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Convocation - CONVOCATION ODJ 19 12 2022
Document publié le Lundi 19 décembre 2022 par la commune de Quinson.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION ODJ 19 12 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Tourisme, Institutions publiques,
COMMUNE DE QUINSON
04500 — QUINSON
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames, Messieurs,
Le Conseil Municipal se réunira à la mairie le lundi 19 décembre 2022 à 19 h 00
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d’agréer, Mesdames,
Messieurs, l’expression de mes sentiments distingués.
ORDRE DU JOUR Session ordinaire |
AFFAIRES GÉNÉRALES
1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 21 novembre 2022 2. Délibération portant avenant à la convention cadre d’occupation temporaire des berges du lac de Quinson pour des activités touristiques et sportives entre EDF et la commune
3. Délibération portant signature nouvelle convention & avenant 2023 de partenariat cinématographique entre la commune de Quinson et l’association ADAMR « cinéma de Pays »
AFFAIRES FINANCIERES
4. Décision Modificative n°6 — DM 6 sur le budget général
URBANISME
5. Délibération tirant le bilan de la mise à dispositions et portant approbation de la modification n°1 du PLU, par voie simplifiée
AFFAIRES SCOLAIRES — ENFANCE JEUNESSE
6. Délibération portant signature de la convention portant sur le financement du RASED (Réseau d’Aide Spécialisée aux Elèves en Difficulté) avec la commune de Riez et la commune de Quinson
7. Centre de loisirs — Séjour vacances d’hiver 2023 — demande de financement et
proposition de voyage
Questions diverses :
___ Repas de aînés le 6 janvier 2023 — maintien ou annulation compte-tenu des nombreux cas de Covid sur la Commune
- Cérémonie des vœux
_ Analyse des candidatures pour les assurances et choix des prestataires pour
Décision du Maire
___ Compte-rendu avocat sur l’audience TA Marseille dossier Quinson / Préfet de Alpes de Haute Provence
___ Courrier LRAR avocat Pothet de Monsieur Christian BOURGES suite à la délibération du CM du 24/10/2022 échange de terrain
___ Demande occupation salle Émancipatrice du 2 au 7 mai 2023 Lory LESHIN La
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Proposition cessions de parcelles en propriété privée EDF au tarif des domaines (C913 à 927, et B752 à 758), valeur estimée 6 330 € (marge de 15%)
Avis sur la proposition technique et financière pour la mise en Refuge LPO © à Quinson
Proposition de projet AgriCultures avec ALCOTRA
Quinson le 14 décembre 2022,
Le Maire
Jacques ESPITALIER