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Déliberation - D25012023 05 Programme ONF Travaux 2023
Document publié le Mercredi 25 janvier 2023 par la commune de Châtenois.
Lien du pdf (Déliberation - D25012023 05 Programme ONF Travaux 2023)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Justice et droit, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT DU BAS-RHIN
Arrondissement de SELESTAT
Nombre des membres
du Conseil Municipal élus : 27
Nombre des membres
qui se trouvent en fonction : 27
Nombre des membres
qui ont assisté à la séance : 21
8. Patrimoine foncier – Environnement – Cours d’eau et Forêt – Chasse – Voirie rurale – Développement durable – Sport – ELT : suivi technique et salles sportives
RAPPORTEUR : M. Stéphane SIGRIST
8.1. Programme ONF 2023 et état d’assiette
8.1.1. Travaux 2023 :
DELIBERATION D25012023/05
Le programme d’action pour l’exercice 2023 est le suivant :
- Maintenance : 1590 euros HT
➢ Entretien du parcellaire
- Travaux subventionnables en OET : 1460 euros HT
➢ Fournitures de plants de cèdres, chêne pubescent et douglas
- Travaux subventionnables : 14 370 euros HT
➢ Parcelles 2 et 8
- Sylviculture : 1 780 euros HT
➢ Parcelles 2-3 : dégagement des régénérations naturelles
- Travaux de protection contre les dégâts de gibier : 1670 euros HT
- Infrastructure : 2050 euros HT
Commune de CHATENOIS
Extrait du procès-verbal
des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 25 janvier 2023
Sous la présidence de M. le Maire, Luc ADONETH
Présents :
M. Christian OTTENWAELDER, Mme Sylvie LIGNER, M. Stéphane SIGRIST, Mme Christine GILL, M. Christophe BOHN, Adjoints au Maire
MM. Daniel BROCKER, Patrick DELSART, Mme Marie-Antoinette SYLVESTRE, MM. Jean-Paul BARTH, Pascal HELDE, Christophe ELSAESSER, Mme Nadine GUTHAPFEL, MM. Michel GOETTELMANN, Denis WACHBAR, Mmes Lysiane STENGER, Amandine MARTIN, Axèle EBELIN, M. Jean LACHMANN, Mme Bénédicte SADOWNICZYK, M. Yann VILARDELL, Conseillers municipaux
Absents excusés :
Anne HEUBERGER donne pouvoir à Luc ADONETH
Sabrina DUSSOURD donne pouvoir à Christine GILL
Claire-Catherine BRUN donne pouvoir à Sylvie LIGNER
Eric BRUNSTEIN donne pouvoir à Jean LACHMANN
Anne-Catherine DORIDANT donne pouvoir à Bénédicte SADOWNICZYK
Absents :
Mme Sandrine DEMAY ➢ Entretien des renvois d’eau
➢ Travaux d’amélioration de la desserte
- Travaux d’accueil du public : 960 euros HT
➢ Entretien et propreté de sentiers, pistes, aires, mobiliers, signalétique
➢ Sécurité du public et protection des milieux
- Travaux divers : 1 730 euros HT
➢ Matérialisation de lots de bois de chauffage
➢ Abattage d’arbres d’un diamètre supérieur à 0.30m
➢ Sécurisation des lots de bois de chauffage
Les propositions pour 2023 s’élèvent à 25 610 euros HT + honoraires ONF 1 121,41 euros HT soit 26 731,41€ HT.
Le Conseil,
APPROUVE les propositions de travaux pour 2023.
POUR : 26
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
ADOPTÉE A L’UNANIMITE
DELIBERATION EXECUTOIRE
Pour extrait conforme
Châtenois, le 26 janvier 2023
Luc ADONETH Nadine GUTHAPFEL
Le Maire, La secrétaire de séance,