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Convocation - Lettre de convocation au conseil municipal du jeudi 19 decembre 2024
Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 par la commune de Rillieux-la-Pape.
Lien du pdf (Convocation - Lettre de convocation au conseil municipal du jeudi 19 decembre 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Agriculture et alimentation, PME, commerce et artisanat,
Références :
AV/AD/AA/CM/SGD/JM
Secrétariat général et
documentation
Affaire suivie par :
Cécile MARGAIN
04.37.85.00.28
Objet :
Convocation au
conseil municipal
Pièces jointes :
- Ordre du jour
- Rapports
Madame, Monsieur,
LES RILLIEUX
LA-PAPE
Mesdames et messieurs VINCENDET, SMATI,
DUPUY, FORNELLI, MONNET, CHARVET,
MANTIONE, MATTER, LECLERC, DAAS, BIETRIX,
DE LA CRUZ, SEVE, BADINO, SIMANIVA, GUY,
EFFANTIN, CEZARIAT, DESMET, BOZON-GUILLOT,
LLUBET, BERUJON, TERREL, SABOUREAU,
BECHICHE, PETITGAND, PIN, BAMBA, COMBIER,
DJABALLAH, DURIEUX, EZZEROUALI, M'SAI
RADIX, LABOR, SABIN, CAMPOS, BRIAND,
CHATELET-MASSET
Rillieux-la-Pape, le 9 décembre 2024
En complément de mon envoi du 6 décembre 2024, je vous transmets l'ordre du jour définitif se rapportant à la séance du Conseil municipal du :
- jeudi 19 décembre 2024 à 19h00, à l'Hôtel de Ville, 69140 Rillieux-la-Pape.
Je vous remercie de votre présence et vous prie d'accepter, Madame, Monsieur, l'expression de mes courtoises salutations.
WWW.RILLIEUXLAPAPE.FR | @ VILLEDERILLIEUXLAPAPE Ordre du jour :
- Décisions prises en application de la délibération du 6 septembre 2022 et 15 juillet 2024 (ODJ complémentaire)
- Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 17 octobre 2024 (ODJ complémentaire)
Rapporteurs
Education, affaires sociales, santé et affaires familiales et Sport, Cultures, Jeunesse et bien être
2024/12/143 - Renouvellement de la convention de coopération liant la Ville et
le Comité de Jumelage
2024/12/144 - Cité éducative. Programmation — Septembre à décembre 2024.
Rapport pour information
2024/12/45 — Convention pour la prévention de l'évitement scolaire
2024/12/146 — Mise en place d’un bouquet séniors
2024/12/47 - Société Coopérative d'Intérêt Collectif (SCIC) « Santé Europe »
2024/12/148 — Plan Partenarial de Gestion de la demande de logement social et
d'Information des Demandeurs (PPGID) de la Métropole de Lyon 2025-2031
Développement et aménagement urbain
2024/12/149 — Plan d'aide à la primo-accession
2024/12/50 - Autorisation d'ouverture dominicale des commerces de détails
alimentaires et non-alimentaires du Rillieux-la-Pape pour l'année 2025
2024/12/51 — Approbation du projet de dossier de réalisation de la ZAC des Alagniers - Avenant n°1 Opération Centre-Ville
2024/12/152 - Dénomination de voies à Osterode
2024/12/153 - Dénomination de la voie nouvelle « rue de la Choucrouterie »
2024/12/54 - Marathon de la biodiversité : Approbation de la convention pour l'aménagement, la plantation et l'entretien d'une haie à Osterode
Aîfaires générales
2024/12/55 - Décision modificative n°2 du budget principal - Exercice 2024
2024/12/156 - Autorisation d'ouverture de crédits d'investissement de 2025 avant le vote du budget primitif de 2025
2024/12/157 - Modification du tableau des effectifs
M-A. Radix
C. Dupuy
C. Dupuy
M-C. Monnet
C. Sève
V. Matter
V. Matter
J. Smati
À. Vincendet
P. De La Cruz
P. De La Cruz
C. Bietrix
G. Charvet
G. Charvet
G. Charvet 2024/12/158 - Actualisation du régime indemnitaire : impact de la maladie
2024/12/159 — Révision du Régime Indemnitaire Police municipale
2024/12/160 - Règlement intérieur du temps de travail. Modifications
2024/1261 - Actualisation du règlement du temps de travail : valorisation des
heures de récupération dimanches et jours fériés
2024/12/162 - Instauration de la subrogation des agents victimes dans le cadre de la protection fonctionnelle
2024/12/163 - Recensement de la population 2025. Rémunération des agents recenseurs
2024/12/164 - SPL Pôle Funéraire Public Métropole de Lyon Modifications statutaires et autorisation du représentant de la collectivité à participer au vote de l'Assemblée
générale extraordinaire de la société
2024/12/165 - Projet « Quartier fertile » : Ferme urbaine des Semailles. Subvention
d'équipement exceptionnelle
2024/1266 - Evolution de la démarche « soif de République »
(ODJ complémentaire)
2024/12/167 — Désignation des représentants de la Ville au sein d'association.
(Association des centres sociaux)
{ODJ complémentaire)
2024/12/168 - Monument aux morts
(ODJ complémentaire)
2024/12/169 - Commission d'appel d'offres
(ODJ complémentaire)
G. Charvet
G. Charvet
G. Charvet
G. Charvet
G. Charvet
C. Leclerc
C. Leclerc
G. Charvet
M. Fornelli
À. Vincendet
B. Effantin
G. Charvet