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Document publié le Jeudi 21 janvier 2010 par la commune de Château-Thierry.
Lien du pdf (Déliberation - oj 2010 01 27)
Thèmes du document : Éducation, Jeunesse, Aménagement du territoire,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE L’AISNE
VILLE DE CHATEAU-THIERRY
N/REF : JKJMN/ND
Le 21 janvier 2010
16 PLACE DE L’HÔTEL DE VILLE – B.P. 198 – 02401 CHÂTEAU-THIERRY CEDEX TEL : 03.23.84.86.86 - FAX : 03.23.84.86.99 - e-mail : contact@ville-chateau-thierry.fr
Chers collègues,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra Salle des Fêtes de l’Hôtel de Ville :
Le mercredi 27 janvier 2010 à 19h00
● Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 9 décembre 2009
● Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du C.G.C.T :
- Tarifs municipaux
- Emprunt
- Droit de préemption urbain
AFFAIRES GENERALES
● Dénomination de voies
Rapporteur : Monsieur le Maire
● Installation d’un système de videoprotection – Demandes de subventions Rapporteur : Monsieur le Maire
PERSONNEL
● Indemnités horaires pour travaux supplémentaires et heures complémentaires Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX
FINANCES
● CCAS – Subvention partielle 2010
Rapporteur : Monsieur Frédéric BARDOUX
● Comité des Fêtes Jean de La Fontaine – Reversement des droits de place Rapporteur : Monsieur Frédéric BARDOUX
URBANISME
● Opération d’amélioration des façades – Convention avec le Conseil Régional Rapporteur : Madame Isabelle JACOB
● Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée ZH n° 286 (lieudit Blanchard) Rapporteur : Madame Isabelle JACOB
● Acquisition des parcelles cadastrées AY n° 175 et 178 (lieudit « Les Carrières ») Rapporteur : Madame Isabelle JACOB
● Acquisition de la parcelle cadastrée AP n° 501 (Av enue de Paris)
Rapporteur : Madame Isabelle JACOB ● Classement dans le domaine public communal de la rue de la Métairie Lancement de l’enquête publique
Rapporteur : Madame Isabelle JACOB
● Cession de la parcelle cadastrée AW n° 600 (le bas des vaucrises) Rapporteur : Madame Isabelle JACOB
● Cession d’une partie des parcelles cadastrées AO n° 454 et 456 à la CCRCT Rapporteur : Madame Isabelle JACOB
● Acquisition de la parcelle cadastrée AE n° 100 (rue des garats)
Délibération modificative
Rapporteur : Madame Isabelle JACOB
● Déclassement d’une partie de la Place des Etats-Unis
Résultats de l’enquête publique
Rapporteur : Madame Isabelle JACOB
TRAVAUX
● Règlement intérieur des consultations en procédure adaptée - Modification Rapporteur : Monsieur Mohamed REZZOUKI
● Travaux de branchement d’eau potable de la plateforme multisports Approbation du projet de l’USESA et participation financière de la Ville Rapporteur : Monsieur Mohamed REZZOUKI
CULTURE
● Musée Jean de La Fontaine – Demandes de subventions
Rapporteur : Madame Françoise MAUJEAN
● Création d’un pôle d’art contemporain à U1 – Demandes de subventions Rapporteur : Madame Françoise MAUJEAN
EDUCATION-JEUNESSE
● Ecole primaire Place Thiers – Classe de neige – Participation financière Rapporteur : Monsieur Bruno BEAUVOIS
● Acquisition de mobilier et de matériel – Demande de subvention à la CAF Rapporteur : Monsieur Bruno BEAUVOIS
REMERCIEMENTS
QUESTIONS DIVERSES ET INFORMATIONS
• Motion sur la réforme territoriale
• Information sur l’étude d’urbanisme menée par la SNCF sur la Gare de Château-Thierry
Je vous prie d’agréer, chers collègues, l’expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Jacques KRABAL