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Document publié le Mercredi 19 juin 2019 par la commune de Puygouzon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 8 CRsynthtique 20190619)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Entrepreneuriat et startup,
1/2
Mairie de Puygouzon
Nombre de membres afférents au conseil municipal : 31. Nombre de membres en exercice : 31. Nombre de membres présents : 22.
Étaient présents : M. DUFOUR Thierry (Procuration de MME MALAQUIN Hélène), MME CONDOMINES MAUREL Nadine (Procuration de M. HEIM Philippe), M. KROL Alfred (Procuration de M. JOUANY Claude), MME NOUVEL Nathalie, M. JARLAN Alain, MME MELET Christine, M. De LAGARDE Vincent, M. DEBEAULIEU Philippe, M. ANTOINE Gérard (Procuration de M. TROUCHES Michel), M. AUDOUARD Lilian (Procuration de MME TAMBORINI Christine), M. CACERES Philippe, MME CHEVALIER SEXTON Florence, M. CLERC Laurent, MME COBOURG Monique, MME DUPLÉ Martine, MME FRANQUES Joëlle, M. GARCIA Jean-Marie, M. GAYRARD Alain, M. GOZE Emile, M. RIGAL Jean-Marc, MME SOURD Mireille, MME VERGNES Brigitte. Absents excusés : M. ROYER Jacques, M. HEIM Philippe (Procuration à MME CONDOMINES MAUREL Nadine), MME JEANSON Claude, M. JOUANY Claude (Procuration à M. KROL Alfred), MME MALAQUIN Hélène (Procuration à M. DUFOUR Thierry), MME MEDALLE Geneviève, M. MILAN Philippe, MME TAMBORINI Christine (Procuration à M. AUDOUARD Lilian), M. TROUCHES Michel (Procuration à M. ANTOINE Gérard).
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JUIN 2019 – COMPTE RENDU SYNTHÉTIQUE
DÉLIBÉRATIONS POUR CONTRE ABSTENTION
1. Adoption du procès-verbal de la séance du 27 mars 2019. 27 0 0
2. Tirage au sort des jurés d’assises.
3. Indemnités pour le gardiennage des églises communales. 27 0 0
4. Participation des familles aux chantiers loisirs jeunes 2019. 27 0 0
5. Tarifs cantine 2019-2020. 27 0 0
6. Frais de scolarité 2019-2020. 27 0 0
7. Tarifs repas crèche « Les Lucioles » et Le Diabolo 2019-2020. 27 0 0
8. Mise à disposition des agents communaux à l’A.L.A.E.. 27 0 0
9*. Renouvellement subventions aux Puygouzonnais pour l’acquisition de vélos à assistance électrique. 21 5 1
10. Budget communal : DM n°1 relative à l’attribution de subvention pour l’acquisition de vélos à assistance électrique. 27 0 0
11. Budget communal : DM n°2 relative au marché de réhabilitation de la salle des fêtes. 27 0 0
12. Budget communal : DM n°3 relative à l’achat de matériel roulant et outillages divers. 27 0 0 2/2
13. Demande de subvention au Fonds d’Aide au Football Amateur pour la réhabilitation du stade d’honneur. 27 0 0
14. Convention avec le CAUE du Tarn pour la rédaction du contrat Bourg Centre. 27 0 0
15. Modification du tableau des effectifs de la commune. 27 0 0
16. Autorisation de vente d’un véhicule communal. 27 0 0
17. Autorisation de vente d’un matériel communal. 27 0 0
18. Remboursement de frais de visite médicale 27 0 0
19. Demande de subvention au Conseil Départemental du Tarn pour la réhabilitation du stade d’honneur 27 0 0
À Puygouzon, le 21 juin 2019
Le Maire
Thierry DUFOUR
9* Détail des votes :
CONTRE : MME CHEVALIER SEXTON Florence, M. CLERC Laurent, M. DEBEAULIEU Philippe, MME NOUVEL Nathalie, MME VERGNES Brigitte ABSTENTION : M. JARLAN Alain