Déliberation - oj 2010 10 13

Documents similaires

Compte-Rendu - cr cm 2010 10 13

Déliberation - oj 2010 07 05

Déliberation - oj 2010 06 09

Déliberation - oj 2010 03 10

Compte-Rendu - cr cm debat 2010 10 13

Déliberation - oj 2012 04 10

Déliberation - oj 2010 12 14

Déliberation - oj 2010 01 27

Déliberation - oj 2011 04 13

Déliberation - oj 2011 12 13

Déliberation - oj 2010 10 13 Document publié le Jeudi 7 octobre 2010 par la commune de Château-Thierry. Lien du pdf (Déliberation - oj 2010 10 13)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Eau et assainissement, Institutions publiques, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

DÉPARTEMENT DE L’AISNE

VILLE DE CHATEAU-THIERRY

N/REF : JKJMN/ND

Le 7 octobre 2010

16 PLACE DE L’HÔTEL DE VILLE – B.P. 198 – 02401 CHÂTEAU-THIERRY CEDEX TEL : 03.23.84.86.86 - FAX : 03.23.84.86.99 - e-mail : contact@ville-chateau-thierry.fr

Chers collègues,

Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra au centre socioculturel la Rotonde :

Le mercredi 13 octobre 2010 à 19h00

● Approbation du compte-rendu des conseils municipaux des 26 mai, 9 juin et 5 juillet.

● Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du C.G.C.T :

- Action en justice : bail commercial avec « les Aigles de Château-Thierry »

- Convention d’occupation de locaux avec la société « Castel’Armes »

- Convention d’occupation de locaux avec l’association « Festival Jean de La Fontaine »

- Convention d’occupation de locaux avec l’association « Evolurbaines »

- Convention de mise à disposition de costumes avec l’Union Musicale

- Opération « Au musée cet été » proposée par le Conseil Général

- Retrait anticipé de compte à terme

- Don d’une presse de gravure

- Marchés publics – Procédure adaptée

- Droit de préemption urbain

AFFAIRES GENERALES

● Action en justice devant le Tribunal Administratif d’Amiens

Société ORANGE

Rapporteur : Monsieur le Maire

● Action en justice devant le Tribunal de Grande Instance de Soissons Résiliation du bail commercial 5bis avenue Otmus

Rapporteur : Monsieur le Maire

● Action en justice devant le Tribunal Administratif d’Amiens

Formation des élus

Rapporteur : Monsieur le Maire

● Modification du règlement intérieur du conseil municipal

Formation des élus

Rapporteur : Monsieur le Maire

PERSONNEL

● Tableau des emplois permanents - Modification

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX

● Chantier d’insertion « restauration de la voirie et d’espaces urbains » Renouvellement du contrat du responsable d’équipe

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUXFINANCES

● Décision Modificative n° 1 Budget général

Rapporteur : Madame Isabelle JACOB

● Publication municipale – Tarif des encarts publicitaires

Rapporteur : Madame Isabelle JACOB

● Comités des Fêtes Jean de La Fontaine – Reversement des droits de place Rapporteur : Madame Isabelle JACOB

URBANISME

● Cession d’une partie des parcelles cadastrées BX n° 8 et 61 (rue de la Plaine) Rapporteur : Madame Isabelle JACOB

● Acquisition des parcelles cadastrées AA n° 25 et 2 6 (rue des garats à Brasles) Délibération modificative

Rapporteur : Madame Isabelle JACOB

● Cession d’une partie des parcelles cadastrées AA n° 25, 26, 27 et 29 (rue des garats) Rapporteur : Madame Isabelle JACOB

● Cession de la parcelle cadastrée BS n° 130 (avenue de Champagne) Rapporteur : Madame Isabelle JACOB

● Cession d’un logement parcelle cadastrée AB n° 93 (3 place de l’hôtel de ville) Rapporteur : Madame Isabelle JACOB

● Cession d’un logement parcelle cadastrée AV n° 230 (ruelle des prêtres) Rapporteur : Madame Isabelle JACOB

● Cession de la parcelle cadastrée AC n° 40 (rue du Dr Lefèvre)

Rapporteur : Madame Isabelle JACOB

● Cession d’un logement collectif par la Maison du CIL Résidence Renoir Avis du Conseil Municipal

Rapporteur : Madame Isabelle JACOB

● Acquisition de la parcelle cadastrée AS n° 526 (ru e du Paradis)

Rapporteur : Madame Isabelle JACOB

● Acquisition des parcelles cadastrées BT n° 31 et 3 6 (chemin des épinettes et targerie) Rapporteur : Madame Isabelle JACOB

