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Procès Verbal - PV03122024 1
Document publié le Mardi 3 décembre 2024 par la commune de Bernard.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV03122024 1)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Sécurité sociale,
88
Commune LE BERNARD (Vendée)
CONSEIL MUNICIPAL
PROCES-VERBAL
Séance du 3 décembre 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le trois décembre à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de
la Commune du Bernard dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la mairie sous la
présidence de Monsieur Loïc CHUSSEAU, Maire.
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de présents :11
Nombre de votants : 13
Date de convocation du Conseil Municipal : 28/11/2024
PRESENTS - Loïc CHUSSEAU, Jean-Claude BULOT, Corinne CHARTIER, Antoine COUTANSAIS, Magali
GODET, Johnny CHABOT, Brice PIVETEAU, Marion USUREAU, Nadège THUBIN, Maxime BARBARIT,
Audrey CHABOT, Bertrand DOUIN. ‘
EXCUSES- Frédéric PAPIN (pouvoir donné à Corinne CHARTIER}, Agnès LANSMANT-LOUSSERT {pouvoir
donné à Jean-Claude BULOT), Priscillia MARTINEAU, Brice PIVETEAU.
M. Maxime BARBARIT est nommé secrétaire de séance.
Décisions du Maire prises dans le cadre des délégations d’attributions accordées par le Conseil Municipal :
en vertu de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Marché inférieur à 100 000 € HT dont les crédits sont inscrits au budget (4°)
GATTEAU Travaux de soubassement au bar-restaurant (hors 391,92 €
marché)
TRIPOTEAUD Fourniture et pose d’une clôture pour l'accès extérieur du 1 718,00 €
bar-restaurant
Renonciation du droit de préemption urbain (15°)
DIA TESSIER Rue de la Vallée 49 000,00 € DIA MERCEREAU 10, Allée du Pré Sevré 375 000,00 € DIA SARL BUD BUD 135, Rue des Terres noires 210 000,00 € IMMO
DIA LEVY 93 et 103 Rue des Terres Noires 232 400,00 €
24-12-062 — Développement économique — Avenant n°1 au bail de location du Centre de Soins
Polyvalent avec l’'ADMR d’Angales
M. le Maire rappelle que la commune a conclu un bail de location du Centre de Soins Polyvalent avec
l’'ADMR d’Angles pour une durée de 6 ans. Ce bail prévoit un loyer mensuel de 1 200 £, ainsi que la
possibilité de sous-louer les deux boxes non utilisés afin d'accueillir d’autres activités médicales ou
paramédicales, moyennant un loyer mensuel maximal de 200 € par local.
A la suite d’un échange avec les gestionnaires de l'ADMR, il est proposé au Conseil de modifier le
montant du loyer du bail, par voie d’avenant, afin de le rendre plus flexible.
Le loyer de base serait fixé à 800€, avec une augmentation portant le montant à 1 000€ ou 1 200€ en
Le Bernard- Conseil Municipal du 3 décembre 2024 89
cas de sous-location d’un ou des deux boxes.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :
* Décide de modifier le loyer du bail de location du Centre de Soins Polyvalent à compter du 1°"
janvier 2025, par voie d’avenant,
POUR CONTRE ABST. NE PREND PAS PART AU VOTE
| 13 VOTE
24-12-063 —Affaires générales — Rapport d'activités 2023 de l'Agence des Services aux Collectivités
Locales de Vendée
M. le Maire rappelle que l’Agence de Services aux Collectivités Locales de Vendée a été créée le 15 octobre 2012 à l'initiative du Département et de l'Association des Maires de Vendée.
Elle a pour vocation d'apporter à ses actionnaires une assistance dans les différents domaines tels que l'ingénierie routière, l'aménagement et le renouvellement urbain, la création et la construction de bâtiments et enfin l'ingénierie territoriale et touristique. Les activités transversales (juridiques, financières, communication, ressources humaines ...) sont regroupées au niveau d’un G.LE. dont les membres sont la SAPL Agence de Services aux Collectivités Locales de Vendée’et la SAEML Vendée Expansion pour assurer une utilisation optimum des moyens humains et matériels.
Conformément aux dispositions de l’article L.1524-5 du Code Général des Collectivités Territoriales,
la Commune du Bernard étant actionnaire, le rapport des représentants des Collectivités Territoriales aux conseils d'administration pour l’année 2023 doit être présenté à l'assemblée délibérante qui se prononce sur son contenu.
