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Déliberation - DEL 2018 55 RH EMPLOI NONPERM
Déliberation - DEL 2023 52 MODIF TABLEAU EMPLOIS
Déliberation - DEL 2018 13 RH CREATIONS POSTES
Déliberation - DEL 2026 42 rh Modif Tabl Emplois
Document publié le Mardi 6 janvier 2026 par la commune de Champ-sur-Drac.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2026 42 rh Modif Tabl Emplois)
Thèmes du document : Institutions publiques, Industrie, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
08/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
08/06/2026
.
Aib08
CL .-20726
JEU
ID
: 038-213800717-20260601-DEL20260601_42-DE
COMMUNE
DE
CHAMP
SUR
DRAC
DEPARTEMENT ISERE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
1
JUIN
2026
N°42/2026
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT-SIX
LE
PREMIER
JUIN
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
le 22
mai
2026,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
l'hôtel
de
ville,
salle
du
Conseil,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Luc
AURY,
Maire.
PRESENTS
: ABRAHAM-MOREL
A.,
AURY
L.,
AURY
O.,
BLANCHON
JL.,
BONNET-
GAMARD
P.,
CANDEL
M.,
CHABANY
G.,
DAMAY
G.,
DEQUESNE
M.,
DUVNJAK
D,
ESCOFFIER
C.,
FERRARA
R,
GILLIER
T.,
GUIMET
AL.,
MARTIN
A.,
PACHIAUDI
M,
PROCACCIT.,
RAISON
T.,
ROULET
C.,
TERRY
MP.
VITINGER
G.
PROCURATIONS
: CREUS-MUNTAL
M.
à
PACHIAUDI
M.,
PACHIAUDI
P.
à GUIMET
AL.
En
application
de
l'article
L
2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Jean-Luc
BLANCHON
est
nommé
secrétaire
de
séance.
Conformément à
l'article
L 2121-18
du
même
code,
la séance
a été
publique.
RH
- CREATIONS
DE
POSTES
/ SUPPRESSIONS
DE
POSTES
: MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EMPLOIS
Conformément
à
l'article
34
de
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
modifiée,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la
collectivité.
Il appartient
donc
au
conseil
municipal
de
fixer
l'effectif
des
emplois
à temps
complet
et
non
complet
nécessaires
au
fonctionnement
des
services.
Vu
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
fonction
publique
territoriale,
notamment
les
articles
3-3
et
34.
Vu
le tableau
des
emplois,
Considérant
l'analyse
des
possibilités
de
promotion
sociale
2026
et
notamment
des
avancements
de
grade,
Considérant
l'avenant
1 du
05/10/2023
du
règlement
intérieur
du
CST
précisant
que
l'avis
du
CST
n'est
plus
sollicité
lorsque
la
suppression
et
la
création
de
poste
concernent
un
même
agent, Le
Maire
propose
les
créations
de
postes
suivantes
aux
dates
indiquées
ci-dessous :
CREATIONS
DATE
Adjoint
d'animation
principal
2°"
classe
à temps
plein
Adjoint
d'animation
principal
1°
classe
à temps
plein
Adjoint
technique
principal
2°"
classe
à temps
plein
01/09/2026
Adjoint
administratif
principal
2°"
classe
à temps
plein
Agent
de
maitrise
principal
à temps
plein
Atsem
principal
1?
classe
à temps
plein
01/01/2027 Envoyé
en
préfecture
le 08/06/2026
Reçu
en
préfecture le
08/06/2026
Publié le(JK
(6
40
2
S'LOT
ID
: 038-213800717-20260601-DEL20260601_42-DE
Et
la
suppression
simultanée
des
postes
suivants
concernant
les
mêmes
agents :
SUPPRESSIONS
DATE
Adjoint
d'animation
à temps
plein
Adjoint
d'animation
principal
2°"
classe
à temps
plein
01/09/2026
Adjoint
technique
à temps
plein
Adjoint
administratif
à temps
plein
Agent
de
maitrise
à temps
plein
Atsem
principal
2°"
classe
à temps
plein
01/01/2027
LE
CONSEIL
APRES
AVOIR
DELIBERE
A
L'UNANIMITE
DONNE
UN
AVIS
FAVORABLE
Aux
créations
de
postes
telles
qu'inscrites
ci-dessous
aux
dates
indiquées
:
CREATIONS
DATE
Adjoint
d'animation
principal
2°"
classe
à temps
plein
Adjoint
d'animation
principal
1°"
classe
à temps
plein
Adjoint
technique
principal
2°"
classe
à temps
plein
01/09/2026
Adjoint
administratif
principal
2°"
classe
à temps
plein
Agent
de
maitrise
principal
à temps
plein
Atsem
principal
1°"
classe
à temps
plein
01/01/2027
Et
aux
suppressions
de
postes
telles
qu'inscrites
ci-dessous
aux
dates
indiquées :
SUPPRESSIONS
DATE
Adjoint
d'animation
à temps
plein
Adjoint
d'animation
principal
2°"
classe
à temps
plein
01/09/2026
Adjoint
technique
à temps
plein
Adjoint
administratif
à temps
plein
Agent
de
maitrise
à temps
plein
Atsem
principal
2è"e
classe
à temps
plein
01/01/2027
AINSI
FAIT
ET
DELIBERE
EN
MAIRIE,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus
Pour
copie
conforme,
CHAMP
sur
DRAC
le
02
juin
2026
Le
Maire,
Luc
AURY
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
compte
tenu
de
son
dépôt
en
préfecture
apublication
ou
notification.
À 1