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Déliberation - affichage liste dcm 17102023
Document publié le Mardi 17 octobre 2023 par la commune de Vallons-de-l'Erdre.
Lien du pdf (Déliberation - affichage liste dcm 17102023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Logement, Industrie,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
COMMUNE DE VALLONS-DE-L’ERDRE
(LOIRE ATLANTIQUE)
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 OCTOBRE 2023
L’an deux mille vingt-trois, le dix-sept octobre à dix-neuf heures, le conseil municipal de la commune de VALLONS-DE-L’ERDRE, dûment convoqué le onze octobre deux mille vingt-trois, s’est réuni salle du conseil municipal à VALLONS-DE-L’ERDRE, sous la présidence de Monsieur Jean-Yves PLOTEAU, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 33
PRÉSENTS : Monsieur le Maire, Madame Sophie GILLOT, Monsieur Luc LÉPICIER, Madame Gaëlle TERRIEN, Monsieur Franck COUTY, Madame Léa GUILLET (arrivée à 19 heures 40), Monsieur Hubert PLOTEAU (arrivée à 19 heures 50), Madame Magali PETITRENAUD, Monsieur Mickael VALLÉE, Madame Valérie VÉRON (arrivée à 19 heures 30), Madame Gaëlle BOURGEOIS, Monsieur Olivier CADIOT, Monsieur Frédéric DUBOIS, Madame Christelle ESNAULT, Madame Sonia ESNAULT, Monsieur David ÉVAIN, Monsieur Sébastien FOULONNEAU (arrivée à 19 heures 15), Monsieur Frank GUILLAUDEUX, Monsieur Nicolas LEDUC, Monsieur Thierry MARQUIS, Madame Maud MERING, Madame Laëtitia NYS, Monsieur Jean-Charles OLIVE, Madame Marie-Danielle RICHARD, Madame Dominique RIOU, Monsieur Stéphane TRÉBOUVIL et Monsieur Thierry VANDAELE
EXCUSÉS : Monsieur Olivier BÉZIE et Madame Jennifer GODIN
ABSENTES : Madame Sabine ANGIGNARD, Madame Catherine HAMON, Madame Louise MOREAU et Madame Marine VIAUD
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Madame Marie-Danielle RICHARD
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DCM n°198/2023 Projet de regroupement des communes d’INGRANDES-LE-FRESNE- SUR-LOIRE et de SAINT-SIGISMOND - avis
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DCM n°200/2023 Création d’un accès à la zone industrielle du Croissel - subvention au titre du fonds de concours 2021 - plan de financement définitif - attribution de la subvention
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Adoptée à l’unanimité DCM n°203/2023 Personnel communal - ouverture d’un poste pour accroissement d’activité à l’accueil périscolaire du mercredi
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Adoptée à la majorité par vingt-et-un votes pour, un vote contre (Monsieur TRÉBOUVIL) et cinq abstentions (Mesdames NYS, S.ESNAULT, GUILLET et VÉRON et Monsieur CADIOT)
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DCM n°218/2023 Ateliers séniors - mise à disposition de salles communales - conditions
Adoptée à l’unanimité
Conformément à la nouvelle réglementation, en vigueur depuis le 1er juillet 2022, il n'est plus rédigé de compte rendu des séances du conseil municipal. Seule la liste des délibérations étudiées en séance est affichée. Les délibérations seront publiées dans leur intégralité sur le site internet de la commune.