Déliberation - Deliberations du 14 avril 2022

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Déliberation - Deliberations du 14 avril 2022 Document publié le Jeudi 14 avril 2022 par la commune d'Assat. Lien du pdf (Déliberation - Deliberations du 14 avril 2022)Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Budget, DEPARTEMENT Commune d'ASSAT des Pyrénées-Atlantiques

KXKKX

ARRONDISSEMENT EXTRAIT DU PROCES-VERBAL de PAU DES

EX DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

CANTON

de l’Ouzom, Gaves du 14 avril 2022 et Rives du Neez

kKkKKX

L'an deux-mille-vingt-deux, le quatorze avril, le Conseil Municipal de la Commune d'ASSAT était assemblé en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur le Maire.

Etaient présents : RHAUT Jean-Christophe, MAUHOURAT Jacques, MALDONADO Marie, CHOCHOIS Cédric,

RYF Melinda, DESNOUES Stéphane, CARDEILHAC Céline, CABE Cédric, MAILLE Myriam, GARBAY Stéphanie, PROERES Arnaud, SARRAILLÉ Bénédicte, SALIOU Pierre-Mathieu, CUIF Aurélien, MAUDOS Elian, GAROU May.

Etaient excusés : TIXIER Marie-Hélène, SAINT-MACARY Claire, GRANGÉ Mathieu (pouvoir à C. CABÉ).

Madame Mélinda RYF a été désignée pour remplir les fonctions de Secrétaire de Séance.

Délibération n°2022/2/1

7.1.2 — Délibérations afférentes aux documents budgétaires

Objet : Examen et vote du Compte de Gestion du Photovoltaïque 2021

Le Maire expose aux membres du Conseil Municipal que le compte de gestion du photovoltaïque 2021 est établi par M. BREMBILLA Didier, trésorier à la clôture de l’exercice.

Le Maire le vise et certifie que le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est conforme à ses écritures.

Le compte de gestion est ensuite soumis au vote du Conseil Municipal en même temps que le compte administratif.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

- VOTE le compte de gestion du photovoltaïque 2021, après en avoir examiné les opérations qui y sont retracées et les résultats de l’exercice.

Acte certifié exécutoire

Par publication ou notification le 21/04/2022

Par transmission au Contrôle de Légalité le 21/04/2022

Nombre de membres en exercice : 19

Nombre de membres présents : 16

Nombre de suffrages exprimés : 17

VOTES: Pour 17

Date de convocation : 07/04/2022

Affichage : 07/04/2022Délibération n°2022/2/2

7.1.2 — Délibérations afférentes aux documents budgétaires

Objet : Vote du Compte Administratif du Photovoltaïque 2021

Monsieur le Maire présente à l’Assemblée le Compte Administratif du Photovoltaïque 2021 et cette dernière élit M. MAUHOURAT pour présider la séance lors du vote.

Le Maire s’étant retiré, le Conseil Municipal, réuni sous la présidence de M. MAUHOURAT, VOTE le

Compte Administratif du Photovoltaïque de l’exercice 2021 et arrête ainsi les comptes :

Investissement

Dépenses Prévus : 1 090,00 Réalisé : 1 090,00

Reste à réaliser : 0,00

Recettes Prévus : 1 090,00

Réalisé : 1 090,00

Reste à réaliser : 0,00

Fonctionnement

Dépenses Prévus : 1 670,46 Réalisé : 1 540,74

Reste à réaliser : 0,00

Recettes Prévus : 1 670,46

Réalisé : 1 644,72

Reste à réaliser : 0,00

Résultat de clôture de l’exercice

Investissement : 0,00

Fonctionnement : 103,98

Résultat global : 103,98

Acte certifié exécutoire

Par publication ou notification le 21/04/2022

Par transmission au Contrôle de Légalité le 21/04/2022

Nombre de membres en exercice : 19

Nombre de membres présents : 15

Nombre de suffrages exprimés : 16

VOTES : Pour 16

Date de convocation : 07/04/2022

Affichage : 07/04/2022

Délibération n°2022/2/3

7.1.2 — Délibérations afférentes aux documents budgétaires

Objet : Affectation des résultats du photovoltaïque 2021

Le Conseil Municipal, réuni sous la présidence de Monsieur le Maire, après avoir approuvé le compte administratif du photovoltaïque de l’exercice 2021,

Considérant qu’il y a lieu de prévoir l’équilibre budgétaire,Statuant sur l’affectation du résultat d'exploitation de l’exercice 2021,

Constatant que le compte administratif fait apparaître :

