Déliberation - DELIBERATIONS DU 13 AVRIL 2017

Documents similaires

Déliberation - DELIBERATIONS DU 15 FEVRIER 2017

Déliberation - DELIBERATIONS DU 12 JUILLET 2017

Déliberation - DELIBERATIONS DU 15 AVRIL 2016

Compte-Rendu - C 13 AVRIL

Déliberation - DELIBERATIONS DU 3 OCTOBRE 2017

Déliberation - DELIBERATIONS DU 17 AVRIL 2014

Compte-Rendu - cr 13 avril 2017

Compte-Rendu - cr 13 avril 2017

Déliberation - RECAPITULATIF GENERAL DES DELIBERATIONS ANNEE 2017

Procès Verbal - C 13 AVRIL 1

Déliberation - DELIBERATIONS DU 13 AVRIL 2017 Document publié le Jeudi 13 avril 2017 par la commune de Carbon-Blanc. Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATIONS DU 13 AVRIL 2017)Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,

CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 13 AVRIL 2017

DELIBERATIONS

put FDAEC 2017 A L'UNANIMILLE

12 DEMANDE DE SUBVENTION ECLAIRAGE PUBLIC -SDEEG ADOPTE se . Run |

RS ao A L'UMANIMITE

14 CONVENTION DELEGATION DE LA MAITRISE D'OUVRAGE AVEC BORDEAUX ADOPTE

METROPOLE (FIC) A L'UNANIMITE

15 PERSONNEL - MISE À DISPOSITION DE PERSONNEL D'ANIMATION au

17 PERSONNEL —INDEMNITE DE TRANSPORT ADOPTE ï A L'UNARIMITE

18 CONVENTION COLLEGE/COMMUNE POUR L'UTILISATION DES EQUIPEMENTS D£ LA | ADOPTE

PLAINE DES SPORTS DL FAISAN À L'UNANIMITE

20 IMERIATHEQUE — CONVENTION AVEC LA SOCIETE RECYCLIVRE Aoonre ù ns ALUNANIMITE. |

24 AFFECTATION DES RESULTATS 24 VOIX POUR

some

26 2 & CONVENTION DE LOCATION DU BATIMENT ANNEXE DU BRIGNUN FOUR L'ACCUEIL | 21 VOIX POUR |

27 CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES — CREATION - MÉGLEMENT note l

31 PERSONNEL — PARTICIPATION FINANCIERE À LA PROTECTION SOCIALE DES AGENTS ADOPTE A L'URARIMITE EXTRAIT DU) REGISTRE DES

DELISERATIONS DU

CONSEIL MENICIFAL

DE CARKEFON-HLANC

Accusé de réception - MIinist

ra 47024 2017

Accusé cer jé exécutoire

Réregton parie gré PADARONT

o de l'intérieur

Jour: FDAEC 2017

RAPPOR EU 2 ELAOICHER

iles re aus qu 6 préme Sireio put are Pal nes a ads eu dent 1 han admire Bordes dr A dede aa cer ce pepe one de Le

Frbication: 27042017

Eran deu mille die sept, le 13 avril 2017 à 45 h 30, L Sencal Muni. de La Con 12 #2 CAREC He, pue oi, 3 8 Be, se pence de Ra

sacs de Conal Mara: 3 avl2037 Eten pro; Mons Fun RE, Re

DR ÉNEN ms GOLGLET.V. PIKSTOS, Me HONTSZS. , BLANCIE das, bre ROIRAND, MR OUEN LAC, À RL Re EAN A PNEU Ames CARALES DR He REGIME AL HA, Cane a ue au

Fr ame et sien des pousai M. CARBAY, me ARPIN, K. CROUIR, Mme 2RETESZL M, K nee, Mira ARDSBUDOUX RL SAUTER DUBSO!, HERCIER.

Kove. rs do séanen

Le Conseil Munidpat

vue

Général des Collectes Territa es,

Aa Dnarsrion Ressourses du avri 2007,

Vi larcord uraniare du Cul Mudigal de sronéder at series à Perdre du Jr rousament de rertiiner défbérsir

Lnsicérant qu'en 2917, Pemelrppe lande au rare due Mu a GA fe à 204 103 €

Caasicéranr que tx dec corellers départementaux sent chargés d'en arréce” le répartéian en carrension ave lenable de Mais de Canton. À £et Gt, ue réenion Sem déroule Le 13 mars

demi a LÉ aanoncé REA en poLr année 2017 dun montant de 2 R57 €

Cenciéérant ue les options élgitles concert oës le Lieux cinestisemenL KO

Éuinements cnmemanmnx airs que lmmuiler ee matériel où de mobler) réalisés sous matise

d'anurepe remnrarale où nlereumale. 2e aux 6e irancenen et GAL et contrée zur le at H de loprririon él ne peul dépaset 40 & du Goût 111 de l'oneracion. Peu’ ame même opéra, ir

Coins ne pensent salfcier qurne seu suhvertion die Departement. Ain, le url de dus. fi Les x

ns a diet

suber'ens & lez sr a méme soiete suuamtanmehle es pes 2e d'équipement éirales deiuent répondre au ruine à Los eines parus x ru

n° 2205 277 GA du 18 Bécemibre 2005 de l'Ageru 21 du Corso Génére)

Cette année pô du hair doi interventr au plug tarte 31 rai 207.

Sur esapgont de Monsieur MANCHER, Serra a séare,

près en mur déliaéré,

DECIDE à lumanimité #2 De sa ter late dns Déamrtoment durs le gate de HDALE 2017

2 w'aflecter ce dsocehif au financement ces apéraniors ovamtes ire ar cartermié de lé rage 1 Alle Ville LU 117 LA € ET, so 2 987.54 ETC

Canari a cimetière GA AT, fl 300€ T2) Cimarisaton da sale nouer 9 447€: O6 A8 € LC]

2 Ertérage publie Ph StastGheim ie 980,761: SOREE BE00 ETC

La financement cornmémertaire de rex opéras ea in au Eudgel de exerce eauts

CARBORAIARE, Le FAT Le Maire,

Alain Turey

nf ah romane ré ur de ie

pasctonEXTRAIT DES REGISTRE DES

DELIBERATIONS DU

CONSEIL MUNICIPAL

DE CAREON-SLANE

Accusé de réception - Mivstère de l'Intérieur

653 213900 El

5 20Tra42e.2un

Accusé ceriié exécutoire

Drusraaron N° 2017.12

Our: DEMANDE DE

LSURVENTION ECLAIRAGE

Foyguc-spcre

RAPPORLEUR + MA. HI ANÇHER

fa rar er À a tr à

rap rome

fre oh à

bication : 2204325

L'an deux mille dix sept, le 13 avril 2017 à 48 h 0, là Came] Marrips de le Eau GRAUON ALAN, Lümenr saga. svt Bu nos one, à 3 Mate sou Le préshlenne de ea in TURN. Ha.

ete nanrontar eu Canest Vi ia av 20

Far prèsanes Hansiar Al TURN, a, RE CRASSET, SOLE ET, M. DRSTON, He MONTSES, HI LANGUE Van 2 THIAIS, SAURLGUT, ALL Hme LANG, 1 DENIS. Mne BEGERRO Hi PEREZ RORA, Gone

Maman

À pour A, GAHAY, Kio ARPIAL EE, DUR, Fimo PRÉTELELLE,

10 BK GAUTHIER, DURS, MPRCIER

Fier: chants e: cyaien 6 PORTEURS re AE

Steam BANCHLR & AE rare Sarréain ce seance.

