Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 8 Liste Dlib 20230403
Conseil Municipal - 8 CRsynthtique 20210217
Conseil Municipal - 8 CRsynthtique 20220131
Compte-Rendu - 8 CRsynthtique 20220926
Conseil Municipal - 8 CRsynthtique 20210628
Conseil Municipal - 8 CRsynthtique 20220630
Conseil Municipal - 8 CRsynthtique 20220523
Conseil Municipal - 8 CRsynthtique 20210927
Conseil Municipal - 8 CRsynthtique 20220404
Procès Verbal - 8 Liste Dlib 20240304
Conseil Municipal - 8 CRsynthtique 20200921
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Puygouzon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 8 CRsynthtique 20200921)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Énergies,
Mairie
de
Puygouzon
Nombre
de
membres
afférents
au
conseil
municipal
: 27.
Nombre
de
membres
en
exercice
: 27.
Nombre
de
membres
présents
: 22.
Étaient
présents
: M.
DUFOUR
Thierry,
MME
CONDOMINES
MAUREL
Nadine
(Procuration
de
MME
DUBOIS
Océane),
M.
BOUCHON
Christophe
(Procuration
de
MME
TAMBORINI
Christine),
M.
De
LAGARDE
Vincent
(départ
à
19h30),
MME
BOUSQUET
Audrey
(Procuration
de
M.
HEIM
Philippe),
MME
VIGUIE
Nawel,
M.
KROL
Alfred,
M.
ANTOINE
Gérard,
MME
BLANCO
Caroline,
MME
BONNET
Céline,
M.
CACERES
Philippe
(Procuration
de
M.
ROYER
Jacques),
MME
COBOURG
Monique,
M.
COSQUER
Cyril,
M.
GAYRARD
Alain,
M.
GOUTY
Michel,
M.
GOZE
Emile,
M.
JOUANY
Claude,
MME
LAGHZAOUI
Nawal,
MME
MALAQUIN
Hélène,
M.
PAULIN
Samuel,
M.
TROUCHES
Michel,
MME
VERGNES
Brigitte.
Excusés
: MME
TAMBORINI
Christine
(Procuration
à
M.
BOUCHON
Christophe),
M.
HEIM
Philippe
(Procuration
à
MME
BOUSQUET
Audrey),
MME
DUBOIS
Océane
(Procuration
à
MME
CONDOMINES
MAUREL
Nadine),
M.
ROYER
Jacques
(Procuration
à
M.
CACERES
Philippe).
Absents
: MME
MARCHIOLLI
LEPLANT
Perrine
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
21
SEPTEMBRE
2020
- COMPTE
RENDU
SYNTHÉTIQUE
DÉLIBÉRATIONS
POUR
|
CONTRE |
ABSTENTION
1. Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
29
juin
2020
26
0
0
2*.
Adoption
du procès-verbal
de
la séance
du
10
juillet 2020
25
0
1
INSTITUTIONS
3.
Rapport
d'activité
de
la C2A
2019. PETITE
ENFANCE
- AFFAIRES
SCOLAIRES
ET
PERISCOLAIRES
4.
Convention
avec
Media-Tarn
pour
l'opération
«
École
et Cinéma
».
26
0
0
FINANCES
5.
Indemnités
de
gardiennage
des
églises
communales.
26
0
0
6*.
Exonération
de
taxe
foncière
non
bâtie
pour
les
surfaces
en
agriculture
biologique
25
0
1
7.
Subvention
exceptionnelle
à
l'association
Colonel
Teyssier.
26
0
0
8.
Budget
communal : Décision
modificative
n°1
relative
au
reversement
du
F.P.I.C.
26
0
0
9.
Budget
annexe
production
d'énergie
photovoltaïque
: Décision
modificative
n°
1
relative
aux
amortissements.
26
0
0
10.
Admissions
en
non-valeur
de
produits
irrécouvrables
sur
le budget
communal.
26
0
0
DOMAINE
PUBLIC
11*.
Transfert
des
voiries
ZM
653
— ZM
654
du
lotissement
«
La
Vigarié
» - Route
de
Lamillarié
dans
le domaine
public
communal.
25
0
1
12.
Création
de
servitude
de
passage
et de
réseaux
chemin
de
Mézard
—
Lieu-dit
La
Vène
Basse.
25
0
0
172 RESSOURCES
HUMAINES
13.
Adhésion
au
contrat
groupe
d'assurance
des
risques
statutaires
2021-2024.
25
0
0
DIVERS
4.
Dotation
de
Soutien
à
l’Investissement
Local
pour
le
projet
de
rénovation
de
la
chaufferie
du
dojo-Salle
de
Creyssens.
25
0
0
Détail
des
votes
:
2*:
ABSTENTION
: M.
COSQUER
Cyril.
6*:
ABSTENTION
: M.
PAULIN
Samuel.
11*:
ABSTENTION
: MME
LAGHZAOUI
Nawal.
À
Puygouzon,
le 22
septembre
2020
Thierry
DUFOUR
Le
Maire