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Document publié le Mardi 13 février 2018 par la commune de Puygouzon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 8 PVsynthtique 20180213)
Thèmes du document : Justice et droit, Ruralité, Banque,
Mairie de Puygouzon
Nombre de membres afférents au conseil municipal : 31. Nombre de membres en exercice : 31. Nombre de membres présents : 26.
Étaient présents : M. DUFOUR Thierry, M. ROYER Jacques, MME CONDOMINES MAUREL Nadine (Procuration de MME MALAQUIN Hélène), M. KROL Alfred, MME NOUVEL Nathalie, M. JARLAN Alain, MME MELET Christine, M. De LAGARDE Vincent, M. DEBEAULIEU Philippe, M. ANTOINE Gérard, M. AUDOUARD Lilian, M. CACERES Philippe, M. CLERC Laurent, MME COBOURG Monique, MME DUPLE Martine, MME FRANQUES Joëlle (Procuration de MME CHEVALIER SEXTON Florence), M. GAYRARD Alain, M. GOZE Emile, M. HEIM Philippe, M. JOUANY Claude, MME MEDALLE Geneviève, M. RIGAL Jean-Marc, MME SOURD Mireille, MME TAMBORINI Christine, M. TROUCHES Michel, MME VERGNES Brigitte. Absents excusés : MME CHEVALIER SEXTON Florence (Procuration à MME FRANQUES Joëlle), M. GARCIA Jean-Marie, MME JEANSON Claude, MME MALAQUIN Hélène (Procuration à MME CONDOMINES MAUREL Nadine), M. MILAN Philippe.
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FÉVRIER 2018 - P.V. SYNTHÉTIQUE
DÉLIBÉRATIONS POUR CONTRE ABSTENTION
1. Adoption du procès-verbal de la séance du 13 décembre 2017. 28 0 0
2. Validation annuelle du montant des concours à titre gratuit au profit des associations « Les Lucioles » et « Familles Rurales de Puygouzon ». 28 0 0
3. Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2018. 28 0 0
4. Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2018. 28 0 0
5. Contrat Atouts Tarn – Demande de subvention départementale pour le projet de réhabilitation de la salle des fêtes. 28 0 0
6. Remboursements anticipés d’emprunts et contractualisation de nouveaux emprunts. 28 0 0
7. Indemnités de gardiennage des églises communales 2018. 28 0 0
8. Dénomination d’une voie communale. 28 0 0