Mons

Le Conseil Municipal,

Jo ecvité Territoriales,

Vu le Cave Géréral

Vale Cernmission Resso.irces du £avril2017,

V. laccard unanime du Cencil We:nicipal de procéder 2

déibéreuns Lascres à l'ordre du our,

regrousement ce cedaines

Cnnsidérant la néenssiré de ours les trevèux d'écheirane de ‘a piste cyclabe,

see dans so= bueger ure somme

Corsidérnt le possibilité de solfcixer une £'ée finencièe à hauteu- de 20% auprès du

soi

Sur le rampe: ce Monsieur Gllaume BLANCHER, Séerdtsre de bare

Après an avoir délibéré par 28 vai POUR à l'aranimisé des vais:

DECIDE

a salle une ni£e financière auprès € SDETE à hecteur de 20% sur ue: more de travaux osrimé à 88 RERSO EIIT.

is Monsieur le Mae à 'gner tout couurent allérer d'ai à ce dossier.

CARBON-BLANC, Le 24/04/17

Le Mr,

Ald'a Try

de apr onre ci Mie im on de Bandeau Sas ur el 2e dub me à rt Deueeuanon n° 2047-13 Lou: :SUEVENTION ASSOCIATION « LES JUNIORS VOYAGEURS » RAPPORTEUR : M, BLANCHER DELIBSERATIONS DE CONSEIL MAUNICIFAL DE CAREON-HLANC a sara él ie entire arm a à prie dé érelior bi on du plis par Le résertent c Récepfor par le pret Zi Pubicaion: 2H n deux mille dix sept, la 13 avr 2017 à 48 h 90 Le Cengei RRAN-BLANC, cûe 4 a ru en sean one À le Mira sn Mean Air ILHRAY Mais m2 20 Durs ca comes du Corso Mur Lasrlpéesie. Marie At: TUMBY, Ha, KG GRASSE", QUENON, Mme GOUËLET. M. DINSTGR, lime HON-E2, 3: ANGHFR, Lima DLEVLAIS, Adjurts, Me ROIANE, MER, HLIOLVENIR, JAURLGLT, ALLAEE, Bree LRRAULT, FA FARCIR, CINFREL Bree GRAF, DENIS fe AGERTO NN PERF? OR, Poraeder fur Su me FARGEAUDOUN HN, GAUTA one Guéteume BI ANG: té ram arènes aérane. Le Conseil Municipal, Va le Code Général des Collectités Territoriales, Vu l'accord unarime du Conseil à délihérations insertos à Perdre Ga jar iipal Le p'océde- au regroupement de certain Vu le budreL voté le 13 février 2017, Vu la Comm'asion Ressources du davt! 2014, Vu a dérisan de ‘Oréanneteur En date die 10 auri 2017, Vu la volorlé ve le Municipa:lé de petiper aux différentes actors conciites par ssodistion «les nier Voyageurs », qui envisage cctte année é'esfrezuer un sé Barclare et de se rassomber des la régien avre une émarique spartive, Sur ranper de Monsieur G.Hlaume BLANCHER, Secrétaire de séence, DECIDE à l'unanimiLé des voix, + D'allouer une subvention d'un mantent ée 2 LDO € à l'Associctian € Les Juniars Voyageurs » La eépense est inserile à l'article 6574 du BudpeL de l'exercice er cours. CARBON BLANC, Le 27/04/17 Le Maire, Aain Troy ir ba den rue at as de po dent Le Inéurel aim Ban éurs ur Li ce um ru Accusé de réception - Ministère de l'Irté ÆEXNXTIEAIT DE REGISTRE DES DELSIBERATIONS DU ss CONSEIL MUNICIPAL Accusé certitié exécutoire DE CAREON-HLANC 24 Later t2 201 A8-D cephion par le prés berien : 24042 St vers L'an deux mille dix sept, fe 13 avril 2017 à 18 h 30, le Gui Mundo à Dora de ÉARRON 2 ANG, damers marvaque, 2e ré 8 asarion amine, à La nie, SA Pré ms h Monsieur Ba a LRUY. a a ———" are de camion eu Conso Mi : € avr 2017 Eisart anses: one aLr Air 7 GULNON Fine BU joie. Kme AOIRANE, Fi fines FANAIFE, LH ASTON, Se MONS OUVRIN, CAURESUIL ALLA RE, Hime SRNAU Mme RECHIERG. M. MENLA AOUR, Cara 5, M, ALANETLR BAD, Joner:convenrion ot Murs ÉRELSSATIONDE METRE Etssertatsune st avaiar denné pouvoir: M. GASBAY, Ms ARF'N, 3. DROUIN Mme PR D'OUVRAGE AVEC BL ON LUI. rie FPS A DOUX BL, GNT HUSSGL HLAGILE BORDEAUX METROPOLE (FC) ra Eur aan ÉLARGI a RAPPORTEUR : M. BLANCHER Le Conseil Municipal Var Cadre Général der Callerrwités Forritar ales, Va ia Lemmssios À ls éu & aveil 2017, Vu Paccord anarîne du Corseil Municipal ne procéder &: regrovpemer de certaines délibérations inscrites à lorure du ‘our, Vu la décision Cu Conseil Muniral #° 7019-66 an dete «1 cécembre 2013, EL le convertion signée le À février AA avre Pere aix Métrapalr, rélneves à léxércine dec quel el saisiors propreté, plentätions, Fobles bein» sur le dornaine ci métraportrin {-otrmment de voie) dass le cadre d'usr organisation e'activités mutcalisées ct optimisée on lieu et plare de Bardeaux Métrapale, Consisérant désormais da nécessité de sprer une convention précisant le ump c'anplication, les engagements au Maître d'auvrage {Bardencx Métrapaic) ct du Mairre ‘ouvrage dé égué (la Commure), le program ces travaux à réalser #1 eur ésrimation prévsiar elle #23 que let mocaËlés de linarcesnert SE: le rapport de Monsieur Guillaume BIANCHER, Sonrétiro ce séance, DECIDE, à l'unanimité Ses voix, # D'éparomer les tremes de la convention avoe Bordeaux Métrapore, = D'asteriser Monsiqur te Maire à sigror laditn conuent'ar CARBON BLANC, Le 24/ue/27 1e Maire, Main Tesbv rexésule à de se te «a serv fé Sn an paul far et di recu Dur xx pa dau car cl ce ser éemn ae ereréerans de EuEXTRAIT DE RKREGISVYRE DES

