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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Escarène.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 26 02 01bannexe extrait CFU pompres funebres 2025 visee)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Budget,
IL-
EXÉCUTION
BUDGÉTAIRE
DÉPENSES
D'EXPLOITATION
-
VUE
D’ENSEMBLE
A1.1
DEPENSES
D'EXPLOITATION
Chapitre
Intitulé
Prévisions
|
Réalisations |
Rattachement
Total
Taux
de |
Restes
à
(a)
Mandats
S
(c)
réalisations
|
réalisatio
|
réaliser
émis
(b)
(d
=
b+c)
n
(d/a)
(1)
GP
Charges
à caractère
général
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
9:00
Chapitre
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
012 Chapitre
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
014 Chapitre
Autres
charges
de
gestion
courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65 Total
des
dépenses
de
gestion
courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Chapitre
Charges
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
66 Chapitre
Charges
exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67 Chapitre
Dotations
aux
provisions
et dépréciat®
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68 Chapitre
Impôts
sur
les
bénéfices
et
assimilés(2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
69 Chapitre
|
Dépenses
imprévues
0,00
je
022
"A
Total
des
dépenses
réelles
d'exploitation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Chapitre
Virement
à
la
section
d'investissement
0,00
;
;
023
ë
Chapitre
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042 Chapitre
Opérat°
ordre
intérieur
de
la
section
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
|.
0,00
0,00
043 Total
des
dépenses
d'ordre
d'exploitation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'exploitation
de
l”
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
exercice 002
Résultat
d'exploitation
reporté
0,00
Total
des
dépenses
de
la
section
d’
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
exploitation (1) dépenses
engagées
non
mandatées
(2) ce
chapitre
n'existe
pas
en
M49
(3)
DE 042
= RI
040
; DE 043
=
RE 043
Page
13IL-
EXÉCUTION
BUDGÉTAIRE
exploitation
RECETTES
D'EXPLOITATION
—
VUE
D’ENSEMBLE
A1.2
Chapitre
Intitulé
cos
Réalisations
T
s
Prévisions
.
&
Rattachemen
Total
aux
de
Restes
à
Titres
émis
ts
réalisatio
es
(a)
(b)
ts
(c)
réalisations
n
(d/a)
réaliser
(1)
(d
=
b+c)
Chapitre
Atiénuations
de
charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
013 Chapitre
Ventes
produits
fabriqués,
prestations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70 Chapitre
Produits
issus
de
la fiscalité(2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73 Chapitre
Subventions
d'exploitation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74 Chapitre
Autres
produits
de
gestion
courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75 Total
des
recettes
de
gestion
courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Chapitre
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
76 Chapitre
Produits
exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77 Chapitre
Reprises
sur
provisions
et
dépréciations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78 Total
des
recettes
réelles
d'exploitation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Chapitre
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
042
(3)
Chapitre
Opérat°
ordre
intérieur
de
la
section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043 Total
des
recettes
d'ordre
d'exploitation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d’exploitation
de
l”
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
exercice 002
Résultat
d'exploitation
reporté
0,00
Total
des
recettes
de
la
section
d’
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1)
recettes
justifiées
non
titrées
(2) ce
chapitre
existe
uniquement
en
M4,
M41
et
M43
(3)
RE
042
=
DI
040
Page
14Il - EXÉCUTION
BUDGÉTAIRE
INVESTISS
EMENT
DEPENSESD'INVESTISSEMENT
— VUE
D’ENSEMBLE
A2.1
Chapitre
Intitulé
Prévisions
(a)
Réallsetions
a
Taux
Ée
FEES
À
Mandats
émis
(b)
réalisation
(b/a)
réaliser
(1)
Chapitre
20
|
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
Chapitre
21
|
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
Chapitre
22
|
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
Chapitre
23 |
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
(2)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
Chapitre
10 |
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
Chapitre
13 |
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
Chapitre
16 |
Emprunts
et dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
Chapitre
18
|
Compte
de
liaison
: affectat°
(BA,régie)
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
Chapitre
26
|
Participat°
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
Chapitre
27
|
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
Chapitre
Dépenses
imprévues
0,00
et
ÿ
020
5
Total
des
dépenses
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
|
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
(4)
Total
des
dépenses
réelles
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
Chapitre
040|
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
Chapitre
041|
Opérations
patrimoniales
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DES
DÉPENSES
D'INVESTISSEMENT
DE
0,00
0,00
0,00
0,00
L'EXERCICE
|
|
001
Solde
d'exécution
de
la section
d’
0,00
investissement
reporté
TOTAL
DES
DÉPENSES
DE
LA
SECTION
D’
0,00
0,00
0,00
(1)
dépenses
eng
(2) voir
l'état
11-D1
agées
non
mandatées
pour
le détail
des
opérations
d'équipement
3)
A
servir
uniquement,
en
dépense,
lorsque
la
régie
effectue
une
dotation
initiale
en
espèces
au
profit
d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
crée.
q|
Pi
Pl
P.
(4) voir l'état
IV-B;
(5)
DI040=RE
0 5
pour
le détail
des
opérations
pour
compte
de
tiers
42
(6) DI 041
= RI 041
Page
15IL - EXÉCUTION
BUDGÉTAIRE
Il
RECETTES
D’INVESTISSEMENT
-— VUE
D’ENSEMBLE
A2.2
Chapitre
Intitulé
ee.
Réalisations
Taux
de
réalisation
(b
Restes
à
Prévisions
(a)
.
L
Sali
Titres
émis
(b)
Ja)
réaliser
(1)
Chapitre
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
13 Chapitre
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
16 Chapitre
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
20 Chapitre
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
21 Chapitre
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
22 Chapitre
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
23 Chapitre
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
10 Chapitre
Compte
de
liaison
: affectat°
(BA,
0,00
0,00
0,00
0,00
18
régie)(2)
Chapitre
Participat®
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
26 Chapitre
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Total
|
Chapitres
d'opérations
pour
0,00
0,00
0,00
0,00
compte
de
tiers
(3)
Total
des
recettes
réelles
d’
0,00
0,00
0,00
0,00
investissement Chapitre
Virement
de
la
section
d'exploitation
0,00
021
(4)
|
Chapitre
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
0,00
0,00
0,00
0,00
040
(5)
Chapitre
Opérations
patrimoniales
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
041 Total
des
recettes
d'ordre
d’
0,00
0,00
0,00
0,00
investissement TOTAL
DES
RECETTES
D’
0,00
0,00
0,00
0,00
INVESTISSEMENT
DE
L’EXERCICE
001
Solde
d'exécution
de
la
section
d’
0,00
investissement
reporté
TOTAL
DES
RECETTES
DE
LA
SECTION
0,00
0,00
0,00
D'INVESTISSEMENT 2) À
servir
uniquement,
en
receltes,
lorsque
le service
non
personnalisé
reçoit
une
dotation
en
espèces
de
la part
de
sa
collectivité
de
rattachement.
ë receltes
justifiées
non
titrées
4 4
voir l'état
IV-B5
pour
le détail
des
opérations
pour
compte
de
tiers
5)
DI
040
=
RE
042
(6)
DI
041
=
RI
041
Page
16
pour
mémoire,
crédits
ouverts
au
budget
mais
ne
faisant
pas
l'objet
d'émission
de
titres
(opérations
sans
réalisation)