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Déliberation - DE 2024 04 25 Subvention AUX Associations Premier Versement
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Aubin.
Lien du pdf (Déliberation - DE 2024 04 25 Subvention AUX Associations Premier Versement)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
Saint
DEPARTEMENT
DE
L'ESSONNE
,
ARRONDISSEMENT
DE
PALAISEAU
ubin
CANTON
DE
GIF-SUR-YVETTE
LEE
LAN
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
02
AVRIL
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
deux
avril
à
20
heures
et
30
minutes,
le
conseil
municipal,
légalement
convoqué
le 29
mars
2024,
s’est
réuni
à la mairie,
sous
la présidence
de
M.
Pierre-Alexandre
MOURET,
Maire.
Etaient
présents
: M.
Pierre-Alexandre
MOURET,
Maire,
Mme
Françoise
BALTHAZARD,
Adjointe
au
maire,
M.
Pascal
AMBROISE,
Mme
Pascale
BEAUCHENE,
M.
Valentin
BLOT,
Mme
Marie-France
LAUNET,
Mme
Martine
MONTARON,
M.
Rémi
JEANNOT,
M.
Benoit
JULIENNE,
conseillers
municipaux
Représentés
:
M.
Serge
BLIN
par
M.
Benoit
JULIENNE,
Mme
Sophie
CAMPISCIANO
par
Mme
Marie-France
LAUNET
M.
Zaïme
ALI-BELHAD)J
par
M.
Rémi
JEANNOT
Mme
Dominique
GUILLAN
par
Mme
Françoise
BALTHAZARD
Mme
Sandrine
MOURET
par
M.
Pierre-Alexandre
MOURET
Absents
:
M.
Claude
PREVOST
Secrétaire
de
séance
: M.
Benoit
JULIENNE
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 15
Présents
: 9
Votants
: 14
Pouvoir
: 5
2024-04-25
OBJET
: Subvention
aux
associations
—
premier
versement
Rapporteur
: Pierre-Alexandre
MOURET
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
la commune
soutient
chaque
année
un
certain
nombre
d'associations
pour
leur
action.
A
ce
titre,
il informe
le conseil
municipal
que
chaque
association
a présenté
sa
demande
de
subvention
2024,
laquelle
a fait
l’objet
d’un
échange
constructif
permettant
ainsi
d'estimer
avec
précision
les actions
de
chacune
d’entre
elles
et
leur
besoin
de
financement.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Accusé de réception en préfecture 091-219105384-20240412-2024_04_25-DE Date de télétransmission : 12/04/2024 Date de réception préfecture : 12/04/2024 VU
le
Budget
primitif
2024
délibéré
et
approuvé
ce
jour,
et
notamment
l’article
65748
provisionné
pour
100
000
€,
VU
les
dossiers
de
demandes
de
subvention
présentés
par
les
associations,
VU
la
Commission
Vie
Associative
du
8 février
2024,
VU
l'avis
favorable
de
la Commission
des
Finances
du
19
mars
202,
VU
le
Bureau
municipal
en
date
du
26
mars
2024,
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE,
à
la
majorité
des
suffrages
exprimés,
une
voix
contre
M.
Valentin
BLOT)
et
cinq
abstentions
s'étant
manifestées
(M.
Serge
BLIN,
M.
Benoït
JULIENNE,
Mme
Françoise
BALTHAZARD,
Mme
Dominique
GUILLAN,
Mme
Pascale
BEAUCHENE),
>
DECIDE
d'allouer
une
subvention
à
Association
Montant
alloué
:
Montant
proposé
:
Montant
du
premier
en
2023
pour
2024
versement
Association
des
Habitants
de
Saint-Aubin
22
916,00
€
25
079,00
€
21
317.00
€
COMITE
DES
FETES
de
Saint-Aubin
7 000,00
€
12
000,00
€
10
200.00
€
FORTISSIMO
11
445,00
€
11
910,00
€
10
123.00
€
POTCOM
330,00
€
1 052,00
€
894.00
€
QUN
WU
493,00
€
355,00
€
355.00
€
Saint
Aubin
Séniors
37
061,00
€
6
744,23
€
5
733.00
€
TENNIS
CLUB
Saint-Aubin
11
900,00
€
9 510,00
€
8 084.00
€
Union
des
Combattants
de
Saint-Aubin
380,00
€
400,00
€
400.00
€
Association
sportive
de
Villiers-le-Bâcle
8 898,00
€
9 974.00
€
9 974,00
€
AMIS
DE
LA
FERME
DE
VILLIERS
1 500.00
€
1 500.00
€
1 500.00
€
ALZHEIMER
ESSONNE
1 000.00
€
1 000.00
€
1 000.00
€
LES
RESTOS
DU
CŒUR
1 000.00
€
1 000.00
€
1 000.00
€
LE
SECOUR
CATHOLIQUE
1 000.00
€
1 000.00
€
1 000.00
€
EMMAUS
1 000.00
€
1 000.00
€
1 000.00
€
LE
SECOURS
POPULAIRE
1 000.00
€
1 000.00
€
1 000.00
€
SNL
1 000.00
€
1 000.00
€
1 000.00
€
©
DIT
que
les
crédits
sont
inscrits
au
BP
2024
chapitre
65.
Publié
sur
le
site
de
la
commune
Fait
et
délibéré
à
Saint-Aubin,
Le
02
avril
2024
Le
secrétaire
de
séance
_……
Le
Maire,
Benoit
JULIENNE,
TS
\/Pierre-Alexandre
MOURET
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Préfecture
et publication
ou
notification.
Cette
décision
peut
faire
l’objet
d’un
recours
devant
le
Tribunal
administratif
de
Versailles
dans
un
délai
de
2 mois
à
compter
de
sa
date
de
publication
ou
de
notification.
Accusé de réception en préfecture 091-219105384-20240412-2024_04_25-DE Date de télétransmission : 12/04/2024 Date de réception préfecture : 12/04/2024