Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - conseil de sivos 19 01 2023 V1
Compte-Rendu - Compte Rendu SIVOS
Compte-Rendu - CR SIVOS du 16 11 2021
Compte-Rendu - CR SIVOS du 09 09 2022 V1 Vu
Compte-Rendu - CR SIVOS du 20 11 2023
Compte-Rendu - CR SIVOS du 30 03 2021 V2
PLU - Annexes - Sivos ecole
Compte-Rendu - CR SIVOS du 11 07 2023 2
Compte-Rendu - CR SIVOS du 26 04 2022 V2
Compte-Rendu - CR SIVOS du 05 09 2023 V3
Procès Verbal - conseil de sivos 11 01 2024 V1
Document publié le Jeudi 19 janvier 2023 par la commune de Taillebourg.
Lien du pdf (Procès Verbal - conseil de sivos 11 01 2024 V1)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Énergies,
Présents : Messieurs BOIZUMAULT, GANTHY, TEXIER, COVELA RODRIGUEZ, PERTUS.
Madame CHENU
Secrétaire de séance : M. GANTHY
Ordre du jour :
• Délibération : Autorisation d’engager, de liquider, de mandater des dépenses
d‘investissement avant le vote du budget primitif 2024
• Délibération : Demande de subvention DETR-DSIL, construction du nouveau groupe scolaire
• Questions diverses
Ouverture de séance
1. Approbation du PV du 20/11/2023
Vote : Tous pour
2. Délibération : Autorisation d’engager, de liquider, de mandater des dépenses
d’investissement avant le vote du budget primitif 2024
Vote : Tous pour
3. Délibération : Demande de subvention DETR-DSIL, construction du nouveau groupe scolaire
Suite à la validation en conseil syndical du 19 janvier 2023 du projet de construction en 4 tranches
fonctionnelles, et pour un montant total de 4 142 377,63 euros
- Tranche 1 – VRD + Gros Œuvre – 1 502 503,75 euros
- Tranche 2 – Ecole Maternelle – 1 521 671,38 euros
- Tranche3 – Ecole Elémentaire – 714 552,50 euros
- Tranche 4 – Aménagements – 403 650,00 euros.
Monsieur le Président du SIVOS François Rabelais explique aux membres du Conseil Syndical que dans
le cadre des demandes de subventions, il convient de déposer une demande de subvention DETR
auprès de l’Etat.
CONSEIL DE SIVOS
Jeudi 11 Janvier 2024
à 18h30 Le montant de la tranche 2 est : 1 521 671,38 euros
La décomposition par superficie et par coût est jointe en annexe.
Le descriptif du montage financier est joint en annexe.
Vote : Tous pour
4. Questions diverses
Messieurs Boizumault et Ganthy informent de leur rencontre avec Monsieur Marc Djedir en charge
d’audits sur des projets Energie. L’objectif de cette rencontre était de demander une étude
d’installation de panneaux photovoltaïques sur la future école. Le principe serait de fournir l’énergie
nécessaire pour une autoconsommation en électricité. En période de vacances d’été, le surplus
pourrait être revendu.
Monsieur Boizumault indique qu’il faut constituer une commission d’appel d’offres pour la
construction de l’école. Cette commission sera constituée de 4 membres titulaires dont le Président et
de 4 membres suppléants. Le Président peut inviter des personnes sous son autorité (secrétaire,
architecte, ,....). Monsieur Boizumault propose que cette commission se compose donc de 2 titulaires
et 2 suppléants de Taillebourg et de 2 titulaires dont le Président et de 2 suppléants d’Annepont.
Mrs Boizumault et Ganthy ont rencontré le responsable du Super U de ST SAVINIEN pour travailler
l’approvisionnement de la cantine. Le magasin livrera deux fois par semaine avec un camion
frigorifique.
Monsieur Boizumault informe que le maire de Grandjean a demandé qu’une réunion soit organisée
entre Grandjean et le SIVOS afin de parler de l’avenir de la carte scolaire locale. Monsieur Boizumault
suggère de contacter l’Adjoint au Directeur Académique et l’Inspecteur de notre circonscription afin
de leur demander un accompagnement administratif.
M. Texier indique qu’il y avait une fuite au niveau du toit de la cantine et que le plombier est intervenu
sur la zinguerie.
Concernant le relevé de voirie pour l’accès à la nouvelle école, M. Texier précise qu’il sera effectué par
Synergéo et sera pris en charge par la commune de Taillebourg.
M. Ganthy informe que la consommation d’électricité de la salle des fêtes pour 2023 est de 32862kw.
La séance est levée à 19h30