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Ordre du Jour - odj seance cm 07072026
Document publié le Mardi 7 juillet 2026 par la commune de Pocé-les-Bois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj seance cm 07072026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Éducation,
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MAIRIE DE
POCÉ-LES-BOIS
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de Pocé-les-Bois se réunira en mairie :
LE MARDI 07 JUILLET 2026 A 20 HEURES
ORDRE DU JOUR :
1. DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DÉLÉGATIONS :
2. ASSOCIATION INTERCOMMUNALE D'ANIMATION JEUNESSE (AIAJ) :
“ Désignation de nouveaux représentants au sein du Conseil d'Administration —
Délibération qui annule et remplace la délibération n°29-2026 du 21 avril 2026 ;
3. ADOPTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL ;
4. RÉGULARISATION FONCIÈRE — LOTISSEMENTS DU CHÊNE I ET Il :
“ Echange sans soulte de parcelles entre la commune de Pocé-les-Bois et Acanthe ;
5, LUTTE CONTRE LES DÉCHETS ABANDONNÉS DIFFUS :
“ Convention de groupement avec les communes de Cornillé et de Saint-Aubin-des-Landes précisant les conditions de coordination du groupement dans le cadre de
l'accompagnement proposé par CITEO en matière de lutte contre les déchets abandonnés diffus.
Fait à Pocé-les-Bois, le 1°" juillet 2026.
Le Maire,
Frédéric MARTIN
26, rue du Petit Morin - 35500 POCÉ-LES-BOIS
Tél. : 02 99 75 21 52