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Conseil Municipal - 96550
Conseil Municipal - 96229
Conseil Municipal - 96522
Document publié le Vendredi 13 septembre 1996 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 96522)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Économie et finances,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 44
Convocation du Conseil Municipal :
le 13 Septembre 1996
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 30 Septembre 1996
SEANCE DU 27 septembre 1996
Organisation de Classes Buissonnières 1996 - Subvention à verser
aux écoles
[Annexe]
Président :
M. Bernard BELLEC - Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
M. Claude PAGES, M. Robert LEON, Mme Geneviève PERRIN-GAILLARD, M. Alain BAUDIN, M. Gérard GAUDUCHON, Mme Marie-Josèphe SOULISSE, M. Jean-Claude ALAZARD, Mme Nadine PINSON, M. Jean-Robert BEJUGE, M. Gilles FRAPPIER, Mme Françoise GAILLARD, M. Jacques LAMARQUE
Conseillers :
M. Christian RIBBE, Mme Jeanine BIMES, M. Luc DELAGARDE,
Mme Danielle RICHARD, M. Michel GENDREAU, Mme Claire MINALI- BELLA, Mme Chantal BARRE, Mme Françoise BILLY, Mme Geneviève RIZZI, M. Gérard NEBAS, Mme Annie COUTUREAU, M. Patrick ARNAUD,
Mme Patricia LUCAS, Mme Madeleine CHAIGNEAU, M. Jean-Michel
PASSERAULT, Mme Christiane FASILLEAU, M. Pierre STEVENET,
M. Pierre GUERIT, M. Jean PILLET, Mme Jacqueline LEFEBVRE,
M. Frédéric ROUILLE, M. Hervé LAMPIN, M. Claude VITELLINI,
M. Michel RIVALLIN, Mme Catherine REYSSAT,
Mme Marie-Cécile MORISOT
Secrétaire de séance : Mme Christiane FASILLEAU
Excusés ayant donné pouvoir :
Mme Maryse ROUZIER donne pouvoir à Mme Christiane FASILLEAU.
M. Paul SAMOYAU donne pouvoir à M. Gérard NEBAS.
Mme Janine LUCAS donne pouvoir à M. Pierre GUERIT.
Mme Ségolène ROYAL donne pouvoir à Mme Françoise GAILLARD.
M. Guy-Marie GUERET donne pouvoir à M. Michel RIVALLIN.
Excusée :
Mme Christiane ROUSSELLE
DELIBERATION D96321
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 septembre 1996 Affaires Scolaires Organisation de Classes Buissonnières 1996 - Subvention à verser aux écoles
Monsieur Gérard GAUDUCHON, Adjoint au Maire, expose :
Mesdames et Messieurs,
Après examen par la Commission Générale,
Les directeurs des écoles primaires de l'Annexe I.U.F.M., Agrippa d'Aubigné, Ernest Pérochon, Jacques Prévert et Jean Macé nous ont informé de leur désir de participer à une Classe Buissonnière 1996 pour permettre aux élèves d'appréhender le patrimoine et le milieu naturel de notre région.
Les enseignants demanderont donc aux familles de participer sur les bases suivantes :
QF 1 QF 2 QF 3 QF 4 QF 5 QF 6 QF 7
Pour 1 jour 16,00 F 25,50 F 35,00 F 44,50 F 54,00 F 64,00 F 74,00 F
Soit pour
5 jours
80,00 F 127,50 F 175,00 F 222,50 F 270,00 F 320,00 F 370,00 F
En conséquence, la participation que la Ville de Niort versera aux écoles est la suivante, déduction faite de la participation des familles.
Ecoles
Projet
Ecole
Buissonnière
Coût
du
séjour
Nbre
de
jours
Nbre
d'en-
fants
Participation
des
familles
Somme à
verser
à l'école
COOP SCOLAIRE
ECOLE PRIMAIRE
ANNEXE ECOLE
NORMALE
45, rue Villersexel
79000 NIORT
Classe
Patrimoine
22.300 F 5 25 8.262,50 F 14.037,50 F
OCCE COOP SCOL.
A.D'AUBIGNE MIXTE
79000 ST-LIGUAIRE
Classe
Nature
24.000 F 5 26 6.775,00 F 17.225,00 F
GESTION ECOLE
JEAN MACE
6, rue Jean Macé
79000 NIORT
Classe
Patrimoine 22.300 F 5 29 7.637,50 F 14.662,50 F
SECTION SPORTIVE
M.LICOINE Jacques
ECOLE E.PEROCHON
Rue Max Linder
79000 NIORT
Classe
Nature 24.000 F 5 23 3 740,00 F 20 260,00 F
COOP SCOLAIRE
STE-PEZENNE
ECOLE DE GARCONS
79000 NIORT
Classe
Nature
24.000 F 5 26 7 700,00 F 16 300,00 F
TOTAL ......................... 82 485,00 F
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir : - autoriser M. Le Maire ou l'Adjoint Délégué à verser ces participations de la Ville aux Coopératives des écoles. Les crédits seront à prélever sur le Budget 1996 au sous-chapitre 921 113, article 65748 pour les séjours ci-dessus.
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 44
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Pour le Maire de Niort
Bernard BELLEC
L'Adjoint Délégué
Gérard GAUDUCHON
Ordre du jour