Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 14 decembre 202
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 24 septembre 20
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 2 fevrier 2021
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 5 avril 2022
Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 22 novembre
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 6 juillet 2021
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 5 juillet 2022 2
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 8 avril 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 15 decembre 2020
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 31 mai 2022
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 15 fevrier 2022
Document publié le Mardi 15 février 2022 par la commune de Guyancourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 15 fevrier 2022)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Transports, Handicap et inclusivité,
1/2
DIRECTION DE L’ADMINISTRATION
Service Juridique
NAB/AFD/DSP
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 FEVRIER 2022
ORDRE DU JOUR
COMMUNICATIONS DE MONSIEUR LE MAIRE
1. ADMINISTRATION
- Adhésion au groupement de commandes 2023-2026 pour la dématérialisation des procédures avec le centre interdépartemental de gestion de la grande couronne de la région d’Ile de France.
- Rapport 2021 en matière d’égalité entre les femmes et les hommes.
- Rapport d’activité 2020 de la Communauté d’agglomération Saint-Quentin-en-Yvelines.
2. FINANCES
- Rapport d’orientations budgétaires 2022.
3. EDUCATION
- Convention d’objectifs et de financement avec la caisse d’allocations familiales des Yvelines relative à la prestation de service accueils de loisirs sans hébergement, pour les années 2022 et 2023.
4. CULTURE
- Autorisation donnée au Maire de solliciter pour l’année 2022 des subventions auprès du conseil départemental des Yvelines pour les équipements et services municipaux.
- Autorisation donnée au Maire de solliciter pour l’année 2022 des subventions auprès du conseil régional d’Ile de France pour les équipements et les services culturels municipaux.
- Autorisation donnée au Maire de solliciter pour l’année 2022 des subventions auprès de la direction régionale des affaires culturelles d’Ile de France pour les équipements et services culturels municipaux.
- Convention d’affiliation de la ville de Guyancourt au dispositif "pass Culture".
- Mise en place d’un tarif spécifique pour le festival Métal Sphère.
- Règlement cadre du concours Artalents - Nature et montants des prix décernés.
5. PERSONNEL
- Débat sur la protection sociale complémentaire .
- Mise en place d’un forfait mobilités durables.
- Mise en place du télétravail et approbation de la charte du télétravail
- Création d’un comité social territorial commun à la ville et au CCAS. 2/2
- Convention avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la région Ile de France relative aux missions du service de médecine préventive du Centre de Gestion pour la mairie de Guyancourt.
- Mise à jour du tableau des effectifs.
- Mise à jour de la liste des logements de fonction.
- Mise en place d’une astreinte semaine au sein du service de la Police Municipale.
6. ACHAT PUBLIC
- Approbation du principe de la délégation de service public pour la mise en fourrière des véhicules en infraction aux règles édictées par le code de la route.
7. URBANISME
- Approbation du contrat de relance du logement entre l’Etat, Saint-Quentin-en-Yvelines et les communes.
8. TRANQUILLITE PUBLIQUE
- Bilan sur les forfaits post stationnement et les recours administratifs préalables obligatoires de l’année 2021.
N.B. : Les documents faisant l’objet d’une délibération peuvent être consultés à l’Hôtel de Ville, en prenant rendez-vous auprès du Service Juridique et ce, conformément à l’article L 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales.