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Compte-Rendu - CR SIVOS du 16 11 2021
Document publié le Mercredi 16 décembre 2020 par la commune de Taillebourg.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR SIVOS du 16 11 2021)
Thèmes du document : Économie et finances, Démocratie, Mode, textile et habillement,
Présents :
Madame BERNARD ;
Messieurs BOIZUMAULT, COVELA-RODRIGUEZ, GANTHY, TEXIER.
Absent :
Monsieur PERTUS
Secrétaire de séance : Monsieur GANTHY
ORDRE DU JOUR :
1. Délibération : Mise en œuvre du RIFSEEP - Annule et remplace la DELIB 2020-28 du 16-12-2020
2. Délibération : Convention avec la CDC Vals de Saintonge - Utilisation des locaux de la garderie
3. Délibération : Assurance
4. Délibération : Spectacle de Noël
5. Délibération : Voyage scolaire 2022
6. Délibération : Achats de matériels (Rideaux et Vidéo Projecteur)
7. Bilan financier Cantine
8. Projet nouvelle école
9. Questions diverses
-Piscine
-Organisation des services à la cantine
Ouverture de séance :
Avant de passer à l’ordre du jour Madame BERNARD demande s’il y a des remarques concernant
le compte rendu du 05/08/2021. Le compte rendu est approuvé en l’état.
Vote : Tous pour
1- Délibération : Mise en œuvre du RIFSEEP - Annule et remplace la DELIB 2020-28 du 16-
12-2020
Madame la Présidente rappelle aux membres du SIVOS que lors de sa séance du 16 décembre 2020, la mise en œuvre du RIFSEEP a été adoptée pour la Commune a compter du 01 janvier 2021.
Suite à une remarque du Service des Finances Publiques de Saint Savinien, il convient de préciser le montant minimal versé pour le Complément Indemnitaire Annuel (CIA). Le tableau est modifié et le montant minimal de zéro est indiqué. Les modalités de versement du CIA restent inchangées.
Le reste de la délibération concernant l'octroi et le versement de l'IFSE restent inchangés
Vote : Tous pour
Conseil de SIVOS
__________
16 Novembre 2021 à 18h00 2- Délibération : Convention avec la CDC Vais de Saintonge - Utilisation des locaux de la
garderie.
Monsieur GANTHY explique aux membres du SIVOS qu’il convient de passer une convention avec la Communauté des Vals de Saintonge dans le cadre de l’utilisation des locaux. Les agents de la CDC Vals de Saintonge utilisent les locaux de la Maison du Parc – Taillebourg afin de pouvoir proposer un service de garderie le matin de 07h30 à 08h30 et de 16h30 à 18h30. Monsieur GANTHY présente la convention proposée par la CDC Vals de Saintonge. Il indique aux membres du Conseil Syndical que des modifications sont à apporter.
Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Syndical
- valide la convention d’utilisation des locaux
- autorise Madame la Présidente à signer tous documents se référents à cette affaire.
Vote : Tous pour
3- Délibération : Assurance
Monsieur GANTHY présente les devis d'assurance de la MAIF et de la SMACL. Après analyse, il s'avère que les devis proposent des tarifs et des niveaux de garanties équivalents.
Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Syndical sur proposition de Madame la Présidente :
Décide de conserver le contrat d'assurance du SIVOS François Rabelais auprès de la SMACL à compter du 1er janvier 2022.
Vote : Tous pour
4- Délibération : Spectacle de Noël
Monsieur GANTHY informe que nous sommes passés au niveau 2 du protocole sanitaire le 15 novembre dernier. Sur ce protocole est inscrit :
« Niveau 2 / niveau jaune : la limitation du brassage entre élèves de groupes différents (classe, groupes de classes ou niveau) est requise ».
Après en avoir délibéré, le conseil décide de repousser l’organisation du spectacle cirque prévu le
19 décembre prochain.
Vote : Tous pour
5- Délibération : Voyage scolaire du 14 et 15 avril 2022
Monsieur COVELA-RODRIGUEZ s’interroge sur l’opportunité de cette délibération car les
enseignants ont fait passer une note aux parents indiquant la participation du conseil à hauteur
de 1500 €.
Madame BERNARD et Monsieur GANTHY s’excusent d’avoir donné un accord de principe après
avoir vérifié les comptes financiers. Ils précisent que Madame la directrice de l’école devait
répondre à la proposition avant notre conseil de SIVOS.
Monsieur GANTHY présente le projet de voyage scolaire 2022. 37 élèves et 4 accompagnateurs pourraient partir du 14 au 15 avril 2022 au Mont Saint Michel.
Le budget global est de 8 581,04 euros. Monsieur GANTHY indique aux membres du SIVOS que l'équipe enseignante a sollicité le SIVOS afin d'obtenir une subvention exceptionnelle de l 500 euros qui se présenterait sous la forme d'un acompte versé à l'organisme Côté Découvertes, organisateur du voyage. Après en avoir délibéré, les membres du SIVOS :
- Valide le montant de l 500 euros représentant un acompte pour le voyage scolaire - Autorise Madame la Présidente à faire procéder au mandatement de la-dite somme avant le 20 décembre 2021 auprès de l'organisme Côté Découvertes.
