerc chambres funéraires
2025/06/95 — Participation au projet LIMITS (limiter l'implication des mineurs dans le M. Fomelli trafic de stupéfiants)
Développement et aménagement urbain
2025/06/96 - Actualisation du tarif appliqué à la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure Ph. De La Cruz {TCLP) pour l'année 2026
2025/06/97 - Reconstruction du Centre Chorégraphique Nationale. Approbation de la Ph. De La Cruz convention de délégation de Maîtrise d'Ouvrage — Offre de la SPL MéLAC
2025/06/98 — Bilan des acquisitions et cessions foncières. Année 2024 Ph. De La Cruz
2025/06/99 — Délibérations conjointes des communes de Sathonay-Camp, Caluire, G. Petitgand et Cuire et Rillieux-la-Pape pour la demande de déploiement de stations Vélo'v
sur le Plateau Nord
Education, affaires sociales, santé et affaires familiales et Sport, Cultures, Jeunesse et bien être
2025/06/100 - Avenant à la convention 2023-2026 du Conseil Local de Santé C. Sève Mentale Intercommunal (Caluire-et-Cuire, Neuville-sur-Saône, Rilieux-la-Pape)
2025/06/101 — Dispositif d'écoute et d'accompagnement psychologique C. Dupuy Point Écoute Parents-Enfants
2025/06/102 - Autorisation d'implantation d'Auteuil Enfance pour la gestion d'un S. Simaniva EAJE de 60 berceaux
2025/06/103 - Adhésion au Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés MC. Monnet 2025/06/104 — Dispositif d'écoute et d'accompagnement psychologique
Point Accueil Ecoute Jeunes
2025/06/105 - Modification des conditions d'accès à l'espace numérique de travail
de la Métropole : laclasse.com
2025/06/106 - Subvention exceptionnelle aux Centres Sociaux de Rillieux-la-Pape
2025/06/07 — Attribution d'une subvention complémentaire au Rillieux Boxing Club
{RBC) au titre de l'année 2025 et intégration au dispositif des contrats d'objectifs
2025/06/108 - Grand Projet de Ville. Programmation Politique de la Ville 2025
2025/06/109 - Grand Projet de Ville. Accompagnement culturel du projet urbain 2025
2025/06/110 — Soutien de la DRAC sur l'étude d'installation d'un système d'archivage électronique
2025/06/111 - Rapport relatif à l'intention de projet d'agrandissement de la piscine municipale Origami
2025/06/112 - Convention d'occupation temporaire du domaine public du
City-stade Ravel à l'association Sport dans la ville
2025/06/113 - Reconstruction du Centre Chorégraphique National
2025/06/114 - Rénovation et mise en conformité du mur d'escalade du gymnase des Semailles
C. Dupuy
C. Dupuy
F. Mantione
À. Daas
À. Daas
A. Daas
F. Mantione
Ph. De La Crue
À. Daas
. Mantione
À. Daas