- un déficit de fonctionnement de : 66,48 €

- un excédent reporté de : 170,46 €

Soit un excédent de fonctionnement cumulé de : 103,98 €

- un déficit d’investissement de : 0,00 €

- un déficit des restes à réaliser de : 0,00 €

Soit un besoin de financement de : 0,00 €

DECIDE d'’affecter le résultat d'exploitation de l’exercice 2021 comme suit :

RESULTAT D'EXPLOITATION AU 31/12/2021 : EXCEDENT 103,98 €

AFFECTATION COMPLEMENTAIRE EN RESERVE (1068) 0,00 €

RESULTAT REPORTE EN FONCTIONNEMENT (002) 103,98 €

RESULTAT D’INVESTISSEMENT REPORTE (001) : DEFICIT 0,00 €

Acte certifié exécutoire

Par publication ou notification le 21/04/2022

Par transmission au Contrôle de Légalité le 21/04/2022

Nombre de membres en exercice : 19

Nombre de membres présents : 16

Nombre de suffrages exprimés : 17

VOTES: Pour 17

Date de convocation : 07/04/2022

Affichage : 07/04/2022

Délibération n°2022/2/4

7.1.2 — Délibérations afférentes aux documents budgétaires

Objet : Vote du Budget Annexe « PHOTOVOLTAÏQUE GRANGE ASSAT » 2022

Après discussion, le Conseil Municipal,

- VOTE les propositions nouvelles du Budget Primitif Annexe « PHOTOVOLTAÏQUE GRANGE ASSAT » de l’exercice 2022 :

Investissement : Fonctionnement :

Dépenses : 1 090,00 € Dépenses : 1 603,98 €

Recettes : 1 090,00 € Recettes : 1 603,98 €

Pour rappel, total budget :

Investissement

Dépenses : 1 090,00 € (dont 0,00 € de RAR)

Recettes : 1 090,00 € (dont 0,00 € de RAR)

Fonctionnement :

Dépenses : 1 603,98 € (dont 0,00 de RAR)

Recettes : 1 603,98 € (dont 0,00 de RAR)Acte certifié exécutoire

Par publication ou notification le 21/04/2022

Par transmission au Contrôle de Légalité le 21/04/2022

Nombre de membres en exercice : 19

Nombre de membres présents : 16

Nombre de suffrages exprimés : 17

VOTES : Pour 17

Date de convocation : 07/04/2022

Affichage : 07/04/2022

Délibération n°2022/2/5

7.1.2 — Délibérations afférentes aux documents budgétaires

Objet : Examen et vote du Compte de Gestion de la Commune 2021

Le Maire expose aux membres du Conseil Municipal que le compte de gestion est établi par M. BREMBILLA Didier, trésorier à la clôture de l’exercice.

Le Maire le vise et certifie que le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est conforme à ses écritures.

Le compte de gestion est ensuite soumis au vote du Conseil Municipal en même temps que le compte administratif.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

- VOTE le compte de gestion 2021, après en avoir examiné les opérations qui y sont retracées et les résultats de l’exercice.

Acte certifié exécutoire

Par publication ou notification le 21/04/2022

Par transmission au Contrôle de Légalité le 21/04/2022

Nombre de membres en exercice : 19

Nombre de membres présents : 16

Nombre de suffrages exprimés : 17

VOTES : Pour 17

Date de convocation : 07/04/2022

Affichage : 07/04/2022

Délibération n°2022/2/6

7.1.2 — Délibérations afférentes aux documents budgétaires

Objet : Vote du Compte Administratif de la Commune 2021

Monsieur le Maire présente à l’Assemblée le Compte Administratif 2021 du budget principal de la Commune, et cette dernière élit M. MAUHOURAT pour présider la séance lors du vote.

Le Maire s’étant retiré, le Conseil Municipal, réuni sous la présidence de M. MAUHOURAT, VOTE le Compte Administratif de l’exercice 2021 et arrête ainsi les comptes :

Investissement

Dépenses Prévus : 1 314 494,30 Réalisé : 881 578,40

Reste à réaliser : 222 435,00

Recettes Prévus : 1 314 494,30

Réalisé : 860 278,28

Reste à réaliser : 51 659,00Fonctionnement

Dépenses Prévus : 1 481 597,41 Réalisé : 1 174 487,02

Reste à réaliser : 0,00

Recettes Prévus : 1 481 597,41

Réalisé : 1 539 976,94

Reste à réaliser : 0,00

Résultat de clôture de l’exercice

Investissement : - 21 300,12

Fonctionnement : 365 489,92

Résultat global : 344 189,80

Acte certifié exécutoire

Par publication ou notification le 21/04/2022

Par transmission au Contrôle de Légalité le 21/04/2022

Nombre de membres en exercice : 19

Nombre de membres présents : 15

Nombre de suffrages exprimés : 16

VOTES : Pour 16

Date de convocation : 07/04/2022

Affichage : 07/04/2022

Délibération n°2022/2/7

7.1.2 — Délibérations afférentes aux documents budgétaires

Objet : Affectation des résultats de la Commune 2021

Le Conseil Municipal, réuni sous la présidence de Monsieur le Maire, après avoir approuvé le compte administratif de l’exercice 2021,