DELIBERATIONS DE

CONSEIL MENICIFAL

DE CARBON-HLANC

deux mille dix sept, le 13 avril 2017 à 18 h 30. 2 Gars Vuniiol do Bi ÉRGK-OI ARC, dant cpnvonué, nas réuni an negalen area à à Ml: SOUS RP far ea LLRESY, Mare

#

ts oo over de Com Menu 2e 207

Etain présems : Marais Alain TLREV, a, R, SRNESEI, EULNON, re GOUBLILL. M. PIMÉION, me ECNISEC. M ELARCHLR, Ms

PLATS, Auit, Mrra ROIHAND, MBA. TFGLVENIR, JAUREGLI, ALLAIRF, Kme RNA. HARR, PRFAEL Mes CANAIFS, DFRIS, Mne HAGUANO, HE PERLE ROUA Grumins Osukr: PERSONNEL MISE A Hrici.

Deueran N° 2017-15

DISPOSITIOR DE PERSONNEL.

D'ANIMATION em bus et aient core aucvar: M. GARBAY, Me AROIK, M DRGUIN, Ke PRETSFI LE.

RAPPORTEUR : A BLANCHER Le Conseil Municipal, Vue Cage énéræ des Colersivrés Torrtnrieles,

Vu le Co nrrissien lessources du & suril 2017,

Vu la ééllbéretion n° 2016-13 du 15 ‘éwier 2016, porlarL su la rise à éisoesilion d'un

male à Assadaliez « Les juniors Ver

Ve Farears unarime 6 Conseil Mieipzt de prerèder 4. regroupemnenl Ce certaines

dé ibérac ons irscrites à l'orére ou jou

Considérant a nécessité de rero.vele :2 rise à disaastian par le biz d'une

sonvento d'un arimateur & d'in edioint d'animation de la Coiecliviié fin

d'accompagner les jeunes cans la mie ex œuvre c'ctons lomres ct ée projets

co ects assortis,

Considé-aat qu'aueue rémunerata ne serè versée aux sienereurs paf lé struubere

sblisatrice, ces agents nterverart dns le cadre de leur £emps de sravail,

Le Conseil Municipal,

itondieur Guilliume BLSNCHER, Sec: Sale rappoñ

Après en évoir dcr, à l'unanimité,

DEGIDE

2 d'autorse Monsieur Maire à de ceux agents de la Collecvlé chargés de conssier les membres de

l'Arraciazien e Len Junors Voyageurs »,

fener sne converslor de mise à disposition

CAKBON-SLANC, Le 22j08/17

Le Mere,

RETTRTS

RU ua a rep t HE aarlre a, due er ra sem rieur dr à Mir arms 4 on Pr an om por cs ue enr ma Viral aie vai An Bardem ra a li de ni à put af a at. eraEXTRAIT DU REGISTRE DES

DELISERATIONS DEJ

CONSEIL MEUNICIFAL Aoeusé certifié exe

a raQRe20 ba 20/7 A8DE

ic: 202 DE CAREFON-SLANC <écoprian pare

préfet: 2411417047

Fpedeinarion v’ 201726

|omer:convennon Reseau {narignAL Des JUNIORS

ASSOGATION-MISEA DISPOSMION D'UN LOCAL À

Ivassoctarion «Les JUNIORS VOYAGEURS »

| RAPPORTEUR : M. ELANCIIER

Mare.

ro rene

L'an deux mille dix sept, le 13 avril 2047 à 18 h 30, le CARLA MLANG, Smart someons, et rai ar: sessions

Mons Aa a TURBY. Ré.

Date de comen du Cana Mur ie Sal20TE

régente: Marsiur Baïn TUREY, aie. ASGLE, GULRON, Mae GOUGUET, M FINGTOR, Xma MONTSEE, M, ALANCILR, Bin

ja, es ROIRAND, MB HIOUVLAIR, JUL GUL AI LARE, nr ERRAULT, Hi BAADN, ÉNLAI. res PAU FR ENS, Kme BRCERRO Ke PLRLA ROUX, Gorsolur Han

tien rhearé er aurien gamaé gouve: É CARBAY fete AAA DROUIN Me PRERSELLE M FORIILUEE Mer ARGLAUPOIR, M. CAUTHIFR DJSSOL, Y'ERCILR

Mons Gaine ALANGIILA à 6 noramé Farréte de san.

Le Conseil Municipal,

Vue Code Céneral des Cerise “ariloriates,

Va l'accord uranient de Corel Municipal Ge arocéder au regroupement ie cle ti dl

02 à l'ordre dujeur.

Vues Camriséiune Coucation/Caiture/Coyerneté

ancoflouresse Sur de 20 mate 2027,

Consiéérant que dame cure de dévelupgenrent de Ia poïtique an frueur ée ia jeunesse, © 4 envie de ucanduie 1e ice à disposition de a Jera” Avanrition à Les lui Voysgcuie à,

créée sur ir Commure at décleräe auprès du Résuas Kationat des Jemors Asseciat ans {RNJA,

ali à Mie Peur TOUS,

Consierant le nécess durinre Arsncitions, é de signar de nocveza une covention avec le Réseau Vationel des

Conséront l'accompagnement re le isue de l'nétigneurnt de Le Gironde ces membres de La Pur Asa dans leurs aGiuttés,

Le Conseil Municipal

Sale rapport eur Gullau Bancs,

grès en avoir MED É, à Funarimité,

DÉCIDE 'enrarier Mersieur le Maire à inner une comenton avec le Réseru Rational des = Asonialons qui pomenre lo mie à clspositon ce Aston cles jusors

Asce ation » d'un oc tué la Mise Pause Lou

CARBON BLANC, Le 24/04/17 lets,

Alain Furt

sur les paracan exrturs de ir La rm en de pi dev le Tara nds de Bee on él de da Acousé de réception - Ministère de lirrérieur EXTRAIT DU KEGISTRE DES