● Convention Publique d’Aménagement du quartier de l’Ile

Approbation du compte-rendu 2009 de la SEDA

Rapporteur : Madame Isabelle JACOB

● Signature de la charte régionale d’entretien des espaces publics

pour la préservation de la ressource en eau et des milieux aquatiques Rapporteur : Madame Isabelle JACOB

● Valorisation patrimoniale et restauration du Vieux Château – Demandes de subventions Rapporteur : Madame Francoise MAUJEAN

● Dénomination d’une nouvelle voie (lieudit « les Kyrielles »)

Rapporteur : Madame Isabelle JACOB

● Classement dans le domaine public communal de la rue de la Métairie Résultat de l’enquête publique

Rapporteur : Madame Isabelle JACOB● Enquête publique relative à une installation classée pour la protection de l’environnement – Société INZO SAS

Rapporteur : Madame Isabelle JACOB

● Enquête publique relative à une installation classée pour la protection de l’environnement – Société « Les Aigles de Beaucaire »

Rapporteur : Madame Isabelle JACOB

INTERCOMMUNALITE

● CCRCT – Transfert de la compétence « contribution au fonctionnement du SDIS » Rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées Rapporteur : Monsieur le Maire

● CCRCT – Compétence Transport

Rapport d’activités technique et financier de l’exploitant

Rapporteur : Monsieur le Maire

● Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public

de l’élimination des déchets ménagers par la CCRCT

Rapporteur : Monsieur le Maire

● Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable par l’Union des Services d’Eau du Sud de l’Aisne (USESA)

Rapporteur : Monsieur le Maire

● Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement par le SARCT Rapporteur : Monsieur le Maire

● USEDA – Adhésion des communes de REGNY, ORIGNY Ste BENOITE, CLERMONT LES FERMES, DAMPLEUX et LONGPONT et modification des statuts Rapporteur : Monsieur le Maire

TRAVAUX

● Création d’un réseau de chaleur

Adoption de principe de délégation de service public

Rapporteur : Monsieur Mohamed REZZOUKI

● Commission de Délégation de Service Public – Désignation des membres Rapporteur : Monsieur Mohamed REZZOUKI

● Location en longue durée de véhicules

Appel d’offres ouvert – Attribution du marché

Rapporteur : Monsieur Mohamed REZZOUKI

● Maitrise d’œuvre pour la réhabilitation de la MAFA

Appel d’offres ouvert – Attribution du marché

Rapporteur : Monsieur Mohamed REZZOUKI

● Restauration générale des façades du musée « Jean de La Fontaine » Avenant n° 2 – Lot n° 1 Maçonnerie – Pierre de t aille – Société PAYEUX Rapporteur : Monsieur Mohamed REZZOUKI

● Création d’un groupement de commandes pour la réalisation des travaux rue Carnot Rapporteur : Monsieur Mohamed REZZOUKI

● Dotation Globale d’Equipement – Demande de subvention

Accessibilité de la mairie aux personnes à mobilité réduite

Rapporteur : Monsieur Mohamed REZZOUKI● Réaménagement des locaux de la Rotonde – Demandes de subvention Rapporteur : Monsieur Mohamed REZZOUKI

● Création d’une piste cyclable - Convention avec LOGIVAM et

acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée AL n° 116 (rue de la prairie) Rapporteur : Monsieur Mohamed REZZOUKI

SPORTS

● Répartition de l’aide aux clubs sportifs employant un salarié

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX

● Subventions aux clubs sportifs – Subventions exceptionnelles

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX

CULTURE

● Musée « Jean de La Fontaine » - Restauration des façades

Demandes de subvention pour les travaux supplémentaires

Rapporteur : Madame Françoise MAUJEAN

● Avenant à la convention de partenariat avec le Calicot

Rapporteur : Madame Françoise MAUJEAN

EDUCATION-JEUNESSE

● Ecole primaire des chesneaux – Projet artistique et culturel

Participation financière de la commune

Rapporteur : Monsieur Bruno BEAUVOIS

● Acquisition d’une structure gonflable – Demande de subvention à la CAF Rapporteur : Monsieur Bruno BEAUVOIS

● Convention de partenariat avec l’OPAL pour l’aménagement

et la gestion de l’aire de jeux au Parc Saint Joseph

Rapporteur : Monsieur Bruno BEAUVOIS

● Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS)

Renouvellement du poste de chargé de mission

Rapporteur : Monsieur Bruno BEAUVOIS

REMERCIEMENTS

QUESTIONS DIVERSES ET INFORMATIONS

● Motion pour le maintien d’une CAF de proximité

Rapporteur : Monsieur Bruno BEAUVOIS

Je vous prie d’agréer, chers collègues, l’expression de mes sentiments les meilleurs.

Le Maire,

Jacques KRABAL