- Autorise Madame la Présidente à signer tous document relatif à cette affaire.
Vote : tous pour
6- Délibération : Achats de matériels (Rideaux et Vidéo Projecteur)
A la demande des enseignants concernant l’achat d’un vidéoprojecteur, Monsieur GANTHY
a sollicité le Syndicat Départemental Informatique. Le sous-traitant du syndicat a fourni
un devis d’un montant de 1300€.
Monsieur BOIZUMAUILT indique qu’avec le Syndicat il n’y a pas besoin d’avoir plusieurs
devis, mais demande de comparer avec l’entreprise ROMAIN Informatique de BORDS.
Après en avoir délibéré, le conseil valide l’achat d’un vidéoprojecteur pour un montant de
1300€
Madame BERNARD présente deux devis pour changer 12 rideaux de 3 classes. Elle propose
l’entreprise Couleur Déco à St Jean d’Angély qui procédera à l’installation pour le même
prix que le devis élaboré par Tissus Bonnet.
Vote : tous pour
7- Bilan financier Cantine
Madame BERNARD évoque le dépassement de la ligne de crédit fléchée sur les dépenses
cantine. Monsieur COVELA-RODRIGUEZ indique qu’il a étudié les factures par rapport
aux menus de la cantine. Il propose une réunion afin d’aider notre cantinière à anticiper
certains achats et à demander aux fournisseurs un référencement de produits d’usage
courant afin d’avoir des tarifs stables sur l’année et que les menus soient en adéquations
avec les promotions proposées par les fournisseurs.
8- Projet nouvelle école
Madame BERNARD et Monsieur GANTHY rendent compte de leur rencontre du
23/09/2021 avec Madame la Sous-Préfète. Ils précisent qu’ils lui ont présenté l’urgence des
situations à risques que nous avons à surmonter dans le fonctionnement de notre école
actuelle.
Madame la Sous-Préfète, très à l’écoute, leur a indiqué les informer par téléphone de la
suite de ce dossier.
Malheureusement quelques semaines plus tard, elle a confirmé que l’enveloppe budgétaire
à sa disposition ne permettait pas de répondre à la demande de financement.
Monsieur BOIZUMAULT propose de contacter Monsieur C.LERRY ancien préfet de la
Charente Maritime afin de l’informer de cette nouvelle déconvenue.
Monsieur TEXIER ayant lui aussi rencontré madame la Sous-Préfète dans le cadre d’un
autre dossier, indique que lui aussi a évoqué le projet de construction. Madame la Sous-
Préfète lui a suggéré de se rapprocher de monsieur GODINEAU afin d’évoquer avec lui la
prise de compétence scolaire de notre école par la CDC.
9- Questions diverses Monsieur TEXIER avait demandé d’inscrire en questions diverses une information concernant sa
rencontre avec Madame la Sous-Préfète et avec Monsieur ARSICAUD inspecteur financier du
trésor public. Monsieur TEXIER explique que Madame la Sous-Préfète lui a suggéré de se
rapprocher de Monsieur GODINEAU afin d’évoquer avec lui le transfert de compétence scolaire
de notre école vers la CDC. Monsieur BOIZUMAULT indique que cela ne solutionne pas les
problèmes de financement. Il précise que cela ne changerait rien au niveau des coûts de
fonctionnement et d’investissement. Par contre il indique qu’avec la nouvelle école les coûts de
fonctionnement pourraient être un peu plus élevés qu’actuellement. Concernant les capacités
financières de la commune de Taillebourg, Monsieur Texier explique que selon Monsieur
ARSICAUD, même si le résultat de gestion est dans la moyenne des communes, soit à 98% de
l’endettement maximum et qu’il diminue progressivement, il ne pourra pas dépasser 105%.
- Piscine
Lors du conseil d’école, les enseignants ont demandé des créneaux piscine pour les
enfants. Suite à des contacts avec la personne qui organise les plannings à la CDC,
Madame BERNARD informe que la piscine de SAINT SAVINIEN ne sera ouverte aux
scolaires qu’en septembre 2022. Elle précise que la personne en charge des plannings
devait se mettre en relation avec les conseillers pédagogique de la circonscription afin
d’établir un calendrier prévisionnel pour l’année prochaine.
- Organisation des services à la cantine
Concernant l’organisation des repas à la cantine, Madame BERNARD informe le conseil
que du fait de la diminution des effectifs, il n’y a plus que deux services. Lors du premier
service, la classe maternelle et la classe de GS-CP occupent la salle de réfectoire, tandis
que la classe CP-CE1 est dans la garderie. Lors du deuxième service se sont les classes
CE1-CE2 et CM1-CM2 qui occupent la salle de réfectoire. Cette organisation permet ainsi
de diminuer le brassage des élèves.
Fin de séance à 19h50