Considérant qu’il y a lieu de prévoir l’équilibre budgétaire,

Statuant sur l’affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2021,

Constatant que le compte administratif fait apparaître :

- un excédent de fonctionnement de : 182 936,51€

- un excédent reporté de : 182 553,41 € Soit un excédent de fonctionnement cumulé de : 365 489,92 €

- un déficit d’investissement de : 21 300,12 €

- un déficit des restes à réaliser de : 170 776,00€

Soit un besoin de financement de : 192 076,12€

DECIDE d’affecter le résultat d'exploitation de l’exercice 2021 comme suit :

RESULTAT D'EXPLOITATION AU 31/12/2021 : EXCEDENT 365 489,92 €

AFFECTATION COMPLEMENTAIRE EN RESERVE (1068) 192 076,12 €

RESULTAT REPORTE EN FONCTIONNEMENT (002) 173 413,80 €

RESULTAT D’INVESTISSEMENT REPORTE (001) : DEFICIT 21 300,12 €Acte certifié exécutoire

Par publication ou notification le 21/04/2022

Par transmission au Contrôle de Légalité le 21/04/2022

Nombre de membres en exercice : 19

Nombre de membres présents : 16

Nombre de suffrages exprimés : 17

VOTES : Pour 17

Date de convocation : 07/04/2022

Affichage : 07/04/2022

Délibération n°2022/2/8

7.2.7 — Vote des 4 taxes locales

Obiet: Fixation des taux d’imposition 2022

Le Maire rappelle à l’assemblée qu’un produit fiscal de 582 099 € est nécessaire pour garantir l’équilibre du budget.

Il précise que, dans le cadre de la suppression de la taxe d’habitation sur les résidences principales, la Commune bénéficie de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires, qu’elle n’a pas la possibilité de voter le taux de cette taxe mais qu’elle percevra 6 350 € à ce titre.

Il précise également, qu’en application du coefficient correcteur la Commune percevra un versement de 117 441 €.

Le conseil est donc amené à se prononcer sur le vote des taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties et de la taxe foncière sur les propriétés non bâties.

Il indique que, compte tenu des bases d’imposition notifiées par l’Etat, le produit fiscal pour ces deux taxes à taux constant serait de 557 024 €. En augmentant les taux de 4,5 %, le produit fiscal passerait à 582 099 €.

Il propose d’augmenter les taux 2021 selon le tableau ci-dessous :

Base Taux Produit

Foncier bâti 2 129 000 € 26,00 % 553 540 €

Foncier non bâti 51 700 € 55,24 % 28 559€

Le Conseil Municipal, ouï l’exposé du Maire et après en avoir largement délibéré,

DÉCIDE de voter, pour l’année 2022, les taux d’imposition comme suit :

Base Taux Produit

Foncier bâti 2 129 000 € 26,00 % 553 540 €

Foncier non bâti 51 700 € 55,24 % 28 559 €

Acte certifié exécutoire

Par publication ou notification le 21/04/2022

Par transmission au Contrôle de Légalité le 21/04/2022

Nombre de membres en exercice : 19

Nombre de membres présents : 16

Nombre de suffrages exprimés : 17

VOTES: Pour 17

Date de convocation : 07/04/2022

Affichage : 07/04/2022Délibération n°2022/2/9

7.1.2 — Délibérations afférentes aux documents budgétaires

Objet : Vote du Budget Primitif 2022

Après discussion, le Conseil Municipal,

- VOTE les propositions nouvelles du Budget Primitif de l’exercice 2022 :

Investissement : Fonctionnement :

Dépenses : 1 033 341,12 € Dépenses : 1 532 813,80 € Recettes : 1204117,12 € Recettes : 1 532 813,80 €

Pour rappel, total budget :

Investissement

Dépenses : 1 255 776,12 € (dont 222 435,00 € de RAR) Recettes : 1 255 776,12 € (dont 51 659,00 € de RAR) Fonctionnement :

Dépenses : 1 532 813,80 € (dont 0,00 de RAR)

Recettes : 1 532 813,80 € (dont 0,00 de RAR)

