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Convocation - Lettre de convocation au conseil municipal du jeudi 22 mai ODJ
Document publié le Jeudi 22 mai 2025 par la commune de Rillieux-la-Pape.
Lien du pdf (Convocation - Lettre de convocation au conseil municipal du jeudi 22 mai ODJ)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Jeunesse,
Références :
AVIPP/AAICM/SGD/JM
Service des Affaires
Juridiques et des
assemblées
Affaire suivie par :
Sémélé GUIGNETON
DIALLO
04.37.85.00.19
Objet :
Convocation au
conseil du 22 mai 2025
Pièces jointes :
- Ordre du jour
- Rapports
45 RILLIEUX
LA-PAPE
Mesdames et messieurs VINCENDET, SMATI
DUPUY, FORNELLI, MONNET, CHARVET,
MANTIONE, MATTER, LECLERC, DAAS, BIETRIX,
DE LA CRUZ, SEVE, BADINO, SIMANIVA, GUY,
EFFANTIN, CEZARIAT, DESMET, BOZON-GUILLOT,
LLUBET, BERUJON, TERREL, SABOUREAU,
BECHICHE, PETITGAND, PIN, BAMBA, COMBIER,
DJABALLAH, DURIEUX, EZZEROUALI, M'SAI,
RADIX, LABOR, SABIN, CAMPOS, BRIAND,
CHATELET-MASSET
Rillieux-la-Pape, le 30 avril 2025,
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter aux commissions préparatoires du conseil municipal qui auront lieu le mardi 13 mai 2025 :
- Commission « Affaires générales » à 17h, à l'Hôtel de Ville, salle du conseil municipal, - Commission « Développement et aménagement urbain » à 17h30, à l'Hôtel de Ville, salle du conseil municipal,
- Commission « Education, affaires sociales, santé et affaires familiales » et « Sport, Cultures, Jeunesse et bien être », à 18h00, à l'Hôtel de Ville, salle du conseil municipal,
Par ailleurs, je vous invite à assister à la réunion publique du Conseil municipal qui se tiendra :
- le jeudi 22 mai 2025 à 19 heures, à l'Hôtel de Ville, salle du Conseil municipal.
Vous trouverez ci-joint l'ordre du jour de cette séance et les rapports correspondants.
Je vous remercie de votre présence et vous prie de croire, Madame, Monsieur, en mes respectueuses salutations.
Alexandre VINCENDET
Maire de Rillieux-la-Pape
WWW.RILLIEUXLAPAPE.FR | @VILLEDERILLIEUXLAPAPE Ordre du jour :
- Décisions prises en application de la délibération du 6 septembre 2022 et 15 juillet 2024 (ODJ complémentaire)
- Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 13 février 2025 (ODJ complémentaire)
Affaires générales
2026/05/55 — Désignation présidence SCIC
2025/05/56 - Indemnités des élus : modification du tableau des indemnités
2026/05/57 — Concessions remarquables
2025/05/58 — Subvention exceptionnelle secours populaire
2025/05/59 - Subvention exceptionnelle Cercle des Sapeurs-Pompiers
2025/05/60 — Subvention exceptionnelle à la Maison de la Jeunesse et de la Culture de Rillieux-la-Pape
Développement et aménagement urbain
2025/05/61 - Projet de contrat de concession de service, de mise à disposition,
installation, entretien, maintenance et exploitation des mobiliers urbains
publicitaires et non publicitaires (cf. Dossier transmis le 29 avril 2025)
2025/05/62 — Convention relative au raccordement des Mobiliers Urbains
d'Information sur le réseau d'éclairage public de la ville de Rillieux-la-Pape
2025/05/63 - Projet Nature Espace Naturel Sensible de Sermenaz. Approbation
de la convention de délégation de gestion 2025
2025/05/64 - Projet nature du ruisseau du Ravin. Approbation de la convention
de délégation de gestion 2025
2025/05/65 — Modification du périmètre de sauvegarde de la ville
2025/05/66 — Proposition d'un nouveau règlement concernant les foodtrucks
Rapporteurs
G. Charvet
G. Charvet
C. Leclerc
À. Badino
M. Fornelli
F. Mantione
P. De La Cruz
C. Bietrix
C. Bietrix
C. Bietrix
M. Fornelli
J. Smati
Education, affaires sociales, santé et affaires familiales et Sport, Cultures, Jeunesse et bien être
2025/05/67 - Médiation Santé, Convention de Partenariat CPTS et la Ville
de Rillieux-la-Pape
2025/05/68 - Organisation de la semaine scolaire
2025/05/69 — Evolution du dispositif Deuxième Chance
2025/05/70 — Plan d'actions Petite Enfance
2025/05/71 - Révision des tarifs du Centre aquatique ORIGAMI
C. Sève
C. Dupuy
C. Dupuy
S. Simaniva
A. Daas