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Déliberation - del060 19
Document publié le Lundi 8 juillet 2019 par la commune de Gières.
Lien du pdf (Déliberation - del060 19)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
g' leres
Extrait du registre des délibérations
DU Conseil Municipal
SÉANCE DU 8 JUILLET 2019
DELIBERATION DEL060-19
L'an deux mille dix-neuf, le 8 juillet à dix-neuf heures,
Le conseil municipal, légalement convoqué par Pierre VERRI Maire, le 2 Juillet 2019, s'est réuni à la mairie en séance publique sous sa présidence.
Le quorum étant atteint. Monsieur ie Maire ouvre ia séance.
Présents :
M^es ^ bONNIN-DESSARTS, I. BEREZIAT, S. BRANON-MAILLET, S. CUSSIGH, C. EGEA, G. LE CLOAREC,
et MM. R. BAH, T. BARRAL, J.M. BERINGUIER, P. BERTHOLLET, H. EL GARES, J. FABBRO, D. FINAZZO, J-P. GABBERO, J. PAVAN, C. SERGENT, C. TISON, P. VERRI.
Pouvoirs :
M. PERRIER Yves (Pouvoir à Jean PAVAN, en date du 8 juillet 2019) Mme piqca Christine (Pouvoir à Aiberte BONNIN-DESSARTS)
Absents excusés ;
M™AMBREGNI Nadège
M. DUBOIS Stéphane
M. DUSSERRE Andy
M"" FERRACIOLI Chantai
M-"' GERACI Marianne
M. GUERRE-GENTON Jean-Claude
M""" GONZALEZ Gisèle
M. MORIN Georges
M'^' ROULAND Chloé
MADAME Simone branon-MAILLET a ete elue secrétaire de seance.
OBJET : Organisation de classe de découverte en 2019 :
classe de CM2 - école élémentaire René Cassin.
Rapporteur:Simone BRANON-MAILLET
Monsieur le Maire expose au conseil municipal :
Les classes de CM2 de l'école élémentaire René Cassin sont parties en séjour au Grau d'Adgde, du mardi 11 juin au vendredi 14 juin 2019. Ce séjour a été organisé par la Ligue de l'Enseignement de l'Isère et les autocars GRINDLER (pour le transport). Le coût du séjour s'est élévé à 20 250 € (transports Inclus) pour les 57 éléves et les 7 adultes accompagnateurs.
La participation des parents était de 90 € par enfant pour le séjour.
Accusé de réception en préfecture
038-213801798-20190708-DEL060-19-DE
Date de télétransmission : 16/07/2019
Date de réception préfecture : 16/07/2019 Délibération n° DEL060-19
2/2
Pour cette classe de découverte, les enseignants de l'école publique qui accompagnaient les enfants bénéficient de l'indemnité prévue par les textes en vigueur (décret du 14/10/1966 et arrêté du 11/01/1985).
Le Conseil Départemental de l'Isère soutient les actions d'enseignement d'éducation physique et d'animations socioculturelles et peut dans ce cadre apporter une aide financière pour l'organisation de sorties scolaires.
Monsieur le Maire propose au conseil municipal :
- de l'autoriser à demander au département l'attribution de subventions pour cette classe de découverte,
- de l'autoriser à signer tout document relatif à ce séjour,
- de dire que les crédits sont inscrits au budget 2019 sur le chapitre 011 « Charges à caractère général ».
Conclusions : La présente délibération est approuvée, à l'unanimité.
Ont signé au registre
les membres présents. Giéres, le 8 juillet 2019.
Pour extrait conforme.
Le Maire,
Pierre VERRI.
Le Maire informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Grenoble - 2, place de Verdun - dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification et de sa réception par le représentant de l'Etat.