Ce rapport détaille les aspects institutionnels (les actionnaires de l’agence, la composition du conseil
d'administration et les sujets évoqués au cours de l’année, le rôle de l'assemblée spéciale et le
contrôle analogue au sein de l'agence). Puis il décrit dans chaque domaine les différentes actions
menées.
Ce document n’appelant pas d'observation particulière, M. le Maire invite le Conseil à se prononcer
sur ce rapport.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, prend acte du rapport annuel 2023 des
représentants des collectivités territoriales aux conseils d'administration de l'agence de services aux
collectivités locales de Vendée.
POUR CONTRE ABST. NE PREND PAS PART AU VOTE
| 13
24-12-064 - Commande publique - Réhabilitation du bar-restaurant LE DOLMEN : Avenants n°2 au lot 3
Enduit et au lot 12 Peinture
VOTE
M. le Maire rappelle que la Loi d’'Accélération de la Production d’Énergies Renouvelables (APER) Le
marché du lot 3 Enduit a été attribué à la société GATTEAU BATIMENT de Nalliers pour un montant
initial de 23 200,61€ HT. Le premier avenant a porté ce montant à 23 839,42 € HT.
La modification consistant à remplacer l’enduit à la chaux intérieur sur les parements existants par de
l’enduit à la chaux sur les parements existants extérieurs, nécessite la rédaction d’un avenant,
n’entrainant pas de changement dans le montant du marché.
Le marché du lot 3 Peinture, a été attribué à la société POUPARD MENARD de Luçon pour un montant
initial de 8 700,00€ HT. Le premier avenant a porté ce montant à 5 752,33 € HT.
La suppression de 20m? de peinture entraine une moins-value de 310,00€ HT. Le montant du marché
est ainsi révisé à 5 442,33€ HT.
Le Bernard- Conseil Municipal du 3 décembre 2024 90
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, modifie le marché de travaux pour les lots suivants par voie
d’avenant : |
MONTANT HT
LOTS ENTREPRISE NOUVEAU MARCHE AVENANT MARCHE
REVETEMENTS DE | AUCHER — La
11 SOLS CERAMIQUES | Mothe-Achard 25 183,22 € 745,00 € ETES
PLOMBERIE
SANITAIRES PLOMBEO — 14 CHAUFFAGE Mareuil sur Lay 62 098,85 € 1 300,00 € 63 398,85 €
VENTILATION
POUR CONTRE ABST. NE PREND PAS PART AU VOTE VOTE 13
24-12-065- Ressources Humaines - Protection sociale complémentaire: convention de participation
pour la couverture du risque prévoyance des agents suite avis du CST
M. le Maire rappelle que, lors du dernier Conseil Municipal, l'adhésion définitive à la convention de
participation pour la couverture du risque prévoyance a été approuvée à l’unanimité.
Par ailleurs, au cours de cette même réunion, le Conseil a délibéré sur la souscription à l’adhésion de
base à hauteur de 90% du revenu net des agents, ainsi que sur une participation financièrement à la
commune couvrant de 50% de la cotisation des agents.
Cette décision étant soumise à l'avis préalable du Comité Social Technique {CST), il est proposé au
Conseil Municipal de modifier la délibération du 29 octobre dernier afin d'intégrer l'avis favorable émis par le CST en date du 18 novembre 2024.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité modifie la délibération du 29 octobre 2024
en y intégrant l’avis favorable du CST.
POUR CONTRE ABST. NE PREND PAS PART AU VOTE
13
24-12-066 - Ressources Humaines - Contrat d'assurance des risques statutaires du personnel : mandat
au Centre de Gestion de la Vendée
VOTE
Vu le Code général de la Fonction publique,
Vu le Code général des Collectivités Territoriales,
Vu le Code des assurances,
Vu le Code de la commande publique,
Vu l'article 8 alinéa 4 g) de l'ordonnance n°2021-1574 du 24 novembre 2021 portant partie législative
du code général de la fonction publique.
M. le Maire présente l'opportunité pour la collectivité de souscrire un contrat d'assurance des risques
statutaires du personnel, couvrant notamment les frais liés à des accidents de travail, maladies
professionnelles, incapacité ou décès.
Un contrat de groupe, avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Vendée
est déjà en cours depuis 2022. L’échéance actuelle est fixée au 31 décembre 2025.
Le nouveau contrat, d’une durée de 4 ans à compter du 1er janvier 2026, sera établi en capitalisation
et couvrira tout ou partie des risques suivants :
> AGENTS TITULAIRES OU STAGIAIRES AFFILIES A LA CNRACCL :
- Décès
Le Bernard- Conseil Municipal du 3 décembre 2024 91
-_ Accidents du travail- Maladies imputables au service (CITIS)
- Hncapacité de travail en cas de maternité, d'adoption et de paternité, de maladie ou
d'accident non professionnel.
