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Déliberation - 8 Admission en non valeur
Compte-Rendu - 7 Compte rendu 26092016
Conseil Municipal - 8 PVsynthtique 21032017
Document publié le Mardi 21 mars 2017 par la commune de Puygouzon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 8 PVsynthtique 21032017)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
Mairie de Puygouzon
Nombre de membres afférents au conseil municipal : 32. Nombre de membres en exercice : 32. Nombre de membres présents : 23.
Étaient présents : M. DUFOUR Thierry (Procuration de MME MALAQUIN Hélène), MME CONDOMINES MAUREL Nadine (Procuration de MME VERGNES Brigitte), M. KROL Alfred (Procuration de MME SOURD Mirelle), MME NOUVEL Nathalie (Procuration de MME CHEVALIER SEXTON Florence), M. JARLAN Alain, MME MELET Christine, M. DE LAGARDE Vincent, M. ROYER Jacques, M. DEBEAULIEU Philippe, M. AUDOUARD Lilian, M. CACERES Philippe (procuration de M. ANTOINE Gérard), M. CLERC Laurent, MME COBOURG Monique, MME DUPLE Martine, M. GARCIA Jean-Marie, M. GAYRARD Alain, M. GOZE Emile, M. HEIM Philippe, M. JOUANY Claude, MME MEDALLE Geneviève, M. RIGAL Jean-Marc (Procuration de MME FRANQUES Joëlle), MME TAMBORINI Christine, M. TROUCHES Michel.
Absents excusés : M. ANTOINE Gérard (Procuration à M. CACERES Philippe), MME CHEVALIER SEXTON Florence (Procuration à MME NOUVEL Nathalie), MME FRANQUES Joëlle (Procuration à M. RIGAL Jean-Marc), MME JEANSON Claude, M. LAFON Grégory, MME MALAQUIN Hélène (Procuration à M. DUFOUR Thierry), M. MILAN Philippe, MME SOURD Mireille (Procuration à M. KROL Alfred), MME VERGNES Brigitte.(Procuration à MME CONDOMINES MAUREL Nadine).
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2017 - P.V. SYNTHÉTIQUE
DÉLIBÉRATIONS POUR CONTRE ABSTENTION
1. Adoption du procès-verbal de la séance du 21 février 2017. 29 0 0
2. Vote des comptes administratifs de la commune historique de Puygouzon. 28 0 0
3. Vote des comptes administratifs de la commune historique de Labastide-Dénat. 28 0 0
4. Adoption des comptes de gestion exercice 2016 de la commune historique de Puygouzon. 29 0 0
5. Adoption des comptes de gestion exercice 2016 de la commune historique de Labastide-Dénat. 29 0 0
6. Budget communal exercice 2017 – Affectation des résultats. 29 0 0
7. Budget Garban Nord exercice 2017 – Affectation des résultats. 29 0 0
8. Budget photovoltaïque exercice 2017 – Affectation des résultats. 29 0 0
9. Vote des budgets primitifs 2017. 29 0 0
10. Instauration d’un mécanisme d’intégration fiscale progressive des taux additionnels de la Taxe d’Habitation 29 0 0
11. Instauration d’un mécanisme d’intégration fiscale progressive des taux additionnels de la Taxe Foncière Bâtie. 29 0 0
12. Fixation des taux d’imposition 2017. Ajournée
13. Subventions aux associations 2017. 28 0 0
14. Demande de subvention FSIL 2017 pour la mise en sécurité des écoles. 29 0 0
15. Convention de groupement de commande pour l’acquisition de papier et d’enveloppes. 29 0 0
16. Dénomination portant sur deux voies communales. 29 0 0