DELISERATIONS DU ere

CONSEIL MEINICIPAL Accusé cerifié exécutoire

DE CARSON-SLANC Rein par Le prete PHAGOTT Putiestion 2707007

6898 2010424 2014 17 DE

su L'un deux mille uix segt le 13 avr 2017 à 18 h 30 Fa à Zara de PARA ARC 3 a den de Var AR LUE, ae

Land masi Ne PARA re ARAN M DROUIN free ART DOURNNY GI SRRL MÉRCILA. Len Joe +PERSONNELTRAIS DE DEBLACERENT

Le Conseil Municiput,

Vu 6 Ende Cméral des Certes terra,

AE décret n°0 qu jar 20 mo les mea rés fr à oncle dé scemen ae ge n° 2082 LEA Éu 19 je. 20, fit les coin 2 368 80 des BE Tara,

Le Paré du DS co ED mod art name lames, fu 3 julie 2606 sameme lens 12 fan 8 ta 69

Ge ent qu'en Héemté lé duty pue te aurlieue en “urclon nor €» Mlamétres pars anentemer tot de a pan do sue dos ve Le Lane acer qi peur évaer € tone cel

gamin

it 2000 < Gin aus rnaapieshie frs

se — sévarmare [en vive are

Hevatque ueya du

Cana quun relevé Kimi deu Etre rem 2 Series dense heu mai,

Aa Common Ressource, 42202,

Vu are raie du Conseil Moninl de arrghrer au ragreumerent de gt ATLAS auras à Fardie jour

da Va-aur Slime MANCHE €

Surierspor

ennemie

pen en race de ein,

2 Moore nb al e rirrivés

Canne Himérrinues seront aréiséee pr aribté

La déni ana de ri Peer sn

CARSOR-ALANE, 1e ZRET

enie,

ti Turf & de réreption - Minietére de l'Intérieur EXTRAIT DU REGISTRE DES °— DELISERATIONS DE 7 CONSEIL MUNICIFAL Accusé sorifié ox DE CARBSON-HLANC Le GRALON IF ANT, ft nmnqu set ui ar sessien orale à Lonie Heaie Alin TRY, Her Pres 3 are de romain de Para Mio 22 an 21 taie prèteste: Moiieur air TUREY, au iUM. GRASSL, BULRUR, Ve BOUQUET, PASTON, Kme KHONTSE DÉSPLATS, Adi 24 ROIREND, BPA. TOUL NA, JA GA LA He BANAILX me DaEHRANONNE 2017-18 fe FRNAUIT, RE SaREN, SRLAU Ames CARAIFS, Pme BÉCERRO M FEALZ KA, Guroies Ou : CONVENTION Minis nas. COLLEGE/COMMUNE- inner neien arr pou 2, SAR De AU DHOUIN re PRFTES URLISATONDES MAITRE. Sas PA I MRE CAIPHIER, DUSSOL, MERCIER EQUIPEMENTS DE LA PLAINE DES SPORTS DU FAISAN Han: Guileume BANG à AS no-rmé Senréaire de she. PPORTEUR : M, BLANCHER Le Conseil Municipal, Vu le Code Général des Culleeti sTerrrariales, Vu l'accord .ranime du Conseil Municipei de procécer £a régreuperuet dé certaines délibéralions inscriles à l'ordre qu oz, Vu la Corméssion Spa! du 24 mare 201, Vu a convention en dele du 17 septembre 2013, mecterc à d'apoñitior les équipements de la Plaine des Spo= du Faisan au pret des Sèves du Collège de CARRON-RLANT, Considéran: le voloncé de In Commire de poursuivre son aide au développenen: des pratiques sportives des élèves cu Collège de CARBON. BLANC, S2r 8 rappurt de Monsieur Gaure BLANCHER, DECIDE à l'eranimié des voix, = D'eppronver les termes de la convention de mise à é'spasition dés inscallarians sportives ue La Pleine des Sports du Faisar le Meire à san ladite convertian. CARBON BLANC, Le 24/06/27 Le aire, Ain Lasby LeaEXTRAIT DU REGISTRE DES

DELISERATIONS DU

CONSEIL MUNICIPAL AGGUSÉ

DE CARSON-HLANC

DrERaTIoNN 201710

Our : convENTION DE MISE

A DISPOSITION DE LOCAUX —

L'ORGANISATION D'UNE XERMESSE

| BabPONVEUR +, BLANCHER

La cire et fire

ins ue aprem ester 7 où 7 matin

Le mur dr a nr if oo pet re je dur sue pa

serie de

Minisiéré de ‘intérieur

D TtO IR

Réccption par préfet: 240420

ua: 2H

L'an deux mille dix sept, Le 13 avrit 2017 à 18 h 30, le Cx GARLEN LARG. nn omeué, dal Fur on due 8 vi,

Honsair Asa TUREY, Va.

ta de oorummaar du Conseil ri: 3 sa 2047

Laos récents Mania. A air TURBY, are KM. CRASGET, BJLNON. mo GOLÉLLI, %. PINSTON, Ma HONTE HER. Fm

PLATS, Ari, He ROIRANR. HN. THGUPMIN GAURFG:F, A API MAT, Ba, PNLAU. 6

Heniegene

5 GANALLS, DLNIS Mes ULCLHKO, E. FLRLÉ HOUR Genoiets

Ficink ehnens et eugent enr nrsvoi: EI GAREAY, me ARC I RRGUIN, Mme PRRTRGFILE, M FONTILURE ie PARGGALDOLX MM, SALTIALR, BUSBCL MLRUIER.

Menu Gala BLARCHER à ôt rumné acné us séare

Le Conseil Muntcipal,

Vale Coée Général des Colieetiétés Territoriales,

A Parade ds Carmel Micra de arocéer au regroupement de céctéinen délinäretins

irsiles à l'ordre du jour,

a Camion duration de 40 mx OL,

Cersdérant qu’ jo Fan les conditions #£ les marée etliseton de laraux scceires durs Je adre da Forgardsation d'une kermesse gui sa dérniers Le 3

nécesere de canine ane ent

fuir ELA, arbre 25e 22 4, au Groupe secte Base,

Sale rappart de orcieur Guillaume BLARCHPR,

DECIDE, 3 “usa des vois,

+ Danois Monsieur le Maire à signer à comrentiun à intesvent avec 26 déérentes

partenaires en uue de lorganisrsion de la ke-esse à venir

CAPRONLAIANE, Le PAJGA/ET

rs pra exit de a a ant il ir

À ro cr 2 dé got À orAccusé de réception Ministére de lntérieur EXTRAIT DU REGISTRE DES

