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Déliberation - liste d lib rations
Déliberation - liste d lib rations
Déliberation - Liste des d lib rations.20MARS2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Neuvillalais.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des d lib rations.20MARS2025)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Institutions publiques,
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
20 Mars
2025
DÉPARTEMENT
DE
LA
SARTHE
L’an
deux
mil
vingt-cinq,
le
vingt
mars
à
19h30,
le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
s'est
réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Claude
LEVEL,
Maire.
Date
de
Date
Nono
re de
Nombre
de
Nombre
4
:
;
Conseillers
en
:
:
Conseillers
convocation
d'affichage
:
Conseillers
présents
exercice
votants
07/03/2025
07/03/2025
14
9
12
Présents
:
Mesdames,
Messieurs
Marina
BRAULT,
Noémie
MARTEAU,
Alban
LAMBERT,
Rémi
DELEPLANCQUE,
Patrick
GALÈRE,
Jean-Claude
LEVEL,
Olivier
PORTE,
Romuald
DUMANS,
Alexandre
PAVÉ. Absents
- excusés
:
Elsa
CHÂTELAIN
(pouvoir
donné
à
Marina
BRAULT),
Tatiana
RIGAUT,
Baptiste
GAUTELIER,
Jacques
BELLANGER
(pouvoir
donné
à
Rémi
DELEPLANCQUE),
Cédric
MOUTON
(pouvoir
donné
à
Olivier
PORTE).
Monsieur
Patrick
GALÈRE
est
nommé
secrétaire
de
séance. xx
+
Délibération
n°01DCM20MARS2025
: Approbation
du
CFU
2024
Budget
annexe
Assainissement
-
Adoptée
à
l’unanimité
+
Délibération
n°02DCM20MARS2025
: Affectation
du
résultat
2024
- Budget
annexe
Assainissement
-
Adoptée
à
l’unanimité
“+
Délibération
n°03DCM20MARS2025
: Vote
des
tarifs
Assainissement
2025-
Adoptée
à
l’unanimité
+
Délibération
n°04DCM20MARS2025
: Vote
du
Budget
Primitif- Budget
annexe
Assainissement
-
Adoptée
à
l’unanimité
+
Délibération
n°05DCM20MARS2025
: Approbation
du
CFU
2024
Budget
Commune
- Adoptée
à
l’unanimité La
Délibération
n°06DCM20MARS2025
: Affectation
du
résultat
2024
- Budget
Commune
- Adoptée
à
l’unanimité +
Délibération
n°07DCM20MARS2025
: Vote
du
Budget
Primitif
Commune
- Adoptée
à
l’unanimité
+
Délibération
n°08DCM20MARS2025
: Vote
des
taxes
communales
2025
- Adoptée
à
l’unanimité
+
Délibération
n°09DCM20MARS2025
: Vote
de
la taxe
d'aménagement
pour
2026
- Adoptée
à
l’unanimité L +
Délibération
n°10DCM20MARS2025
: Vote
des
subventions
aux
associations
- Adoptée
à
l’unanimité
+
Délibération
n°11DCM20MARS2025
: Débat
sur
les
orientations
du
PADD
- Adoptée
par
2
voix
contre,
3
abstentions
et
7
voix
pour
+
Délibération
n°12DCM20MARS2025
: Acquisition
parcelles
B
n°287
et 288
- Adoptée
à
l’unanimité
Le
Maire