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Conseil Municipal - 2026.03.11 D lib rations CM
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Procès Verbal - liste d lib rations
Déliberation - Liste des d lib rations.09JUILLET2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Neuvillalais.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des d lib rations.09JUILLET2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Justice et droit,
DÉPARTEMENT
DE
LA
SARTHE
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le neuf
juillet
à
19h30,
le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
s'est
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
09 juillet
2025
réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Claude
LEVEL,
Maire.
Nombre
de
Nombre
de
Nombre
de
Date
de
Date
à
ë
ï
:
;
Conseillers
Conseillers
Conseillers
convocation
d’affichage
:
A
en
exercice
présents
votants
04/07/2025
04/07/2025
14
9
10
Présents
: Mesdames,
Messieurs
Marina
BRAULT,
Noémie
MARTEAU,
Alban
LAMBERT,
Patrick
ALÈGRE,
Jean-Claude
LEVEL,
Jacques
BELLANGER,
Elsa
CHÂTELAIN,
Rémi
DELEPLANCQUE,
Romuald
DUMANS.
Absents
- excusés
:
Tatiana
RIGAUT,
Baptiste
GAUTELIER,
Cédric
MOUTON
(pouvoir
donné
à
Jean-Claude
LEVEL),
Olivier
PORTE,
Alexandre
PAVÉ.
Madame
Marina
BRAULT
est
nommée
secrétaire
de
séance.
kkEX
%
Délibération
n°01DCMO9JUIL2025
: Admission
en
non-valeur
d’une
créance
irrécouvrable
-
Adoptée
à
l’unanimité
Délibération
n°02DCMO9JUIL2025
: Demande
de
subvention
à
l’agence
de
l’eau
- Adoptée
à
l'unanimité %
Délibération
n°03DCMO9JUIL2025
: Participation
au
coût
du
groupe
retenu
pour
animer
la
fête
de
l’été
- Adoptée
à l’unanimité
“
Délibération
n°04DCMO9JUIL2025
:
commune)
- Adoptée
à
l’unanimité
Mise
à
jour
des
principes
d’amortissement
(budget
Délibération
n°05DCMO9JUIL2025 :
assainissement)
- Adoptée
à l’unanimité
Mise
à
jour
des
principes
d’amortissement
(budget
La
secrétaire
de
séance
Le
Maire
FE
à