Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Délibération N°28 Désignation de délégués du conse
Conseil Municipal - 03 Désignation de nouveaux délégués du conseil mun
Conseil Municipal - 03 Désignation de nouveaux délégués du conseil mun
Déliberation - Delib 15 Delegues CA du College Roches Gravees
unknown - 17 Designation des delegues aux Roches Gravees
Conseil Municipal - 02 Désignation de délégués du conseil municipal po
Conseil Municipal - 02 Désignation de délégués du conseil municipal po
Conseil Municipal - 06 Désignation de nouveaux délégués du conseil mun
Déliberation - 28 Attribution Subvention au college Les Roches Gr
Conseil Municipal - Délibération N°32 Désignation de délégués du conse
Conseil Municipal - Délibération N°28 Désignation de délégués du conseil municipal pour représenter la commune au sein du CA du collège Les Roches Gravées
Document publié le Mardi 1 janvier 2013 par la commune de Trois-Rivières.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Délibération N°28 Désignation de délégués du conseil municipal pour représenter la commune au sein du CA du collège Les Roches Gravées)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
GUADELOUPE
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE GUADELOUPE
COMMUNE DE TROIS-RIVIERES
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 23 AVRIL 2014
L’an Deux Mil Quatorze, le mercredi 23 avril, le Conseil Municipal de la ville de Trois- Rivières, s’est réuni à la salle des délibérations, sous la présidence de Madame Hélène VAINQUEUR CHRISTOPHE, Maire pour la tenue de sa 4°°° session ordinaire de l’année suite à la convocation adressée par elle, le 15 avril 2014.
Présents : VAINQUEUR-CHRISTOPHE Hélène - MAGLOIRE Claude — OTTO AZINCOURT Josette - RENIER Renaud - MARCIN Dany — RUPAIRE Justin —- EUGENIE Gilberte — RENIER Philippe —- HATILIP ROCH Achille - BARTHEL Léonard — JERSIER Claude — SAINTE-LUCE Ninette —- LAROCHELLE Louis —- CHAIBRIANT Michel — SACILE Serge — DEGLAS Louisiane -GILLES Christelle - LAROCHELLE Lucie — FAVORINUS Justina - NOEL Jean-Philippe - FRANCISQUE Jean-Louis —- EDAU François — BARTHEL Annick —- LAROCHELLE Laurence - MACHARES Chantal — LIBER Jean — Luc — FAUSTA Jimmy — CHRISTOPHE Laurence .......................,....,....,..,..... (28)
Représentés : SAINT-VAL Marie-Agnès (Ayant donnée procuration à Madame Hélène RAINOUEUR CHRISTOPHE) ann sms enne ne ranean en autnrtemnnndtentnna) ()
DELIBERATION N°28 :
DESIGNATION DE DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL
POUR REPRESENTER LA COMMUNE AU SEIN
DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU COLLEGE LES ROCHES GRAVEES
Le Conseil Municipal,
- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
- Considérant la nécessité de renouveler les membres du conseil municipal devant siéger au conseil d'administration du Collège « les Roches Gravées », suite aux élections municipales du 23 mars 2014 ;
Après en avoir délibéré,
À l’unanimité,
DESIGNE comme membres pour le représenter au Collège «Les Roches Gravées »: SACILE Serge - LAROCHELLE Louis - NOEL Jean-Philippe
Fait et délibéré à Trois-Rivières, les jours, mois et an susdits.…/.…
PREFECTURE LE A GUADELOUPE Courrier
si | 30 MAI 20%
Loi 82.213 du 2.3.82