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Procès Verbal - 5.Frais occupation Foyer Municipal
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Lexy.
Lien du pdf (Procès Verbal - 5.Frais occupation Foyer Municipal)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
DEPARTEMENT
De
Meurthe-et-Moselle
ARRONDISSEMENT
DE
BRIEY
Canton
de
LONGWY
NOMBRE Des
conseillers
en
exercice
25
De
présents
21
De
votants
23
OBJET
N°2024-12-5
Frais
d'occupation
du
Foyer
Municipal
Le
Maire
certifie ue
la liste
des
délibérations!à
été
affichée
à la porte
de
la Mäirie
le
11
décembre
2024
et que
la convocation
du
Conseil
avait
été
faite
le 26
ovembre
2024.
ais
COMMUNE
DE
LEXY
—_—_…. —
EXTRAIT
DU
PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
9
DECEMBRE
2024
L'an
deux
mille
vingt
quatre,
le
neuf
décembre,
le
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
LEXY
étant réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
M.Gérard
ALLIERI,
Maire.
Etaient
présents:
MM.ALLIERI-BASSO-Mme
HENRY-
M.LENOBLE-Mme
FERNANDEZ-AUBERTOT-M.PESCE-Mme
LORIN-CRIDEL-MM.TURCHI-SAUVELET-Mmes
RIQUET-
LIGI-M.CANON-Mmes
USELDINGER-PATEELI-THIERRY-
BERTRAND-MMSIBELLA-SULLI-PERREY-COMMITO-Mme GRANDMOUGIN Excusés
:
Mme
FONDEUR
ayant
donné
pouvoir
à M.SULLI
M.ZANCHIN
ayant
donné
pouvoir
à M.CANON
Absents
: Mme
RUETTE-TYDEK-M.LAPUH
Un
scrutin
a eu
lieu,
Madame
Marie-Pierre
GRANDMOUGIN
a été
nommée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
À
l’unanimité,
FIXE
à
compter
du
1%
Janvier
2025
le
montant
du
remboursement
des
frais
pour
l’occupation
du
Foyer
Municipal. 1)Particuliers
lexéens
faisant
un
repas
-1 jour
254,00
€
-2 jours
371,00
€
2)Associations_lexéennes
organisant
un
repas
ou
un
spectacle
avec
recettes
-1%
occupation
GRATUITE
-2%
occupation
70,00
€
3)Particuliers
ou
associations
extérieurs
_
à
_LEXVY
organisant
un
repas
ou
un
spectacle
-] jour
594,00
€
r
-2 jours
763,00
€
le
12/12/2824
REÇU
EN
PREFECTUREÀ
toute
décoration
lumineuse,
une
majoration
forfaitaire
de
70,00
€ sera
appliquée.
FIXE
à
partir
du
1%
Janvier
2025
le
montant
de
la
participation
aux
frais
de
vaisselle
selon
les tranches
suivantes
ainsi
que
pour
le
remplacement
de
la
vaisselle
cassée
(voir
annexe
ci-jointe) :
0 à 50
personnes
58,00
€
51
à
100
personnes
68,00
€
101
à 200
personnes
78,00
€
201
à 300
personnes
90,00
€
301
à 400
personnes
110,00
€
Forfait
location
de
verres
uniquement
42,00
€
(quel
que
soit
le nombre
de
personnes)
FIXE
à
partir
du
1%
Janvier
2025
le
montant
du
remboursement
des
frais
pour
la mise
à disposition
du
balcon
ou
de
la petite
salle :
1)Particuliers
lexéens
-] jour
106,00
€
2)Particuliers
ou
associations
extérieurs
à LEXVY
-1 jour
154,00
€
\
FIXE
le montant
de la caution
exigée
à la réserŸ ation
à
500,00 €.
|
Fait
et
délibéré
en
séance
les
jour,
mois
et
an
susdi
| | ALLIERI LU
Î
,
RECU
EN
PREFECTURE
le
12/12/2824Département
de
Meurthe-et-Moselle
Arrondissement
de
BRIEY
Commune
de
LEXY
Tarif
vaisselle
au
1er
Janvier
2025
TARIFS
DE
LA
VAISSELLE
A
REMPLACER
- Délibération
du
9/12/2024
ec
/
.
Prix
unitaire
Référence
Désignation
en
€TTC
VA21
Assiette
à
dessert
Feston
1,30
VA22
Assiette
creuse
Feston
1,40
VA20
Assiettes
plates
Feston
1,40
VE61
Broc
à
eau
3,20
VF6
Corbeille
à
pain
inox
5,30
VH78
Coupe
à
champagne
1,80
XP14
Coupelle
carrée
0,90
VR97
Couteau
à
pain
5,70
XE19
Couteau
de
table
Coraline
2,10
VF20-21
Couverts
de
service
6,10
XP8
Couverts
à
salade
7,00
XE18
Cuillère
à
café
Coraline
0,70
XE17
Cuillère
à
soupe
Coraline
1,20
VS26
Ecumoire
©
10
6,40
VS25
Ecumoire
©
8
5,30
VT13
Fouet
de
collectivité
10,70
XE16
Fourchette
Coraline
1,20
VS15
Louche
inox
©
8
7,00
VS19
Louche
inox
©
16
20,80
XN94
Pelle
à
tarte
octo
4,70
VL23
Pince
à spaghettis
4,20
VY75
Plateau
à
débarasser
17,00
XE27
Plat
à
tarte
inox
©
30
10,00
VF17
Plat
rond
creux
inox
©
33
10,00
VF16
Plat
rond
plat
inox
10,00
VE11
Plat
oval
inox
(plat
à
poisson)
13,30
VR13
Poivrier
2,00
XN78
Ravier
en
verre
1,80
VE27
Saladier
en
verre
©
31
7,80
VR13
Salière
2,00
VFO5
Saucière
inox
9,30
VY60
Seau
à champagne
15,60
VF15
Soupière
inox
©
24
(légumier)
16,50
VAO6
Soucoupe
(tasse
à
café)
1,60
XP16
Sucrier
(coupe
ondine)
1,00
VA16
Tasse
à
café
14
cl
2,20
VW13
Tire-bouchons
à
levier
6,40
VH75
Verre
16
cl
1,10
VC62
Verre
à
liqueur
4cl
0,70
VE50
Verre
apéritif
Scotlandiceland
1,40
,
RECU
EN
PREFECTURE
le
12/12/2824