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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 24 septembre 2024
Document publié le Mardi 24 septembre 2024 par la commune de Guyancourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 24 septembre 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Sécurité sociale, Industrie,
DIRECTION DE L’ADMINISTRATION
Service Juridique
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 SEPTEMBRE 2024
ORDRE DU JOUR
POLITIQUE DE LA VILLE
- Convention de participation financière entre la ville de Guyancourt et l'OPH Versailles Habitat dans le cadre de "Vive l'été à Guyancourt" - Édition 2024
ÉDUCATION
- Convention relative à l'intervention des accompagnants des élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de la pause méridienne
- Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'allocation familiale des Yvelines relative à la prestation de service accueil de loisirs sans hébergement pour les années 2024, 2025, 2026 et 2027
FINANCES
- Versement d'une subvention complémentaire au CCAS
ACCESSIBILITÉ
- Rapport 2023 pour l'accessibilité
PERSONNEL
- Mise à jour du tableau des effectifs
- Protection sociale complémentaire - risque Prévoyance - convention avec le Centre Interdépartemental de Gestion
- Mise à jour des logements de fonction
- Convention pour une mission d'accompagnement du dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes dans la fonction publique
ADMINISTRATION
- Convention de mise à disposition de bâtiments et d'une parcelle avec l'association Les Restos du Cœur pour la création d'un jardin d'insertion des Restos du Cœur URBANISME
- Changement de dénomination de voie dans le quartier de la Minière - Création de la route de Satory
- Nouvelle convention de mise à disposition d'un Système d'Information Géographique (SIG) par la Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines
- Acquisition à l'euro symbolique de la parcelle B 0487
- Modification de la Zone d’Aménagement Concerté de Villaroy - Concertation préalable - Approbation du bilan de la concertation
SPORTS
- Convention de partenariat dans le cadre d'Octobre Rose avec le Comité des Yvelines de la Ligue Nationale contre le cancer
N.B : Les documents faisant l’objet d’une délibération peuvent être consultés à l’Hôtel de Ville, en prenant rendez-vous auprès du Service Juridique et ce, conformément à l’article L 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales.