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Conseil Municipal - cm 22 01
Document publié le Vendredi 17 janvier 2025 par la commune de Bertrange.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 22 01)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de la Moselle
Bertrange le, 17 janvier 2025 ptel de Vi,
$ de si
ER IRANG D
57310
CONVOCATION
DU
Téléphone : 03 82 82 65 43
Télécopieur : 03 82 50 79 78
commune(@bertrange.fr
CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal :
Mercredi 22 janvier 2025 à 20h00, Mairie, salle Michel Toussaint.
Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs, l'assurance de ma considération distinguée.
ean-Luc PERRIN
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du Procès-Verbal des réunions des 23 et 27 décembre 2024: 2. Vie politique - Fonctionnement de l'assemblée : Election de nouveaux membres au sein des commissions ;
3. Vie politique : Adhésion à la Charte Ville ambassadrice du don d'organes ; 4. Personnel : Adhésion au service de vérification des dossiers de retraite du centre de gestion de la moselle
5. Personnel : Contrat Prévoyance :
6. Personnel : Recrutement d'un agent contractuel pour accroissement temporaire d'activité à titre
occasionnel - service administratif- ;
7. Urbanisme : Convention Hameau de la Sée portant sur la réalisation d'un ouvrage d'art, route de Stuckange :
8. Urbanisme : Préemption - Déclaration d'Intention d'Aliéner ;
9. Vie politique - Intercommunalité : Approbation des nouveaux statuts TEMO « Territoires et Mobilités Moselle Nord » -ex.SMITU- ;
10. Vie politique - Tntercommunalité : STRGEA-VEOLTA : Conventions d'hébergement passerelle, répéteurs sur candélabres et répéteurs sur panneaux de signalisation ;
11. Vie politique - Intercommunalité : STRGEA-VEOLTA : Réforme Redevance Eau. 12. Communications du Maire ;
13. Divers.