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Convocation - CONVOCATION ODJ 21 11 2022
Document publié le Lundi 21 novembre 2022 par la commune de Quinson.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION ODJ 21 11 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Ruralité, Institutions publiques,
COMMUNE DE QUINSON
04500 — QUINSON
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames, Messieurs,
Le Conseil Municipal se réunira à la mairie le lundi 21 novembre 2022 à 19 h 00
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d’agréer, Mesdames,
Messieurs, l’expression de mes sentiments distingués.
ORDRE DU JOUR Session ordinaire
AFFAIRES GÉNÉRALES
1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 24 octobre 2022 2. Délibération annule et remplace délibération 11-05-22-01 du 16 mai 2022 pour erreur matérielle — Achat de parcelles situées Les Prés du Verdon
Questions diverses :
- Présentation du site internet
- Demande de dégrèvement ou minoration de la redevance d’occupation du domaine public d’une terrasse (titre de 2021) suite à aménagement
- Demande de réservation du stade municipal pour championnat inter centre des
espaces jeunes du 19 au 21 juillet 2023
- Il pourra être ajouté sur table une délibération pour la prolongation du contrat PEC d’un agent ou l’augmentation d’un temps de travail hebdomadaire à 30h sur un emploi permanent d’adjoint technique vacant à 27h (délibération 09-11-15- 01), en fonction du retour de Pôle Emploi
- Bulletin municipal Pinson
- _Compostage
- Choix du prestataire pour le repas des aînés
- Position sur le Label Régional du territoire rural
- Il pourra être ajouté sur table une délibération pour les travaux de la Grande Rue et demande de subvention en fonction des éléments fournis ou non par le MO. Pour information, le dossier du FRAT 2022 n’a pas été présenté ni retenu par la Région
Quinson le 16 novembre 2027,
Le Maire
Jacques ESPITALIER