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Compte-Rendu - b99922
Document publié le Lundi 29 avril 2024 par la commune de Chaneins.
Lien du pdf (Compte-Rendu - b99922)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
MAIRIE
de
CHANEINS
Téléphone
: 04
74
55
87
18
Courriel
: mairie@chaneins.fr
01990
Destinataires
:
Mmes
BONNAT
V.
; DESIGAUD
V.
; TAMAIN
A.
Mrs
ALVES
G.
; CHENE
G.
; CORMORECHE
JM.
; COURTIAL
JL.
; DELUNEL
L.
DESCOMBES
J.
; DURAND
D.
; FLAMAND
P.
; PENEL
G.
|
CONVOCATION
RÉUNION
du CONSEIL MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
à la mairie
Le
mardi
16
Avril
2024
à 20h00
précises.
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à cette
séance,
et vous
prie
d'agréer
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
À
Chaneins,
le
09
Avril
2024
Le
Maire,
P.
FLAMAND
Un
conseiller
municipal
empêché
d'assister
à cette
séance
peut
donner
à
un
collègue
de son
choix pouvoir
écrit
de
voter
en
son
nom.
Sinon,
merci
de prévenir
le secrétariat
ou
P.
Flamand
au
06
03
05
IS
57.
1-
ORDRE
DU
JOUR
Session
ordinaire
-Approbation
du
compte
rendu
de
la réunion
du
Conseil
municipal
du
26
Mars
2024
DÉLIBÉRATIONS 1- 2- 3- 4- 5-
Bâtiment
: Agrandissement
du
restaurant
scolaire
et aménagement
de
la garderie
périscolaire
-
Attribution
des
marchés
de
travaux
Ressources
humaines
: Tableau
des
emplois
applicable
au
29.04.2024
Intercommunalité
: Convention
Service
commun
enfance
jeunesse
(SCEJ)
- Avenant
n°2
Finances
: SIEA
— Eclairage
public
- Fond
de
concours
Finances
: Subventions
2024
aux
associations
et organismes
N°2
AUTRES
DECISIONS
ET
AVIS
Ressources
humaines
: Demande
de
l’agent
d’animation
à
19.70h
pour
réaliser
des
heures
de
remplacement
de
l’agent
d’entretien
actuellement
en
CMO
(congé
maladie
ordinaire),
en plus
de
la
salle
B.
Gil.
Demande
de
l’agent
d’animation
à
23.63h
pour
la
prise
en
charge
de
ses
frais
de
garderie. COMPTE-RENDUS
DES
RÉUNIONS,
TRAVAUX
ET
DOSSIERS
EN
COURS
INFORMATIONS
&
DIVERS
Présence
des
élus
aux
élections
le
9 juin
2024.
P.J.
: - Annexes
correspondantes