Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 8 avril 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 5 octobre 2021P
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 15 fevrier 2022
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 2 avril 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 14 decembre 202
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 5 juillet 2022 2
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 6 juillet 2021
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 24 septembre 20
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 16 juillet 2020
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 16 decembre 202
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 5 avril 2022
Document publié le Mardi 5 avril 2022 par la commune de Guyancourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 5 avril 2022)
Thèmes du document : Humanitaire, Sécurité sociale, Eau et assainissement,
1/2
DIRECTION DE L’ADMINISTRATION
Service Juridique
NAB/AFD/DSP
CONSEIL MUNICIPAL DU 5 AVRIL 2022
ORDRE DU JOUR
COMMUNICATIONS DE MONSIEUR LE MAIRE
1. SOLIDARITE
- Subvention humanitaire en faveur de la Protection Civile pour les victimes de la guerre en Ukraine.
2. ADMINISTRATION
- Rapport annuel 2020 sur la gestion du marché forain communal.
- Adhésion au groupement de commandes 2023-2026 pour la dématérialisation des procédures avec le centre interdépartemental de gestion de la grande couronne de la région d’Ile de France.
3. CULTURE
- Tarifs de billetterie des équipements culturels la Ferme de bel Ebat et la Batterie pour la saison 2022-2023.
4. DEMOCRATIE PERMANENTE
- Charte de fonctionnement des conseils citoyens.
- Règlement intérieur des conseils citoyens.
- Désignation des élus référents des conseils citoyens.
5. URBANISME
- Renouvellement de la convention d’intervention foncière entre la ville, Saint-Quentin-en-Yvelines et l’établissement public foncier d’Ile de France pour la réalisation d’un projet urbain sur le secteur Rigole-Dampierre-Croizat.
- Bilan de la politique foncière de l’année 2021.
6. FINANCES
- Mise à jour du montant de la caution demandée dans le cadre des locations des salles des fêtes familiales Louise Labé et André Breton.
- Demande de subventions au Conseil Départemental des Yvelines dans le cadre de l’appel à projet solidarités 2022.
- Modification des autorisations de programme et des crédits de paiement. - Approbation du compte de gestion 2021.
- Approbation du compte administratif 2021.
- Affectation du résultat 2021 de la section de fonctionnement.
- Vote du budget primitif 2022 et des ses annexes.
- Vote des taux des impôts directs locaux pour l’année 2022. 2/2
7. ECOLE DES PARENTS
- Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des Yvelines pour l’année 2022 dans le cadre du dispositif Réseau d’écoute, d’Appui et d’Accompagnement des Parents dans les Yvelines (REAAPY).
8. PERSONNEL
- Convention avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne relative à la mise à disposition d’un assistant social au sein de la mairie de Guyancourt.
9. TRANSITION ECOLOGIQUE
- Rapport 2020 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement.
10. TRANQUILLITE PUBLIQUE
- Rapport annuel 2020 sur l’enlèvement, le stockage et la destruction des véhicules terrestres abandonnés sur le domaine public.
N.B. : Les documents faisant l’objet d’une délibération peuvent être consultés à l’Hôtel de Ville, en prenant rendez-vous auprès du Service Juridique et ce, conformément à l’article L 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales.