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Convocation - CONVOCATION ODJ 23 01 2023
Document publié le Lundi 23 janvier 2023 par la commune de Quinson.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION ODJ 23 01 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Tourisme,
1
COMMUNE DE QUINSON
04500 – QUINSON
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames, Messieurs,
Le Conseil Municipal se réunira à la mairie le lundi 23 janvier 2023 à 19 h 00
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes sentiments distingués.
ORDRE DU JOUR Session ordinaire
DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (Article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
- Décision n°23-001 portant bon pour accord sur le traitement des archives 2023 - Décision n°23-002 portant contrat de prestations de services d’analyses de microbiologie alimentaire pour l’année 2023
AFFAIRES GÉNÉRALES
1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 19 décembre 2022 2. Avenant n°1 à la convention de délégation de service public portant sur l’exploitation du camping municipal « Les Prés du Verdon »
AFFAIRES FINANCIERES
3. Décision Modificative n°7 du BP communal 2022
4. Pacte fiscal et financier de la DLVAgglo
URBANISME
5. Acquisition à l’Euro symbolique des parcelles EDF sur la voie de desserte de l’usine hydroélectrique
6. Retrait de la délibération n°02-11-22 du 21/11/2022 concernant l’achat de parcelles situées Les prés du Verdon appartenant à Madame MARCOTTE
Questions diverses :
- Information rendez-vous EPF acquisition SMAF l’Apie et les Poiriers
- Réseaux sociaux
- Mise à disposition/location salle polyvalente association Rallye Kinou Tean pour l’organisation d’un loto
- Stationnement payant zone touristique
Quinson le 18 janvier 2023,