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Déliberation - Liste des d lib rations.05JUIN2025.AFFICHAGE EXT
Document publié le Jeudi 5 juin 2025 par la commune de Neuvillalais.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des d lib rations.05JUIN2025.AFFICHAGE EXT)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Institutions publiques,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
05 juin 2025
DÉPARTEMENT DE LA SARTHE
L’an deux mille vingt-cinq, le cinq juin à 19h30, le Conseil Municipal, légalement convoqué s'est réuni sous la présidence de Monsieur Jean-Claude LEVEL, Maire.
Date de
convocation
Date
d’affichage
Nombre de
Conseillers
en exercice
Nombre de
Conseillers
présents
Nombre de
Conseillers
votants
28/05/2025 28/05/2025 14 8 9
Présents : Mesdames, Messieurs Marina BRAULT, Noémie MARTEAU, Alban LAMBERT, Cédric MOUTON, Patrick ALÈGRE, Jean-Claude LEVEL, Alexandre PAVÉ, Jacques BELLANGER,
Absents - excusés :
Tatiana RIGAUT, Baptiste GAUTELIER, Elsa CHÂTELAIN, Rémi DELEPLANCQUE, Romuald DUMANS, Olivier PORTE (pouvoir donné à Jean-Claude LEVEL).
Madame Marina BRAULT est nommée secrétaire de séance.
***
❖ Délibération n°01DCM05JUIN2025 : Appel à projet (AAP) dans le cadre du programme de l’action des collectivités territoriales pour l’efficacité énergétique (ACTEE)/ AAP CHENE 5 – Fédération nationale des collectivités concédantes et des régies - Adoptée à l’unanimité
❖ Délibération n°02DCM05JUIN2025 : Autorisation de commencement de travaux dans le cadre de la future offre d’autopartage Mouv’nGO sur la commune - Adoptée à l’unanimité