> AGENTS TITULAIRES OU STAGIAIRES NON AFFILIES A LA CNRACL OÙ AGENTS NON TITULAIRES DE DROIT PUBLIC :
- Accidents du travail- Maladies professionnelles
- incapacité de travail en cas de maternité, d'adoption et de paternité, de maladie ou
d'accident non professionnel.
M. Le Maire propose ainsi à l'assemblée de donner autorisation au Centre de Gestion pour intégrer
la collectivité dans la procédure de consultation en vue de la conclusion d’un contrat groupe
d'assurance des risques statutaires du personnel, étant bien précisé que la collectivité sera à nouveau
consultée, à l'issue de la procédure de consultation, pour se prononcer sur l’adhésion au contrat
groupe, au vu des propositions chiffrées proposées par l’assureur.
Il précise que, si au terme de la consultation menée par le Centre de Gestion de la Fonction Publique
Territoriale de la Vendée, les conditions obtenues ne convenaient pas à notre collectivité, la possibilité
demeure de ne pas signer l’adhésion au contrat.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, donne habilitation au Centre de Gestion agissant pour
le compte de la collectivité, afin de lancer une procédure de consultation en vue de la passation d’un
contrat groupe d'assurance des risques statutaires du personnel, et autorise le Maire à signer tous
documents relatifs à ce projet.
POUR CONTRE ABST. NE PREND PAS PART AU VOTE
13
24-12-067 — Finances — Lotissement Parc de la Mairie : Décision Modificative n°2
VOTE
l'est proposé au Conseil Municipal d'ouvrir des crédits afin d'effectuer les opérations de variation de stocks (stock final).
La décision modificative suivante est proposée :
Section de fonctionnement
| Dépenses Recettes
|023-042 — Virement à la section| 751 382,72 €|713355-042 -— Variation des en-| 751 382,72 €
d'investissement | cours de production de biens
TOTAL 751 382,72 €) TOTAL 751 382,72 €
Section d'investissement L
Dépenses | Recettes
3555-040 — En-cours de 751 382,72 € 021-040 — Virement de la 751 382,72 €
production de biens section de fonctionnement
TOTAL 751 382,72 € | TOTAL 751 382,72 €
Tous les lots de la première phase du lotissement ont été vendus soit 2 981 m?.
Pour l'écriture du stock final, la surface cessible de la 2è"° phase a été intégrée soit 21 367 m? de lots
individuels (1 à 58) et 2 361 m? pour les flots A, B et C. La valeur du stock détenu au 31/12/2024 est
de 751 382,72 €.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve, à l'unanimité, la décision modificative n°2 du Budget Lotissement Parc de la Mairie présentée ci-dessus.
Le Bernard- Conseil Municipal du 3 décembre 2024 92
POUR CONTRE ABST. NE PREND PAS PART AU VOTE
13 |
24-12-068 — Foncier — Acquisition de la propriété située 3 Rue de l'Océan: demande de fonds de
concours
VOTE
M. le Maire rappelle au Conseil Municipal que la commune a acquis, en juin 2024, par l'exercice du
droit de préemption, les parcelles AD 96 et AD 97 situées au 3; rue de l'Océan, à proximité du bar-
restaurant.
Cette acquisition a pour objectif de faciliter l'accès aux commerces de proximité, en particulier le
bar-restaurant, par la création d’un parking.
Par ailleurs, cette opération permet à la commune de disposer d’un logement locatif, répondant à
une demande croissante sur le territoire. A ce titre, la maison est louée depuis 3 octobre 2024.
Par délibération du 29 septembre 2021, le Conseil Communautaire de Vendée Grand Littoral a
reconduit le système de versement de fonds de concours visant à soutenir les projets
d'investissement de ses communes membres.
Une enveloppe de « base » d’un montant de 2 020 000 £ a été allouée pour ces fonds de concours, équivalent à 100 000€ par commune, et couvrant notamment les dépenses liées à l’acquisition de
locaux et d’emprises foncières.
Ainsi, le plan de financement de l’opération éligible au fonds de concours s'établit comme suit :
DEPENSES RECETTES
Acquisition foncière 239 566,98 € | "24 de concours Vendée Grand | 0 500 00 € Littoral ‘
Autofinancement 139 566,98 €
Total 239 566,98 € | Total 239 566,98 €
M. le Maire propose au Conseil Municipal de valider le plan de financement tel que présenté ci-dessus
en sollicitant un fonds de concours auprès de la Communauté de Communes à hauteur de 100 000€.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :
Ÿ”_ Valide le plan de financement tel que présenté ci-dessus,
Ÿ Sollicite un fonds de concours auprès de la Communauté de Communes à hauteur de
100 000€ pour l’équipement suivant : aménagement de liaisons douces,
Ÿ Autorise M. le Maire à signer tout acte ou document afférent à cette décision.
