Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM20231213
Déliberation - 00 LISTE DES DELIBERATIONS CM2025MMJJ
Déliberation - 00 LISTE DES DELIBERATIONS CM2025MMJJ
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM20231004
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM20231004
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM20230510
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM20240918
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM20240918
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM20230510
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM20230208
Déliberation - Liste DES Deliberations CM20231213
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Crossac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations CM20231213)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Sport,
Commune de Crossac
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU
13 DECEMBRE 2023
N° Objet Décision
2023-12-001
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 15
novembre 2023 Aprouvée
2023-12-002
Autorisation d’engager, de liquider, de mandater les
investissements dans l’attente du vote du budget 2024 Aprouvée
2023-12-003
Participation aux dépenses de fournitures scolaires et activités
extrascolaires des écoles publique et privée Aprouvée
2023-12-004 Admission en non-valeur Aprouvée
2023-12-005
Modification du règlement intérieur de la salle des Loisirs et
création de nouveaux tarifs Aprouvée
2023-12-006
Attribution des marchés pour l’extension et la rénovation de la
salle des sports Aprouvée
2023-12-007
Attribution du marché de maîtrise d’œuvre et d’assistance à
maîtrise d’ouvrage pour la réalisation d’une BETEG Aprouvée
2023-12-008
Demande de subvention pour l’extension et la rénovation de la
salle des sports Aprouvée
2023-12-009 Demande de subvention pour la réalisation d’une BETEG Aprouvée
2023-12-010
Convention de service intercommunal pour l’instruction du droit
des sols Aprouvée
2023-12-011 Charte de fonctionnement des commissions extramunicipales Aprouvée
2023-12-012 Mise à jour du tableau des effectifs Aprouvée
2023-12-013 Validation des portails du cimetière Aprouvée
Affichée et publiée le 18/12/2023
sur le site internet en exécution de l’article L 2121-25
du Code Général des Collectivités Territoriales