Acte certifié exécutoire

Par publication ou notification le 21/04/2022

Par transmission au Contrôle de Légalité le 21/04/2022

Nombre de membres en exercice : 19

Nombre de membres présents : 16

Nombre de suffrages exprimés : 17

VOTES : Pour 17

Date de convocation : 07/04/2022

Affichage : 07/04/2022

Délibération n°2022/2/10

8.3 - Voirie

Objet: Déclassements d’une section de la RD 437. d’une section de la RD 212 ainsi que de la voie

parallèle à la RD 938 à ASSAT — Classement de la rue des Prés des Artigues en RD 212

Vu les délibérations n°2021/6/9 et n°2021/6/10 du Conseil Municipal d’ASSAT en date du 9 septembre 2021,

Vu la délibération n°03-007 de la Commission Permanente du Département en date du 11 février 2022,

Le Département a sollicité la commune d’'ASSAT afin de déclasser dans la voirie communale une section de la RD 437, une section de la RD 212 ainsi que la voie parallèle à la RD 938 et de classer la « rue des Prés des Artigues » en route départementale n°212.

L’article L.141-3 du Code de la Voirie Routière prévoit que le classement et le déclassement des voies communales sont dispensés d'enquête publique préalable, sauf lorsque l'opération a pour conséquence de porter atteinte aux fonctions de desserte ou de circulation assurées par les voies, ce qui n’est pas le cas ici.

En l’espèce, les sections déclassées concernées sont les suivantes :

- Pour la RD 437 : la section comprise entre le carrefour avec la RD 837 au PR 0+612 et le carrefour RD 437 / RD 937 au PR 1+753, soit une longueur de 1141 m.

- Pour la RD 212 : la section comprise entre le carrefour avec la RD 937 au PR 0+000 et le carrefour avec la voie communale « rue des Prés des Artigues »au PR 0+285, soit une longueur de 285 m. - Pour la voie parallèle à la RD 938: la totalité de la voie sur Le territoire de la commune d’Assat, entre le carrefour avec la voie d’insertion à la RD938 et la limite de la commune avec la commune de Meillon, soit une longueur de 1220 m.Le déclassement de la voie parallèle à la RD 938 est subordonné à la plantation d’une haie, entre la voie

parallèle et la RD 938, par le Département qui en assurera son entretien.

La section classée comprend la « rue des Prés des Artigues » dans sa totalité, entre le carrefour avec la

RD 212 et le carrefour avec la RD 215, soit une longueur de 470 m.

Enfin, ces sections concernent l'intégralité des voies, leurs accessoires ainsi que leurs dépendances.

Le Conseil Municipal, après discussion,

DECIDE d’accepter les déclassements et classement ci-dessus.

Acte certifié exécutoire

Par publication ou notification le 21/04/2022

Par transmission au Contrôle de Légalité le 21/04/2022

Nombre de membres en exercice : 19

Nombre de membres présents : 16

Nombre de suffrages exprimés : 17

VOTES: Pour 17

Date de convocation : 07/04/2022

Affichage : 07/04/2022

Délibération n°2022/2/11

8.3 - Voirie

Objet : Approbation du tableau de classement des voies communales

Le Maire expose au Conseil municipal que la commission Voirie a procédé à la mise à jour du tableau de classement des voies communales. A l'issue de ce long travail, un nouveau tableau a été établi.

Ce travail a permis d'identifier 19 841 mètres de voies communales.

Il demande au Conseil Municipal d'approuver ledit tableau.

Le Conseil Municipal, ouï l’exposé du Maire et après en avoir largement délibéré,

APPROUVE le tableau de classement des voies communales, tel qu'il est présenté par le Maire et annexé à la présente délibération,

CHARGE le Maire de procéder à toutes les formalités nécessaires à cette opération et notamment

d'informer le cadastre des changements intervenus.

Acte certifié exécutoire

Par publication ou notification le 21/04/2022

Par transmission au Contrôle de Légalité le 21/04/2022

Nombre de membres en exercice : 19

Nombre de membres présents : 16

Nombre de suffrages exprimés : 17

VOTES : Pour 17

Date de convocation : 07/04/2022

Affichage : 07/04/2022

QUESTIONS DIVERSES

- Problème récurrent de réseau téléphonique et recherche de solutions en cours,

- Participation de la Commune à la campagne mellifère afin de créer des zones à cet effet, - Nichoirs achetés au CLAB pour offrir aux jeunes mariés de ces 3 dernières années,- Projet « Le rural, acteur de la transition » : intervention en début de séance, de certains membres du

COPIL (comité de pilotage), pour présenter les projets citoyens qui sont ressortis des échanges des différentes réunions.

Les délibérations prises sont transmises à Monsieur le Préfet des Pyrénées-Atlantiques.

Fait et délibéré à Assat, les jour, mois et an susdits,

Au registre sont les signatures,

Pour extrait conforme,

Le Mari