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Procès Verbal - Liste des deliberationsConseil Municipal du 5062026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Montpon-Ménestérol.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des deliberationsConseil Municipal du 5062026)
Thèmes du document : Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques, Transports,
Liste des délibérations
N°
DELIBERATION LIBELLE
Décision du
Conseil
Municipal
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 13
mai 2026 Approuvé
68/2026 Election des délégués du Conseil municipal en vue des élections sénatoriales de septembre 2026 Adopté
69/2026 Désignation d’un référent déontologue élu local – Actualisation Adopté
70/2026
Approbation des statuts modifiés et désignation des
représentants à l’Agence Technique Départementale de la
Dordogne (ATD 24)
Adopté
71/2026
Comité de Pilotage de l’Action collective de proximité porté
par le syndicat du Pays de l’Isle en Périgord – Désignation
d’un membre délégué titulaire pour représenter la commune
Adopté
72/2026 Création d’un comité consultatif – Conseil des Sages Adopté
73/2026 Création d’un comité consultatif– Patrimoine Adopté
74/2026 Création d’un comité consultatif – Finances Adopté
75/2026 Création d’un Conseil Municipal des jeunes Adopté
76/2026 Actualisation du règlement de la base de loisirs de Chandos Approuvée
77/2026
Convention entre la commune et la Fédération Française des
Véhicules d’Époque dans le cadre du label « Ville ou village
d’accueil des véhicules d’époque »
Adopté
78/2026 Délibération autorisant le Maire à ester en justice – Opérations électorales
Adopté
Commune de MONTPON-MENESTEROL
Séance du Conseil Municipal du 5 juin 2026 79/2026 Création de poste – Changement de filière Adopté
80/2026 Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade Approuvé
81/2026
Mise à disposition d’un agent par la commune de Montpon-
Ménestérol au Syndicat de Transport scolaire Montpon-
Villefranche
Adopté
82/2026 Service d’assainissement collectif - Fixation de la redevance d’Assainissement collectif au 1er juillet 2026 Adopté
83/2026 Convention de modernisation du parc d’éclairage public « phase 2, 100 % LED » Adopté
84/2026 Participation travaux pour la construction d’un boulodrome avec une couverture photovoltaïque – BESP Adopté
85/2026 Travaux d’éclairage public « Passage à leds Stade des Massias » Approuvé
86/2026 Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation Adopté
87/2026 Subvention exceptionnelle à l’association Moulin Neuf Montpon Basket Club Adopté
88/2026 Convention de mise à disposition Restauration Chandos 2026 Adopté
89/2026 Actualisation du règlement de l’activité « Sénior Soyez Sport ! » Adopté
90/2026 Cinéma Le Lascaux – Actualisation de la délibération n°94/2023 des tarifs du cinéma Adopté