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Procès Verbal - D23012025 08 Programme Travaux Exploitation et Etat Previsionnel DES Coupes
Document publié le Jeudi 23 janvier 2025 par la commune de Châtenois.
Lien du pdf (Procès Verbal - D23012025 08 Programme Travaux Exploitation et Etat Previsionnel DES Coupes)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Envoyé en préfecture le 27/01/2025
Reçu en préfecture le 27/01/2025
Publié le S L OT
ID : 067-216700732-20250127-2025012308-DE
DEPARTEMENT DU BAS-RHIN Commune de CHATENOIS
Arrondissement de SELESTAT
Extrait du procès-verbal
Nombre des membres des délibérations du Conseil Municipal
du Conseil Municipal élus : 27
Nombre des membres Séance du 23 janvier 2025
qui se trouvent en fonction : 27
Nombre des membres quiionkassisté à la sénes: 23 Sous la présidence de M. le Maire, Luc ADONETH
Présents :
M. Christian OTTENWAELDER, Mme Sylvie LIGNER, M. Stéphane SIGRIST, Mme Christine GILL, M. Christophe BOHN, Mme Anne HEUBERGER,
Adjoints au Maire
MM. Daniel BROCKER, Patrick DELSART, Mme Marie-Antoinette
SYLVESTRE, MM. Jean-Paul BARTH, Pascal HELDE, Christophe ELSAESSER, Michel GOETTELMANN, Mme Sandrine DEMAY, M. Denis
WACHBAR, Mmes Lysiane STENGER, Claire-Catherine BRUN, Amandine
MARTIN, Axèle EBELIN, M. Jean LACHMANN, Mme Bénédicte
SADOWNICZYK, M. Yann VILARDELL, Conseillers municipaux
Absents excusés :
Nadine GUTHAPFEL donne pouvoir à Anne HEUBERGER
Sabrina DUSSOURD donne pouvoir à Claire-Catherine BRUN
Anne-Catherine DORIDANT donne pouvoir à Bénédicte SADOWNICZYK
Absents :
Eric BRUNSTEIN
7. Patrimoine foncier — Environnement — Cours d’eau et Forêt — Chasse — Voirie rurale —
Développement durable — Sport — ELT : suivi technique et salles sportives
RAPPORTEUR : M. Stéphane SIGRIST
7.2.2. Programme des travaux d'exploitation et l’état prévisionnel des coupes
DELIBERATION D23012025/08
- Dépenses débardage : 5 030 euros HT
- Honoraires : 2 200 euros HT
- Assistance : 915 euros HT
- Autres dépenses : 915 euros HT
Les propositions pour 2025 s'élèvent à 2 450 euros HT avec des recettes prévisionnelles de 6 480 euros HT. Envoyé en préfecture le 27/01/2025
Reçu en préfecture le 27/01/2025
Publié le S L C
ID : 067-216700732-20250127-2025012308-DE
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
APPROUVE les propositions de travaux pour 2025.
POUR : 26
CONTRE : 0
ABSTENTION : O
ADOPTÉE A L'UNANIMITE
DELIBERATION EXECUTOIRE
Pour extrait conforme
Châtenois, le 27 janvier 2025
Luc ADONETH Yann VILARDELL
Le Maire, Le secrétaire de séance,