Conseil Municipal - CM 2010 09 21

Documents similaires

Conseil Municipal - CM 2010 04 09 1

Conseil Municipal - CM 2010 11 30.1

Conseil Municipal - CM 2010 02 05

Conseil Municipal - CM 2010 06 30

Conseil Municipal - cm 2015 06 09

Conseil Municipal - CM 2012 09 07

Conseil Municipal - CM 2011 09 23

Conseil Municipal - CM 2009 09 04

Conseil Municipal - CM 2014 09 26

Conseil Municipal - CM 2013 09 17

Conseil Municipal - CM 2010 09 21 Document publié le Mardi 21 septembre 2010 par la commune de Bréançon. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2010 09 21)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sécurité routière, 1

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2010

L'an 2010, le 21 septembre à 19 heures, le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est réuni en

session ordinaire au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Christian

Bago, Maire, en présence de Madame Louisa Loyer, Adjointe, de Messieurs Armand Dedieu

et Georges Masfranckx, adjoints, de Mesdames Anne Bernstein, et Catherine Van Isacker, de

Messieurs Gérard Barrier, Jean-Pascal Descamps, Dominique Fasse et Michel Noirault

formant la majorité des membres en exercice.

Madame Dorothée Boudine est absente excusée.

Le secrétaire de séance est Jean-Pascal Descamps.

1. Approbation à l’unanimité du procès-verbal de la séance du 30 juin 2010

2. Situation des travaux communaux

Le maire informe le conseil municipal que les travaux programmés pour la voirie de la Ferme

de la Laire et ceux de l’église (fonds baptismaux et colonne de chapiteau roman) sont

repoussés peut-être de plusieurs années en raison de la nouvelle contractualisation des

subventions mises en place par le Conseil Général.

Presbytère : Exposé de Monsieur Georges Masfranckx

- Location d’une benne afin de vider la cave et la remise. Monsieur Guy-Noël Guiheux,

employé communal, a été aidé par Messieurs Rouzé et Delarue. Ce nettoyage a nécessité 7

heures 30 de travail à trois personnes. Il est décidé d’indemniser Messieurs Rouzé et Delarue

d’une somme de 55 euros.

La cave sera définitivement fermée aux locataires et sera transformée en local technique

communal.

- Appartement du 2ème étage: Des devis sont en cours pour la rénovation du logement. Il est

nécessaire de changer les radiateurs et d’installer une cabine de douche, un velux et de

procéder à une remise en état des murs et boiseries.

- dans le jardin la mise en sécurité du puits sera assurée par une barre munie d’un cadenas et

une clôture sera installée sur le muret qui surplombe la rue du Presbytère.

- De plus des barres de sécurité seront installées dans la cage d’escalier au niveau de la fenêtre

située entre le 1er et le 2ème étage.2

Travaux de la future école

Le planning est pour l’instant respecté. La toiture est enlevée et l’intérieur a été démoli. Des

plus-values sont à prévoir en raison de l’état de la charpente et des murs qui ont nécessité un

renfort par la mise en place d’IPN en acier non prévus.

3. Travaux de la place de la Mairie et sécurisation de la rue du Moulin

L’Opération de Sécurisation d’Intérêt Local – OSIL (déviation de la chaussée rue du Moulin,

arrêt du bus) est financée à 100% par le Conseil Général.

Le début des travaux de la place de la Mairie est prévu mi-novembre. L’entreprise DTP2I a

été retenue.

4. Radar mobile

Une démonstration a eu lieu rue des Carmélites. Ce radar affiche la vitesse et un clapet

rabattable permet une prise de comptage neutre sans affichage de vitesse. Il peut être déplacé

très rapidement. Le coût est de 4000 € HT. Les membres du conseil, à l’unanimité, se

prononcent favorablement à cet achat.

5. Activités des Syndicats

SMIRTOM :

Le syndicat envisage de supprimer la collecte du verre et de revenir à l’ancienne collecte

(colonnes).

SIERC

La réunion du bureau a eu lieu le 15 septembre 2010. Il est proposé aux communes de

présenter un programme pour 2011-2013. Monsieur le maire propose 4 postes :

- La mise en place de variateurs de puissance sur l’éclairage public afin de réduire la facture

d’électricité de la commune

- Rue du Montmirey (Le Rosnel)

- Rue du Sausseron (Le Faÿ)

- Rue du Val (Le Bourg)

SIRSBHN

- Effectif scolaire : L’effectif est de 74 enfants à la rentrée 2010 (10PS, 12MS, 6 GS ; 11 CP,

10 CE1, 5 CE2 ; 10 CM1 et 10 CM2) La répartition par commune est de 30 bréançonnais, 15

heaulmois, 19 néoviciens et 10 extérieurs.3

Une réunion de conseil de classe aura lieu le 5 novembre à 18 heures à l’école de Bréançon.

Monsieur Armand Dedieu, Président, propose, à l’issue de cette réunion, un « pot » offert aux

conseillers municipaux des trois communes et aux parents d’élèves pour fêter la réouverture

de la quatrième classe.

6. Divers

- Le maire propose aux membres du conseil de faire déplacer le panneau d’entrée de la

commune sur la D64 coté Marines en l’avançant. De ce fait il sera plus visible et la vitesse à

respecter de 50 Km/h débutera plus tôt (un projet de ralentisseur est en cours d’étude pour

2011/2012). Les membres du conseil, après délibération et à l’unanimité acceptent cette

proposition.

- Rue des Carmélites : Pour plus de sécurité, le maire propose la mise en place d’un miroir

dans le virage. Cette proposition est acceptée à l’unanimité

- Groupe scolaire : Le maire demande aux conseillers de réfléchir sur le nom qui pourra lui

être attribué.

- Mairie de Theuville : Le maire de Theuville sollicite des dons afin de restaurer l’église

Saint-Claude. Les membres du Conseil ne sont pas favorables.

- Centre de secours de Marines : Le centre de secours propose de suivre une formation pour

les gestes d’urgence. Cette formation s’adresse aux élus, aux enseignants et aux services

techniques. Les dates proposées sont les dimanches 10 et 17 octobre et les dimanches 21et 28

novembre 2010. La formation se déroulera à Marines de 9h à 17 h.

- CCVV : Un poste Contrat unique d’insertion a été créé. Il est destiné à l’étude et la mise en

place du Point Information Jeunesse du territoire de la communauté de communes. Monsieur

Aurélien Fortin, recruté pour cette mission, débutera le 1er octobre. Il sera disponible du mardi

après-midi au vendredi soir.

- Une requête a été reçue en mairie en annulation de l’arrêté municipal du 10 juin 2010 de

non-opposition à une déclaration préalable pour la division d’un terrain en trois lots situé au

Rosnel. Un avocat a été choisi pour défendre la commune auprès du Tribunal Administratif.

- Dans le cadre des obligations d’élagage, le cas échéant, un courrier sera adressé aux

propriétaires concernés des parcelles en bordure des rues du Val et de la Gleurie, le VC1

(entre le bourg et le Rosnel) et le VC 3 (entre le Faÿ et le Ruel).

- Monsieur le maire annonce le départ en retraite de Madame Monique Concaret au 30 juin

2011.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 heures 45