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Convocation - CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2024
Convocation - Convocation au conseil municipal du jeudi 27 juin 2024 ODJ
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Rillieux-la-Pape.
Lien du pdf (Convocation - Convocation au conseil municipal du jeudi 27 juin 2024 ODJ)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Budget, Sport,
Références :
JS/AD/AA/AP/JM
Secrétariat général
& Ressources
documentaires
Affaire suivie par :
Anne PRAT
04.37.85.00.18
Objet :
Convocation au
conseil 27 juin mai
2024
Pièces jointes :
- Ordre du jour
- Rapports
wir Mesdames et messieurs SMATI, DUPUY, FORNELLI, MONNET, CHARVET, LECLERC,
DE LA CRUZ, SIMANIVA, DAAS, BIETRIX,
BADINO, MANTIONE, BERUJON, SEVE, MATTER,
GUY, EFFANTIN, CEZARIAT, DESMET,
BOZON-GUILLOT, LLUBET, MORTREUX, TERREL,
SABOUREAU, BECHICHE, PETITGAND,
VINCENDET, PIN, BAMBA, COMBIER,
DJABALLAH, DURIEUX, EZZEROUALI, M'SAI,
RADIX, LABCR, SABIN, CAMPOS, BRIAND
Rillieux-la-Pape, le 10 juin 2024,
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter aux commissions préparatoires du conseil municipal qui auront lieu le mercredi 19 juin 2024 :
- Commission « Développement et aménagement urbain » à 17H30, à l'Hôtel de Ville, salle de réunion, 12" étage
- Commission « Affaires générales » à 18h00, à l'Hôtel de Ville, salle de réunion, 1er étage
Commission « Education, affaires sociales, santé et affaires familiales » et Commission « Sport, Cultures, Jeunesse et bien être» à 18h45, à l'Hôtel de Ville, salle de réunion, 1°" étage
Par ailleurs, je vous invite à assister à la réunion publique du Conseil municipal qui se tiendra :
- le jeudi 27 juin 2024 à 19 heures, à l'Hôtel de Ville, salle du Conseil municipal.
Vous trouverez ci-joint l'ordre du jour de cette séance et les rapports correspondants.
Je vous remercie de votre présence et vous prie de croire, Madame, Monsieur, en mes respectueuses salutations.
ENS Julien SMATI
Fà |! Maire de Rillieux-la-Pape
ù Ronseiller de la Métropole de Lyon
WWWLRILLIEUXLAPAPE.FR | @ VILLEDERILLIEUXLAPAPE Ordre du jour :
- Décisions prises en application de la délibération du 6 septembre 2022 (ODJ complémentaire)
Affaires générales
2024/06/64 - Mise à jour du tableau des effectifs
2024/06/65 - Commission consultative des Services Publics locaux.
Bilan annuel
2024/06/66 - Approbation du compte de gestion 2023. Budget principal
2024/06/67 - Approbation du compte de gestion 2023 - Budget annexe
- Espace 140
2024/06/68 - Approbation du compte de gestion 2023 - Budget annexe
- Fort de Vancia
2024/06/69 - Vote du compte administratif 2023 - Budget principal
2024/06/70 — Vote du compte administratif 2023 - Budget annexe
Espace 140
2024/06/71 — Vote du compte administratif 2023 - Budget annexe
Fort de Vancia
2024/06/72 - Affectation du résultat - Budget principal
2024/06/73 — Affectation du résultat - Budget annexe Espace 140
2024/06/74 — Affectation du résultat - Budget annexe Fort de Vancia
2024/06/75 - Budget supplémentaire. Budget principal. Année 2023
2024/06/76 - Autorisations de programme Crédits de paiement
2024/06/77 — Budget supplémentaire. Budget principal Espace 140
Année 2023
2024/06/78 - Budget supplémentaire. Budget annexe Fort de Vancia
Année 2023
2024/06/79 - Adhésion au réseau de communication mobile
critique à très débit des services de sécurité et de secours
2024/06/80 - Règlement Jeu concours sur Facebook
2024/06/81 - Projet Quartiers fertiles
Rapporteurs
G. Charvet
G. Charvet
G. Charvet
G. Charvet
G. Charvet
G. Charvet
A. Badino
S. Béchiche
G. Charvet
À. Banido
S. Béchiche
G. Charvet
G. Charvet
A. Badino
S. Béchiche
M. Fornelli
C. Dupuy
C. Biétrix Développement et aménagement urbain
2024/06/82 - Convention de servitude pose des ouvrages de distribution
publique gaz parcelles AC 691 et AC 701 - rue et place Auguste Renoir
2024/06/83 - Information sur le prix et la qualité du service public d'élimination
des déchets - année 2022
2024/06/84 - Informations sur le prix et la qualité des services publics
de l'eau potable et de l'assainissement - Rapport annuel 2022
2024/06/85 — Projet Nature Espace Naturel Sensible de Sermenaz.
Approbation de la convention de délégation de gestion 2024
2024/06/86 — Projet nature du ruisseau du Ravin Approbation de la
convention de délégation de gestion 2024
2024/06/87 — Actualisation du tarif appliqué à la Taxe Locale sur
la Publicité Extérieure (TLPE) pour l'année 2025
2024/06/88 - Convention ville/ASPEHR 2025-2026
Education, affaires sociales, santé et affaires familiales
2024/06/89 — Dispositif de médiation santé
2024/06/90 - Délégation de service public pour la gestion de l'établissement
d'accueil du jeune enfant les Calinous (Déjà transmis)
2024/06/91 - Projet « Notre école faisons-là ensemble » - Ecole maternelle
des Charmilles
2024/06/92 - Partenariat Centre National du Livre, Etat/Politique de la Ville
et Ville de Rillieux-la-Pape -— Librairie (ODJ complémentaire)
Sport, Cultures, Jeunesse et bien être
2024/06/93 - Grand Projet de Ville. Accompagnement culturel du
projet urbain 2024
2024/06/94 - Attribution d'une aide exceptionnelle à deux clubs sportifs
Rugby Club de Rillieux (RCR) et Olympique de Rillieux (OR}
P. De La Cruz
P. De La Cruz
P. De la Cruz
C. Biétrix
C. Biétrix
De La Cruz
J. Smati
C. Sève
S. Simaniva
C. Dupuy
F, Mantione
À. Daas
À. Daas