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Conseil Municipal - 2026.03.11 D lib rations CM
Document publié le Mercredi 11 mars 2026 par la commune de Neuvillalais.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2026.03.11 D lib rations CM)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Économie et finances,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
11 mars 2026
DÉPARTEMENT DE LA SARTHE
L’an deux mille vingt-six, le onze mars à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué s'est réuni sous la présidence de Monsieur Jean-Claude LEVEL, Maire.
Date de
convocation
Date
d’affichage
Nombre de
Conseillers
en exercice
Nombre de
Conseillers
présents
Nombre
de
Pouvoirs
Nombre de
Conseillers
votants
27/02/2026 27/02/2026 14 09 03 12
Présents : Mesdames, Messieurs, Noémie MARTEAU Jean-Claude LEVEL, Olivier PORTE, Marina BRAULT, Romuald DUMANS, Alexandre PAVÉ, Cédric MOUTON, Rémi DELEPLANCQUE, Patrick ALÈGRE.
Absents - excusés :
Tatiana RIGAUT, Baptiste GAUTELIER, Elsa CHATELAIN (pouvoir donné à Olivier PORTE), Alban LAMBERT (pouvoir donné à Noémie MARTEAU), Jacques BELLANGER (pouvoir donné à Rémi DELEPLANCQUE).
Romuald DUMANS est nommé secrétaire de séance.
***
❖ Délibération n° 2026-014 : Approbation du CFU 2025 - Budget annexe Assainissement - Adoptée à l’unanimité par 11 voix Pour
❖ Délibération n° 2026-015 : Affectation du résultat - Budget annexe Assainissement - Adoptée à l’unanimité
❖ Délibération n° 2026-016 : Vote des tarifs Assainissement pour 2026 - Adoptée à l’unanimité
❖ Délibération n° 2026-017 : Vote du Budget Primitif 2026 – Budget annexe Assainissement - Adoptée à l’unanimité
❖ Délibération n° 2026-018 : Approbation du CFU 2025 - Budget principal Commune - Adoptée à l’unanimité par 11 voix Pour
❖ Délibération n° 2026-019 : Affectation du résultat - Budget principal Commune - Adoptée à l’unanimité
❖ Délibération n° 2026-020 : Vote du Budget Primitif 2026 – Budget principal Commune - Adoptée par 9 voix pour et 3 abstentions