DELIBERATIONS DU

CONSEIL MUNICIPAL Asousé cent ex _

DE CARBSON-HLANC castor parle prit ar |

UNI TEA 2

iiralion + Hat

L'an deux mille dix sept, le 43 avril 2077 à 18h 30, le c+ CARROR-BI ANT, est See, Su LCA, se ON

Mean Aa TOM

se pal dé À a Rouet Mere de

Lure és cernes du Danse Ha: 3 il à

Essrtpräcanre: Mur sieur Alu lURUY aie, M CRASEET. GLFRON, Mne SOUQUE-. M. 2INSTON, me MONTÉE, X. B-ANOILR, fino ULBSLAIS Auot, me ROIPAND, VA TÉQUUERIR, JAUREQU, AI CARE, M2 ERRAULT Te

Daurenanan n° 2017-20

FERDIR, PNEAU, does CNLES DUMES, fme ÉLCERRO. M. BLRLÉ OUR, Caneltis au : CONVENTION AVEC LA Hucpaus.

ISTERECYCLVRE Eire absence ol paye: GARRAY He AIN MA BRELIR, Ve PRET FE FOMHEURE re ARCERDDOUN MEN GALTHIER. DUSSOL, HERCILR

Monsieur Gui ame 3 ANCHER à 6e nommé Sacrtair de séenoe.

BAPPORIEUR + A. BIANCHER

Le Conseil Municipal,

Ve le Code Géréral 5 Colectuités Territoriales,

Fe Taie urarime de Conseil Municipal de arocéder 1 regroupement de certaines délihé-stiars

inscrite à l'ordre du jour.

Vale Curnrission Citoyenneté du 30 mars 7017,

Carsidéram ia nécessité re sure des colis à régulièrement au renouer ement de 385 onde,

la Mécialhéque, colle 6 est amenée £ procéder

Canséérant que certairs ouages aeuvent béréf cie à d'aures suvctures et à d'autres lecteurs,

112 x décidé de contenter ne Safété, Reayelire, qi fre ax zaleulers, dus éssociatiors € aux roles un save graluil de récupér2) # leur derne une seconde we en les

propose à «à vente à petit pra surimerr

nn de Tres

Corée eur 20% des revers nee dns, néaléés con reversés à des associations 3 enfaveur de éducsaion de l'envirer remet, pour ure actions cancrét

Ut pronoé Le comanlionner ave cote Saciélé et ce verser les bénéfices ce cette opération au prali de l'Association «Las Juniors Voyageurs» afin de es aider dans “à firanemmant de leurs

actions,

Sale sapparr ce Mong'eur Guifsurre RIARC

DECIDE, à lurarité

rieur lé Haies à syne- à le corv venir avec la Société

CARBON BLANC, Le 24/04/17

Lee,

Alain Turkey

ati re de ati cdi rende de avt gi ser TR rl por az hel au, reenrs pr bas de pots der gentilé Mara an pre 2 relier pr aa pb on ae par repAccusé de réception Ministère de l'intérieur EXTRAIT DU REGISTRE DES

DELISHENRTATIONS DE

CONSEIL MEIINICIFAL Accusé certifié oxécutoirs

DE CAREBON-SLANC Réeplion pr 28 PL: ALAN Punicaten : 784P97

7eNT0GP4 7017 71.

os 215301

mie L'an deux mile dix sept. le 13 avril 2017 à 18 h 30. 0 Cruel Vie! de ‘a Gers da BRUDNALANC. dim: San Se ré on aassion nada, le Mai, cour Li prèeonco do

Rens ir BF TIRE, aire

Pate de comiremtian € Cor

Mann: eur 2017

18: ogsiane larn TLRRY, Var, ET. CUERON, Me COUGULT, M AINS:0A Hine MORTSEC, H, AI ARCEFR. Mme

Res me RORAND, MC CHOUVEN N JAUBLEUL ALL, Kiné CKRAULI FA ANALLE DUNS, He BEGRRAO, M PFRFA AOBA es

Deusenaronnt 2017-21 FRA

BARON, ÉREBU, nee

(Osier : MEDIATHEQUE -

PILON

né pou: W. GARBAY, Mme ARBIN, EE JROUIN. Nr AL ELLE, ALI EURO, MÉTIER. aient dev et avaient FORTHIEURE, one PRRÉLALDGUR, KR

Monsieur (ture vs gén,

ame BLANGIILA 8 16 sn

BAPORTEUR : M. BLANCHER

Le Conseil Municipal

Vue Corte Géréral es Co lot Atés Terluriaus,

Vu l'accord ungrime Eu Conseil ne! sent de esraines détibératiens inseites à rura di ia de prcéde: au re

la Médiatnège Mu

ant qu'en raison de leur ruïälior, 718 ouvragrs

govent être retirés du fonds de celle dernière.

Vu la présentation à là Commissio- Tucarien/Culrure/Citeyenneté,

Vu le -rnort de Mensinzs Euiliume BLANCHER,

DECIDE, à l'unanir té des voix à

re

le présenr

er les ouvrages du forés de la Mééiathècse Municipare. liste annexée à

CARAON-AI ANG, Le 24/0 PT

LeNaire,

Ain Tue

carton ae que le prégae d hein pr la Payer dur mon. le pare ous deu ere pre eur cr mr pa arabe evérurir de ent on q

Le sardeu eur Accusé ce réception - Ministére de l'intéreur EXNXTITAIT DU REGISTRE DES

BELISERATIONS DU LE 2NSESLNBE 2D7DA 2017 22 DE

CONSEIL MUNICIPAL causé cariré exécuto

DE CARSON-HLANT Récertion ner le préfet : 2460422007 Publier 24042017

ne da # L'an deux mille aix sept, lo 13 avril 2017 à 18 h 30, Donne Rurrpel ce 1 © EARBONAELANG, eds barons, ve dr 8. aus nie, À a Mae, sous Le prés der Po A8 TRY, Ve

Lai ds cures à de Gorge Hraipal: 8 Bi

Lau Sr nai LURSY, Mare, FA CRASRET, CLENCN, Mme COUBLET M PINSIOR, Mere HONISLE, K HIANCMER, Ure

LLSVLAIS, fofo, Bime AORANT HA. T-GUVERIR, JARUIREGUL ELLAKE, ne LRHALL I, K BERIN. F GANALLS, DLNIS, me LEGLRRO, PH? RG sie. Muni

