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Conseil Municipal - 96842
Document publié le Mercredi 12 mars 1997 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 96842)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Économie et finances,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 44
Convocation du Conseil Municipal :
le 12 Mars 1997
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 2 Avril 1997
SEANCE DU 28 mars 1997
Organisation de classe de découvertes 1997 - Subvention à verser
aux écoles
[Annexe]
Président :
M. Bernard BELLEC - Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
M. Claude PAGES, M. Robert LEON, Mme Geneviève PERRIN-GAILLARD, M. Alain BAUDIN, M. Gérard GAUDUCHON, Mme Marie-Josèphe SOULISSE, M. Jean-Claude ALAZARD, Mme Nadine PINSON, M. Gilles FRAPPIER, Mme Françoise GAILLARD, M. Jacques LAMARQUE
Conseillers :
M. Christian RIBBE, Mme Jeanine BIMES, Mme Maryse ROUZIER, M. Paul SAMOYAU, M. Luc DELAGARDE, Mme Danielle RICHARD, M. Michel GENDREAU, Mme Claire MINALI-BELLA, Mme Chantal BARRE, Mme Françoise BILLY, Mme Geneviève RIZZI, M. Gérard NEBAS, Mme Annie COUTUREAU, Mme Patricia LUCAS, Mme Madeleine CHAIGNEAU, M. Jean- Michel PASSERAULT, Mme Christiane FASILLEAU, M. Pierre GUERIT, Mme Janine LUCAS, M. Jean PILLET, M. Frédéric ROUILLE, M. Hervé LAMPIN, M. Claude VITELLINI, M. Michel RIVALLIN, Mme Catherine REYSSAT, Mme Marie-Cécile MORISOT, M. Guy-Marie GUERET
Secrétaire de séance : Guy-Marie GUERET
Excusés ayant donné pouvoir :
M. Jean-Robert BEJUGE donne pouvoir à M. Bernard BELLEC.
M. Patrick ARNAUD donne pouvoir à M. Jean-Michel PASSERAULT.
Mme Christiane ROUSSELLE donne pouvoir à M. Claude PAGES.
M. Pierre STEVENET donne pouvoir à M. Frédéric ROUILLE.
Mme Jacqueline LEFEBVRE donne pouvoir à M. Jean PILLET.
Excusés :
Conseillers :
Mme Ségolène ROYAL
DELIBERATION D96615
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 mars 1997 Affaires Scolaires Organisation de classe de découvertes 1997 - Subvention à verser aux écoles
Monsieur Gérard GAUDUCHON, Adjoint au Maire, expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition du Maire
Après examen par la Commission Générale,
Les Directeurs des écoles primaires L.Aragon, Les Brizeaux et George Sand nous ont informé de leur projet de Classe de Découverte et sollicitent une participation de la Ville de Niort.
En conséquence, la Ville de Niort versera aux écoles les participations suivantes.
ECOLES PROJET
Participation
par élève et
par jour
Nbre
de
jours
Nbre
d'élèves
Montant
de la
participation
Ass. Les Ecureuils
Coop Scolaire
12, rue du Côteau St-Hubert 79000
NIORT
Classe de
Découverte
50 F 5 27 6 750,00 F
OCCE CP ECOLE LOUIS ARAGON
Rue du Côteau St-Hubert
79000 NIORT
Classe de
Découverte
St-Georges d'Oléron
50 F 6 25 7 500,00 F
OCCE COOPERATIVE SCOLAIRE
LES BRIZEAUX
Rue des Justices - 79000 NIORT
Classe de
Découverte
St-Hilaire-La-Palud
50 F 6 26 7 800,00 F
COOP SCOLAIRE ECOLE
MATERNELLE JACQUES
PREVERT
1, rue des Sports - 79000 NIORT
Classe de Nature 50 F 5 18 4 500,00 F
ASS ECOLE GEORGE SAND
Chez Mme Ludwig Josiane
71, rue de la Plaine
79000 NIORT
Classe de Mer
à Ronce-les-Bains
50 F 7 26 9 100,00 F
TOTAL....................... 35 650,00 F
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- autoriser M. Le Maire ou l'Adjoint Délégué à verser ces participations de la Ville à la Coopérative des écoles. Les crédits seront à prélever sur le Budget 1997 au sous-chapitre 921 113 sur les 475 000 F inscrits à l'article 65748, ce qui portera le reliquat de crédit de cet article à la somme de 313 460 F.
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 44
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0 Pour le Maire de Niort
Bernard BELLEC
L'Adjoint Délégué
Gérard GAUDUCHON
Ordre du jour