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Déliberation - Delib 2022 03 15 09 Subventions AUX Associations Saint Aubinoises et Locales NON Saint Aubinoises Annee 2022
Document publié le Samedi 8 janvier 2022 par la commune de Saint-Aubin.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 2022 03 15 09 Subventions AUX Associations Saint Aubinoises et Locales NON Saint Aubinoises Annee 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Économie et finances,
DÉPARTEMENT
DE
L'ESSONNE
Délib.
N°
2022-03-15-09
ARRONDISSEMENT
DE
PALAISEAU
CANTON
DE
GIF-SUR-YVETTE
,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBERATIONS
DU
Saint
CONSEIL
MUNICIPAL
ubin
Du
15
mars
2022
LI
Elu,
ARR
Date
de
convocation
: 11
mars
2022
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
quinze
mars
à
20
heures
et
30
minutes,
le
conseil
municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Pierre-Alexandre
MOURET,
Maire.
Etaient
présents
:
M.
Pierre-Alexandre
MOURET,
Maire,
M.
Benoit
JULIENNE,
Mme
Françoise
BALTHAZARD,
Adjoints
au
maire,
M.
Zaïme
ALI-BELHADJ,
M.
Pascal
AMBROISE,
Mme
Pascale
BEAUCHENE,
M.
Valentin
BLOT,
M.
Rémi
JEANNOT,
Mme
Marie-France
LAUNET,
Mme
Martine
MONTARON
(en
visioconférence),
Mme
Sandrine
MOURET
(en
visioconférence),
M
Claude
PREVOST,
conseillers
municipaux,
Absents :
--
Pouvoirs
:
M.
Serge
BLIN
pouvoir
à
M.
JULIENNE
Mme
Sophie
CAMPISCIANO
pouvoir
à
M.
JULIENNE
Mme
Dominique
GUILLAN
pouvoir
à
Mme
BALTHAZARD
Secrétaire
de
séance
: Zaïme
ALI-BELHADJ
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 15
Présents
:
12
Votants:
15
Pouvoir
:
3
OBJET:
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
SAINT-AUBINOISES
ET
LOCALES
NON
SAINT-
AUBINOISES
POUR
L'ANNÉE
2022.
Rapporteur
: Zaïme
ALI
BELHADJ
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
le
Budget
primitif
2022
délibéré
et
approuvé
ce
jour,
et
notamment
l’article
65748
provisionné
pour
85
000
€,
VU
les
dossiers
de
demande
de
subvention
présentés
par
les
associations
de
Saint
Aubin
et
les
conventions
existantes
avec
elles,
VU
l'avis
favorable
de
la Commission
des
Finances
du
3
mars
2022,
VU
le
Bureau
municipal
en
date
du
7
mars
2022,
Entendu
l’exposé,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité,
DÉCIDE
d'attribuer
les subventions
selon
le tableau ci-après, MONTANTS
DES
NOM
DE
L'ASSOCIATION
SUBVENTIONS
2022
ASSOCIATION
DES
HABITANTS
DE
SAINT-AUBIN
(AHSA)
13
208
€
COMITE
DES
FETES
DE
SAINT-AUBIN
9
000
€
FORTISSIMO
11
137
€
POTAGERS
DE
LA
COMMANDERIE
2030
€
QUN
WU
259
€
SAINT
AUBIN
SENIORS
(SAS)
8
936€
TENNIS
CLUB
DE
SAINT-AUBIN
(TCSA)
12
733
€
UNION
NATIONALE
DES
COMBATTANTS
(UNC)
410
€
TOTAL
ASSOCIATIONS
DE
SAINT-AUBIN
57
713
€
ASSOCIATION
SPORTIVE
DE
VILLIERS
LE
BACLE
(ASVLB)
8
692
€
LES
AMIS
DE
LA
FERME
DE
VILLIERS
LE
BACLE
1 500
€
TOTAL
ASSOCIATIONS
LOCALES
NON
SAINT
AUBINOISE
10
192
€
TOTAL
SUBVENTIONS
67
905
€
DIT
que
les
crédits
sont
prévus
au
Budget
2022.
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Préfecture
et publication
ou
notification.
Cette
décision
peut
faire
l’objet
d’un
recours
devant
le
Tribunal
administratif
de
Versailles
dans
un
délai
de
2 mois
à
compter
de
sa
date
de
publication
ou
de
notification.
Fait
et
délibéré
à
Saint-Aubi
Le
15
mars
2022
74
LS
Le
Maire,
Pierre-Alexandre
À
ue
MN