Dausmanenn 2017-22

On 2cowre ve cesrion 2018

rar M GARRAY. M2 ARFIN, K, BRON, Bin PAL Soie

RAPPORTEUR + ML RASSET

Monsiear Jean Paul 5 SE; demande que # Conseil Munic'o4l,

après s'être fait présenéer la Budget Prévsionel ce l'exercice 2016 eL les décisions

modficaiives qui sy rataczent. 1és tirces définisifs de créaacnr à recouvrer, le détsil

des éépansas effectuées et celui des mandats dévrés, les borcereanx de Utres de

receties, les bardereaun des mandats, le Compte de Gestion dressé per le Trésorier

accompagné des étets de dévelonsement fes comates £a tiers ainsi que

“RCE, 'étet du Pasil,!étal des restes à recosvrer er l'état des resses à payer,

aprés s'être psaré que le Trésarier a rapris dans ses éertures ls montante de checus:

des soldes dent a. bilan de l'exarcice 2016 celui da tous les ürres de recotie

êt coin de tous les rrarcats de salemnent ercosnancés et qu'i à procédé à toutes los

opérations d'erere gi lu: a été prorcrit de passer clane se écris.res

Statucnt sur l'erserrhle ces opérations eectuées éu 17 janvier 2018 au 31 di

2016, y comoris celles relatives à le journée curto.émencaire

Statuent sur l'exéeution du budge: de l'oxercien 2018 on ce qui concerne les

différentes seclions budpélairés el budgets ennexes,

Sletui conprabilié des valeurs nacrves,

PFCLARF que le Compte de Gestion dress, pour l'exercice 2046 per le Trésorier, vd

el curilié contormne par l'Gréornareur, n'apprlle ni esarveton, ni réserve de va par

Après débat, le Corsei: Municipét adopte à lunasinvté le Cmptn ée Gest

présenté parle Trésorier.

tel que

CARBON-BLANC, Le 24/04/17

Le Mere,

Abe Fury

nr que à présente Boon pre fai ra rien et de se récap perle rep

si mdAcousé de réception - Minéstôre de intérieur

00 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DE D ee

CONSEIL MUNICIPAL Accusé coté exécuiore

DE CARBSON-BLANC ac Pubicstion

Be par

a den L'an deux mille di sept, le F3 avril 2017 à 8 h 30, i Garçel Hriial de Le Grevmune de CAABONALANC dent mené, est run 1 scsi eur aire. 3-2 RIT EC Là DMÉSHATOE Ga

Dur Brie Ne à TURBY, aire

rauor at de cornet de Danser Bar pal: a 2224

Lin ccm : Murale A LUIRUY, ae, Hé GRASEST CLENON, Mme COUGUFT, M PINSTOA, Hne MONTS

LESOLRIS, Adairt, Mme ROMAN, Mb, HAVE NI LAURLOUL ALLAIRL HAE Bree CARALES DENIS. Nina BBCERRO 1. PEREZ ROBA Cara 'anieomun

ER BLANCHER, Hme DELHERATIONN" 2027-23 NN, FALAU

louer :comre aommmstRame 2016 rt semis et aurient dons semi: M. GARBAY. me ARPIK, H DROLIR, Ye PRÈTES 1 ONITILUIRE Mine ARE AUPGUX IAE EAU IILR, SUSSO MERGILR.

He 2 ct

NAULT ssl aient a Munsieur Mae vo paire

usa Gale LANGER à

juré Bnètans de ua

RAPPORTEUR ; M. GRASSE T Le Conseil Municipal,

Vale Code Génére, 062 Callectvités Tanitariales, Monsieur ke Mare cède là prés cence à Maries” GRASSET our délibéræe sur le Compte

Adriristaf 26. Celukei mppele que le Compre Aemininsté retrace l'ersembie des

péri de dénrans ete carallen réalisé durent Fexercire, La Sein de torctionneement de Le document fer apsaraitre un résultat de cléture ce 954 766.11 € (avec roport} ct la Section

d'investissement en réçu'rat comptable cu mal de 85 1,7.621 € (pvec report)

Airei le Cancel: Municipal, dé bérant su Le Connate Adiicrati de Hersieur AAA TRS, Mare. l'enediee 2015 cressé pac

Lui derre:acte de la présematiun iaête du Couple Adriris:ra if, loquel peut se “st mar cinsi

Fe] omeene] mme) à anse] rem]

ref mean rue] evene] sen

2 corstrce, eursi bien peur le comptebiicé principale que peur chacune des comotabilités mes lex dent de ans eva lee indicat nas du Come de Eestior rahtives an apart à

at du ln de carte, aux Sébit € aux srédits portés à titre huslgéteire aux différente cemates, seu au réel de Fendicanement de l'xeee al au or de roulant da aan d'erteiés

3 revue la sincérité des restes à réaser,

EEA era ARBRE NC 'aberant

arrête, à euros ds aunaniité des votre es Gap # 5 que “sum di ceseus.

CARBON BLAKE, La 21/04/17

Le Maire,

er are

À a nm ar laut a era cf une du ire re au prte état on pau arab € means br dès de a ent le url or re € qe Bd a de dard ur en a a da mp ge raprértent sale EXTRAIT OÙ) REGISTRE DES

DELIBERATIONS DU

CONSEIL MUNICIFAL cl

PE CARBSON-SLANC Récopten aa lo préfet 24 abron 27G 20

RENE, Lan deux male dix sept, le 13 avr 2097 à 18 h 20, à Cenao PER EE DA Faq à I 0 de VE

He DANSE EAN Ve ALAUT, OL Ve MENEE, V MLANE à ie ULEPLAIS,

oar-ares canon ves RESULTALTS JAERY, ne AA, He OUI, tm VRETESHLLE, Ki

Le conseil Muliel Lu ae ea Ca 1e, ur es comtes de à Commune tél pe Le Taie Caron pt 6 al 1 orfnrema depée des “ste, Meme BRAS pape aa en ets 1e Pare ele = Résultat de la Sertion de Fonctionnement à aflecter éninal déérmries énesdent

Rés dr Porn ligne 002 zu

Hésietde cèn

+ Besoin réa definancement als Section d'imvetisrement Ré de ie Par eee 8 Femme OUR. Mt

ur hgneDE 6. Ca xd 97 13277

re mange

Dépenses a menées amet Rare d'rnessement restant

ice port des see à élan: 2625020 € Ana ses rés de nana DD) aise

2 Alecatlon du réside 1 Seti de ronctonnement Rés Dear (AT

are) ms

SE oem Rousse

aéré d'eau

enr deferaienreent “aie

rasmase zamzre

Le sruposiion de Monsieur LAASSL1 22 aneptéc par 29 VOIE PDU le graine AGA 'abstenant

BANG Le Are Aceusè de réception - Ministère se ï

éérieur

EXTRAIT DU MEGISTRE DES

DELIFERATIONS DE

CONSEIL MUNICIFAL

DE CARSON-SLANC nul re FTRAAOIT à

Nombre de conseillers L'an deux mille dix opt, le 13 avril 2047 à 45 h 20, k: Cornet Vrai de a Carmen de CARBONE ANG, du croque, Sel BL ge session guineis, à à Hire. sous 22

En OxoreieG- 28 srésiéence da Mons'eur Alain TARRY, Mare.

