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Document publié le Vendredi 29 août 2025 par la commune d'Onans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil municipal du 29 aout 2025)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
1
CONSEIL MUNICIPAL D’ONANS
Vendredi 29 août 2025- 20h
Présents : Claude Hueber, Gilles Pelay, Laurent Folle, Corinne Smith, André Streit, Jean-Pierre Giovanini.
Absents : Claude Billot, pouvoir à Claude Huber, Céline Naviet pouvoir non valable, Aurélien Dinet pouvoir à
Laurent Folle.
Votants : 8, Secrétaire de séance Jean-Pierre Giovanini en présence d’Ingrid Pelay secrétaire de mairie
Le compte-rendu du conseil précédent est adopté à l’unanimité.
1) Avancement dossier salle des Fêtes.
Présentation au Conseil du tableau de résultats définitifs de l’appel d’offre validés par l’architecte :
Le conseil municipal a l’unanimité accepte les résultats des consultations vérifiés par l’architecte pour un
montant de 653 341,89 € HT et autorise Monsieur le Maire à signer les marchés avec les entreprises.
2) Lotissement, terrain Stadelmann.
Un certificat d’urbanisme a enfin été accordé pour la réunion des 2 terrains. Accord de L’acheteur dans ces
conditions. Accord de principe du Conseil pour la rétrocession du petit triangle en bordure de route.
3) Projet photovoltaïque OPALE
Avis négatif de la DDT car la demande est contraire aux recommandations du PLU d’Onans
4) Projets éoliennes VALECO
Signature par le maire (autorisée lors d’un précédent conseil) d’une prise de capital minime dans le projet
de Montenois.
5) Convention Cafè-épicerie
Jean-Pierre Giovanini rédigera un projet pour une discussion finale avant la fin de l’année.
Lots Montant HT Entreprise Observations
1 DEMOLITION BAT ANNEXE Réalisé en 2024
2 TERRASSEMENT-VOIRIE-RESEAUX 47 062,15 € PERRIGUEY avec abri vélo, à négocié pour réalisation commune
3 DEMOLITION -GROS ŒUVRE 76 073,75 € BLANCHOT infructueux attribution après remise en concurrence
4 CHARPENTE BOIS - COUVERTURE 70 433,80 € PONS Avec renforcement de la charpente
5 RAVALEMENT DES FACADES 64 993,71 € CABETE
6 SERRURERIE Sans réponse prestations intégrées lot 2, 4 et 8
7 MENUISERIE EXTERIEURES BOIS ALU 45 988,12 € SOLUCIEN CREATIONS
8 MENUISERIES INTERIEURES BOIS 28 165,91 € VD MENUISERIE Avec option escalier, GC et appuis
9 PLATERIE-ISOLATION-PEINTURE 50 390,00 € GROSPERRIN
10 CARRELAGE-FAIENCE 30 761,53 € S.B.T.C Sans réagréage
11 FAUX PLAFONDS 12 641,04 € LAFFOND
12 EQUIPEMENT DE CUISINE 17 865,47 € INSTAL NORD
13 CHAUFFAGE VENTIL. PLOMB. SANITAIRE 89 890,66 € G2T
14 SONDES GEOTHERMIQUES 66 435,50 € GAIA
15 ELECTRICITE 52 640,25 € ELEC70 Sans option afficheur
Montant total HT 653 341,89 €
TVA 20% 130 668,38 €
Montant TTC 784 010,27 € 2
6) Divers sujets évoqués et informations
-Une mare d’eau se forme lors de grosses pluies sur l’accotement à l’entrée de la rue du verger de la poste. Vérifier la propriété au cadastre et programmer une visite pour étudier une solution. -Rue du Moulin : démarrage des travaux en septembre.
-Chaudière de l’ancienne école : pose prévue mi-septembre.
-Défauts d’éclairage sur 2 lampadaires du lotissement.
-Difficulté pour les livreurs de se repérer dans le lotissement. Corinne Smith vérifie la mise à jour de la base « data.adresse.fr ».
-Vente de la citerne et du semoir : faire un essai de mise en ligne sur le bon coin. -Forêt Communale : affouage 2025/2026 à organiser, prorogations de délais d’exploitation accordées par l’ONF pour les parcelles 33 et 18.
-Laurent Folle signale un arbre tombé au pas des charmes et des défauts d’élagage d’arbres en bordure de voies communales par certains riverains. Un rappel individuel sera fait.
-Séparation eau et assainissement sur les prochaines factures. Information à faire par la commune ou par la CC2VV ?
-Prévoir rédaction INFO ONANS en octobre.
-Prévoir la réalisation du bornage du terrain de la salle des fêtes
-Pas de facture récente de déneigement. Il serait utile de demander un prix de l’heure pour le prochain hiver. -L’ACCA a nettoyé l’entrée du chemin des Tronchots en évacuant les tôles et les restes inutilisables de bois de chauffage.
Fin du Conseil à 22h