POUR CONTRE ABST. NE PREND PAS PART AU VOTE VOTE
13
Questions diverses
æ Compte-rendu de la commission développement économique du 18/11/2024.
La réunion a permis de poursuivre le travail de comparaison entre le projet de règlement du PLUi et
le règlement du PLU actuel. Une commission a eu lieu dans toutes les communes du territoire de
Vendée Grand Littoral.
Le PLUÏi devrait être mis en place, au plus tôt, en 2027.
&æ Compte-rendu de la commission communication du 28/11/2024.
Préparation du Bulletin municipal 2025 et de la carte de vœux.
Le Bernard- Conseil Municipal du 3 décembre 2024 93
# Fouilles archéologiques lotissement Parc de la Mairie
M. le Maire rappelle que les fouilles archéologiques se sont terminées en juin 2024. Le rapport de
diagnostic archéologique a été transmis en septembre ; celui-ci fait apparaître des trouvailles dans la
zone nord et une petite partie au sud. Le Préfet de région a émis un retour favorable à la demande de la DRAC pour effectuer des fouilles complémentaires. Ces fouilles s’élèveraient à un montant allant de 200 000 € à 500 000 £ et seraient à la charge de l’aménageur. Plusieurs organismes pourraient être consultés pour leur réalisation.
M. le Maire informe le Conseil qu’il a un rendez-vous prévu mi-décembre avec la DRAC afin d'échanger avec eux sur la zone d’emprise des fouilles.
# Informations et/ou observations diverses :
+ Corinne CHARTIER rappelle les dates des prochains évènements :
- Vendredi 6 Décembre 2024: Course du muscle pour le Téléthon organisée par l’école des
Dolmens en partenariat avec l’ATCB,
- Samedi 7 Décembre 2024: Marche du Téléthon organisée par l'ATCB et collecte de Noël
organisée par le CCAS, ‘
- Samedi 14 Décembre 2024 : Distribution des Colis de Noël, organisée par le CCAS,
- Samedi 14 Décembre 2024 : Stage de Taï Chi Chuan,
- Dimanche 15 Décembre 2024 : Bal du Cercle de l’Amitié,
- Vendredi 20 Décembre 2024: Fête de Noël de l’école des Dolmens et marché de Noël
organisé par l’Amicale Laïque,
- Dimanche 31 Décembre 2024 : Soirée du Réveillon organisé par Matjilou Music,
- Samedi 11 Janvier 2025 : Cérémonie des vœux du Maire à 10h30.
M. le Maire clôture la réunion en remerciant le Conseil Municipal pour leur implication tout au long
de cette année 2024. Il rappelle que le travail des élus est un travail d'équipe, dans l'intérêt général. Il souhaite à l’ensemble des conseillers et à leurs familles de belles fêtes de fin d'année.
L'ordre du jour étant épuisé, et plus aucune autre question n’étant posée, M. le Maire lève la séance
à 21h25.
Développement économique - Avenant n°1 au bail de location du Centre de DEL-24-12-062 Soins Polyvalent avec l’'ADMR d’Angles
Affaires générales - Rapport d'activités 2023 de l'Agence des Services aux
Collectivités Locales de Vendée
Commande publique - Réhabilitation du bar-restaurant LE DOLMEN :
Avenants n°2 au lot 3 Enduit et au lot 12 Peinture
Ressources Humaines - Protection sociale complémentaire: convention de
DEL-24-12-065 participation pour la couverture du risque prévoyance des agents suite avis
du CST
Ressources Humaines - Contrat d'assurance des risques statutaires du
personnel : mandat au Centre de Gestion de la Vendée
DEL-24-12-063
DEL-24-12-064
DEL-24-10-066
DEL-24-10-067 Finances - Lotissement Parc de la Mairie : Décision Modificative n°2
Foncier - Acquisition de la propriété située 3 Rue de l'Océan : demande de EL-24-10- DEL-24-10-068 | fonds de concours |
Le Bernard- Conseil Municipal du 3 décembre 2024 Fait et délibéré en mairie les jour, mois et an que dessus.
Le secrétaire,
Maxime BARBARIT
Le Bernard- Conseil Municipal du 3 décembre 2024
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