Présents. te ne roma du Cnil Mari 8 ani 2

Pouvoir.

norton : Monsieur Ain TURBY. are. FM GRAS, GLENON, Hire GOUBUEL, M. PISTON, ne MONTRE, M H AI

Bar DÉS. AS, joins, Mme RCIRANE, HI HAUVFRIN, JRUREC PANDA. Mmes GAMES DENIS. Mme DEGERRO, N. PEREZ ROBA, Cons

Votants re,

1, AUTAIE, BARON lors Hip aux.

Decneronae 227 75

Htasrl abeos e: muient doré gouuoie. M. GAABAY, He ARE, M. DHOUIN, ne JAVESTRESIOEAUS PRÉTÉSEILIE, B. FONTHIEURE, Bin SANOFALDGLX, ML GAUTÉIFR, JUSSGL, MERCIER re : Mie ERNAULT.

Hongieur Gui laure I ANCHER à BB roman Srerétaire me sén0e

RAPPORTEUR : M. GRASSE

Le Conseil Municipal,

Vu le Code Géréral des Collcctiités lerdtariales,

Wu le budget 2016 voté le 15 févrior 2017,

Considérert le lei de finances pour 2017 “nt une revaloréation forfaitaire des bases

d'imposition de LUGA # pour le Foncier Non E#%, peur ie Fancie- Bât: rt pour In Taxe

des tstien,

Cunsidérer L'au'en saisaz de ie vecietion physique de ces bases, le produit fiscal ass:

de le Commune en 201/ ressort à 4 830 505 €

Censicérant que à #otal des allecations campanratrices versé au titre de la Taxe

d'Ilabitétion, de ‘a exe sur le Fenciee Hôtel de la CFE s'élève 8e 2017 à A7 435€

2 Déciée c'appliquer un coelicerr

qui donne !e tableau suivant

le variation provert'onnelle de L.OU00O0 ce

en, | ESES oran ox 25 auxace | PKomursmé

iron mémairet

ne d'a l a ON eue ; LOG | 1e Lonaoane 48 8990 202 3282 2889608 €

AKE FONCIERE SU 2 LES PACPRIETES BATIES 5

QraE FONCIERE SUR 185 PROPRIETE Non BALE 742 5 172€

| axuvrs |

pour le TAXT D'IFARI

+ 31829 pourle TAKT ONCIERE SUR LFS PROPRIFTRS BATIES

e SRIR% pour le TAXE FONCICRE SURLTS PROPRIFTS NON BATITS

CARBOMBLANE, Le 24/04/1/

Le Maire,

LS &'ain Torby ÉOONCCPA EUR EEE

Line

sue

de #1

NOSNBOUXA

HIAOA

30

8

SAAD

ed

SONVNE

da

roaN

ArALIMU

871

rade

xnvacNOs

L 28 sguagp

es

ere

LS

582

| BUS

LOUE

PET

CPE

,

suss aëLe pz8l

906

088

p

eux

AIANNOL

HAE

NO BE

M

SOU ALP

20620

&

ATIBNNOLAGAONS

NOUMVIEVA

VT 30

NOLVONASV

EVE

LUE

KNYL

SAT

NDIVO

|

D.

une

Le

nl;

“C

7

Le

Aévnge

non

APenour

sn due

sen

ss aroæe

CEE

TEE

218481

TD

poses

aan

ag ag

ane

ep

dep

au

|

506

0€8

P

|

| <<<

o 1

o

<&

END

Np Raung

ea

Conozz

<<<

suoe

zgg

1e

A0

‘ay

1 2

8096987

000

0668

<<<

ET

c6v

1268

|

PbG

876

L

l'o00

589

où

Tel

Gb2IE9

0

FONOMIO

ya

ac.

=:

-

L

?

TN

deux

rh

ge Bert

8

SU

EE

DÉPE

NONA9

SG

HIHSUOSUL

145

use

nl

XNVAQNOB

EE :inanessiencart

|

ONVIS-NOBUVO

960

: Axii

CXAVL

7

lOD

8574

:N

aire

a

«ez

|

=

<<< <<< see a JP nue LT | CE o0oEzE gs'zel 056 LE'6p RG EU CSEÉ | Lonmrende BEA S nou ne, S7v9 see S2Y9 o6'sz se 0x | << sors o00zz8 res | 692 gore oporir “+ a Re code rouen prête mens se ”_ LA 2e DE Se urao amv seen D xNY1 830 3104 nv SAULN SLNBMETA | ARR Sp shoiod uoyag 229 36 x na Vioses nouverorv| 7 cpu Rap dns dou 6 Evag 0 U i aies Hs ee : 20 | Ù saeppape acomus [
DELIBERATIONS DU

CONSEIL MELNICIPAL Aceusé cerf ex

DE CARBSON-HLANC Hénin parle pré 24

L'an deux mille aix sopt, la 13 avril 2017 à 18 hi 20, Le Coral bros de la Gammura de GARCON BANC. cüimerr covouué, eat rc session n'Anaie, à Ie Ko, Hanseur Alain TLRBY are

rte de ammonmion en Genge Mu Gal: av 21

Fier présents Manseu Alan : RL, Mai KM. GRASET, SJERCK, Me GOUGBURT, M. PASTON, Hire MONIÉLE, 1 LLANCHLK, Yme

Deueenanonn® 2027-26

DFSPTATS, Ados, re ROIRARD, KT AHDUVLRIN JAJRLON, ALLARE, Mme FRRALI BAIN, ÉNLAU, Km CANALES, DENS, re BEGFANG A Pldcé ROMA Ce des Jouer : CONVENTION DE SE rnieoe À DISPOSITION DU

BATIMENT ANNEXE DU BRIGNON POUR L'ACCUEIL

D'UNE MICRO-CRECHE

Frank ahaarra 2: aumient né pau: He AXE, re AR ML FONITIEURE Bu FARCERLDOUR M GAUTHIER DURS Bi, ZROUR, lime PRETESEI LE N MFRGILR.

