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Conseil Municipal - 96923
Document publié le Jeudi 24 avril 1997 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 96923)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Économie et finances,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 44
Convocation du Conseil Municipal :
le 24 Avril 1997
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 12 Mai 1997
SEANCE DU 9 mai 1997
Organisation de classes buissonnières 1997 - Subvention à verser
aux écoles
[Annexe]
Président :
M. Bernard BELLEC - Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
M. Claude PAGES, M. Robert LEON, Mme Geneviève PERRIN-GAILLARD, M. Alain BAUDIN, M. Gérard GAUDUCHON, Mme Marie-Josèphe SOULISSE, M. Jean-Robert BEJUGE, M. Gilles FRAPPIER, Mme Françoise GAILLARD, M. Jacques LAMARQUE
Conseillers : M. Christian RIBBE, Mme Jeanine BIMES, Mme Maryse ROUZIER, M. Paul SAMOYAU, M. Luc DELAGARDE, M. Michel GENDREAU, Mme Claire MINALI-BELLA, Mme Françoise BILLY, Mme Geneviève RIZZI, M. Gérard NEBAS, Mme Annie COUTUREAU, M. Patrick ARNAUD, Mme Patricia LUCAS, Mme Madeleine CHAIGNEAU, M. Jean-Michel PASSERAULT, M. Pierre STEVENET, M. Pierre GUERIT, M. Jean PILLET, Mme Jacqueline LEFEBVRE, M. Frédéric ROUILLE, M. Hervé LAMPIN, M. Claude
VITELLINI, M. Michel RIVALLIN, Mme Catherine REYSSAT, Mme Ségolène ROYAL, Mme Marie-Cécile MORISOT, M. Guy-Marie GUERET
Secrétaire de séance : Guy-Marie GUERET
Excusés ayant donné pouvoir :
M. Jean-Claude ALAZARD donne pouvoir à M. Claude PAGES.
Mme Nadine PINSON donne pouvoir à M. Robert LEON.
Mme Danielle RICHARD donne pouvoir à M. Bernard BELLEC.
Mme Chantal BARRE donne pouvoir à M. Jean-Michel PASSERAULT.
Mme Christiane FASILLEAU donne pouvoir à M. Paul SAMOYAU.
Mme Janine LUCAS donne pouvoir à M. Jean PILLET.
Excusés :
Conseillers :
Mme Christiane ROUSSELLE
DELIBERATION D97196
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 mai 1997
Affaires Scolaires Organisation de classes buissonnières 1997 - Subvention à verser aux écoles
Monsieur Gérard GAUDUCHON, Adjoint au Maire, expose : Mesdames et Messieurs,
Sur proposition du Maire
Après examen par la Commission Générale,
Les directrices des écoles primaires Jules Ferry et Brizeaux nous ont informé de leur désir de participer à une Classe Buissonnière 1997 pour permettre aux élèves d'appréhender le patrimoine et le milieu naturel de notre région.
Les enseignants demanderont donc aux familles de participer sur les bases suivantes :
QF 1 QF 2 QF 3 QF 4 QF 5 QF 6 QF 7 QF 8 QF 9
Pour
1 jour 17,00 F 27,00 F 37,00 F 47,00 F 57,00 F 67,00 F 78,00 F 88,00 F 99,00 F Soit pour
5 jours 85,00 F 135,00 F 185,00 F 235,00 F 285,00 F 335,00 F 390,00 F 440,00 F 495,00 F
En conséquence, la participation que la Ville de Niort versera à chaque école est la suivante, déduction faite de la participation des familles.
Ecoles
Projet
Ecole
Buissonnière
Coût
du
séjour
Nbre
de
jours
Nbre
d'enfants
Partici-pation des
familles
Somme à
verser
à l'école
OCCE COOPERATIVE SCOLAIRE
LES BRIZEAUX
Rue des Justices - 79000 NIORT
Classe Nature 24 000 F 5 28 8 395,00 F 15 605,00 F
ECOLE PRIMAIRE
MIXTE APP. J.FERRY
1, rue Jules Ferry -79000 NIORT
Classe de Nature 24 000 F 5 22 5 600,00 F 18 400,00 F
TOTAL .................. 34 005,00 F Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- autoriser M. Le Maire ou l'Adjoint Délégué à verser ces participations de la Ville aux Coopératives des écoles. Les crédits seront prélevés sur le Budget 1997 au sous-chapitre 921 113, sur les 475 000 F inscrits à l'article 65748, ce qui portera le reliquat de crédit de cet article à la somme de 225 080 F.
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 44
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Pour le Maire de Niort
Bernard BELLEC
L'Adjoint Délégué
Gérard GAUDUCHON
Ordre du jour