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Document publié le Lundi 30 septembre 2019 par la commune de Gières.
Lien du pdf (Déliberation - del089 19)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
q leres Accusé de réception en préfecture
038-213801798-20190930-DEL089-19-DE
Date de télétransmission : 15/10/2019
Date de réception préfecture : 15/10/2019
Extrait du registre des délibérations
DU Conseil Municipal
SÉANCE DU 30 SEPTEMBRE 2019
DELIBERATION H' DEL089-19
L'an deux mille dix-neuf, le 30 septembre à dix-neuf heures,
Le conseil municipal, légalement convoqué par Pierre VERRI Maire, ie 24 septembre 2019, s'est réuni à la mairie en séance publique sous sa présidence.
Le quorum étant atteint. Monsieur ie Maire ouvre la séance.
Présents:
M™" A. BONNIN-DESSARTS, I. BEREZIAT, S. BRANON-MAILLET, S. CUSSIGH, C. EGEA, G. LE CLOAREC, C. PICCA et MM. R. BAH, T. BARRAL, J.M. BERINGUIER, P. BERTHOLLET, H. EL GARES, J. FABBRO, D. FINAZZO, J-P. GABBERO, G. MORIN, J. PAVAN, G. SERGENT, C. TISON, P. VERRI.
Pouvoirs:
M""' FERRAGIOLI Ghantal (Pouvoir à Daniel FINAZZO, en date du 30 septembre 2019) M. GUERRE-GENTON Jean-Glaude (Pouvoir à Georges MORIN, en date du 30 septembre 2019) M""' ROULAND Ghioé (Pouvoir à Jean-Marie BERINGUIER, en date du 30 septembre 2019)
Absents excusés:
M'"°AMBREGNI Nadège
M. DUBOIS Stéphane
M. DUSSERREAndy
M""* GERAGI Marianne
M'^'GONZALEZ Gisèle
M. PERRIER Yves
MONSIEUR JEAN-PAUL GABBERO A ETE ELU SECRETAIRE DE SEANCE.
OBJET: Convention avec la commune de La Tronche pour la
mise à disposition de la piscine municipale.
Rapporteur : Christine PICCA
Monsieur le Maire expose au conseil municipal :
Comme chaque année, les élèves des écoles maternelles Georges-Argoud-Puy et René- Cassin suivent des cours de natation hebdomadaires, encadrés par des professionnels, à la piscine municipale de La Tronche.
Afin de permettre l'utilisation de cet équipement, il convient de signer avec la commune de La Tronche une convention, pour une mise à disposition du 9 janvier au 26 mars 2020, d'un bassin couvert et de deux maîtres nageurs.
Le coût de cette prestation est chiffré à 2 840 € pour ces dix séances de deux heures. Délibération n° DEL089-19
2/2
Monsieur le Maire propose au conseil municipal de signer cette convention avec la commune de La Tronche.
Conclusions : La présente délibération est approuvée à l'unanimité.
Ont signé au registre
les membres présents. Gières, le 30 septembre 2019.
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Pierre VERRI.
Le Maire informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Grenoble - 2, place de Verdun - dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification et de sa réception par le représentant de l'Etat.