Mansour 6 ame BLANCHER à ré nommé Sec env

HRPPORTEUR +69. TURSY

Des reiuntres o:L été orgenisées à plusieurs reprises avec Macare Sophie DUFOUR €.4

souhe'terait créer 2ne micro crèche À CARBON-RE ANG.

Après une élude des viîres el des éitentes des familles du terttoirn, Mademe DUFOUR à

£laporé san projet, recherché des financene-ts auprès de c:l'érents varlenaires (netarament

fa CAT de la Gironde et rencamera très prochainertent € médecin de la PM pour validatian

Lors de ves divers rendez-vous, ii & été envisagé d'mplanter ce rouveau service proposé aux

fnilles cerhonblaraïses dans le bâtimen: arnaxe du Château Brgror moyennant ur Bel de

fcearian d'in éurée de 3 ani

Le Canseil Municipal,

Vu le Coce Général des Cotectivit

V3 la présentation à la Coramis: : Ressources le 4 avr 2

ENTENOU le rapport de présentation de #ansieur le Mare,

DECIPE à l'unani

s'abslenant

ité des votants, les Groupes AG c7 € Darmai», CARRON-BLANC »

+ de metre en laçaro® Le bätiment annexe du Chêtess 3rignen, à compter du 1° juin

2057

» c'éuloriser Monsieur‘ Maire à signer ‘e bail corresporéant ane Mecamte DUFOUR qui

6 par Actor Smplfiéo} nommée ice créche « EL Berco »

2 de fixerle mostant mensuel du layer à SA €, Ins fluides ‘esL&£L à la enarge ee locataire.

CARRON-BIANE, Le 24/02,

Le Maire,

lu

Air Türby

2 tire actif pra cat a a ai

A rl ir tm de nan nm dE de de gone grrr anse 28 ce prés cé raies pra Lee bites Ann 2 serie ar le epson dE

noie éraprerDELIBSERATIONS DO

CONSEIL MOUNICIFAL

DE CAREON-SHSLANC

St ie L'an deux mille die sept, Ie 13 avril 2087 à {8 h 20 9 Da-get Mann. deb Camnare de : : ÉRRARN PLAN, dent aenunaué eut réuni ar Bee or RAR, 3 NA BA Su à A ILPSY Han

A Cora Mao avi 2017

sieur Ale LRU due ÉUERER, dre COUAQUET, VF Meg HOS Ge, BANSILR mo sp Si, He RCIRAND, 4 OVER LAUREG LI. ELLAIRE, Ve FRNIT. ET BAR PRE mes CANAIER, DEN, Mme AE. 3 EI ROUX Goma lors Furaon

ion N'2017-268

Our: CONVENTION DE MISE

A PISPOSITION DU

BATIMENT ANNEXE DU FRIGNON POUR L'ACCLRIL

D'UNEMICRO-CRECHE

re PRES

RAPPORTEUR: TURUY ANNE ET REMPLACE LA DELIBERATION

N° 2027-26 en date au 24 avr 2017 Enraglirée an préfecture le 20/04/17

IN OA3-2ARIOQIES-2OA7OEZA-2ON7-2-DE Bas rentes or 4 argarisées À plier reprises rec Madame Soniie DUTOUR ui seuhaierot

créer ere mere crèche à TARRGK BLANE.

près me étude des c'es et des atrentes des miles du tonitsire, Madame BU Bel, rence € diras parenaires (retamment la CAT de à Cireneci

ratée procmsinemeatle méseuin ce L PI pour va

DA à bars sur

mars es

Los ce ces divers rendacsonx, ile dE erataagé d'apres ce raivrea service oroposé aux iles annexe ea Eéea Etléner meyertart une coreenran de mie à cerbonèlnaises dar le bécier

déspontnn d'une durée de 1D ave.

Le Conseï Municipal,

le Fo Ghéréral den Clare ler-torisies,

HU a présartacoe à a Commsior Ressources? & avi 214

ENTENDL le repart Le présertalon re More de Mare,

DFCIDE à l'uanimié des votants, es Gouges GA et Denain, CARIOK LAN » datant

2 de mere er boatian e bétment annexe du Chèseau Dripran, à rare du 2 juin 2517 L'autorsee Monseur le Mare à ser Le vorvent ve de mise À Gixpes na correspondante av

Hiadare RUTOUR qui a créé Le SAS (Bac ère one det'ans Smpliéi éénanrmnée mic crèche « #1 Haren »

# Sete le montant mengaet du per à 800 €, le fuires venant 8 ane ge dt leratoire

EARRORSIÉNE, Le ETAT \ Le are,

ar ne apart are ea A e préoare

GA a phempien

2 an &

Dm fn en du rame Bongo Ministère do l'intériour EXTRAIT DU REGISTRE DES SE

DELIBERATIONS DU D RTE EN URE ON CONSEIL MUNICIPAL Acausé céntihé exécutoire

DE CARBSON-MLANC

PPETET

Home der L'an deux mille dix sept, le 42 aveil 2017 à 18 h 30 CARAGR LAN, Came Bou, Me LEA #1 nes 2

Haraeur Ain HUREY, aie

se ar du 4 Gers de A 9 Maire co a amadenes de

ere aaraoaton cu C4

Ftaienspiäse st: Manga Aa TURZY, are, HD, GRAS, BJLNGN, He CGUBULL. M, PINS-ON, ONIBLO M BIARCHLR, méme

Deer amann" 2017-27

DEARLATS, Adoirk, Mme ROMANS, KI, TÉOUMENN JAUREGU, ALLAIRE Kmc SRRAULT, Fi LéRCIN, MNLAU. Kmes GAS, ULMS me HEGE É TÉRFZ RGB, Garieilem DIET : CONSEIL MUNICIPAL Hana DES JEUNES CREATION - Ft chaene puni den REGLEMENT M LOIRE. M À ir: . CARBAY, Mme ARPIN. M, DROUIR, Ms FRE ALLO FM, GAL TITI, DUSSOL, MRC

aULE

Mana 6 ame ELARGIR à

ram Sotrdir ee és

RAPPORTEUR : M, THOUVENIN La éréation du Conseil Municipel éas zeunes { CMI) s'inseri pleinemnenL dns la velor.lé

de la Marticipalisé se Carbon Manc de premauvoir ln démocratie locale e= c-éant airsi

un liex L'apprentissage de ia démocratie et Ge l'engagement iéviezel ét collactif,

me aux jeunes d'esporter leur conuibulor eux projets

d'aménagement € és vie communale. Ce CM permettra aux jeunes és d'exercer

eurs cavueités de nrapesition €? de powoir ana yrer -aure aetans, toux 0 s'initiant à

calion eL au débel dérnour tique.

tout en perm

objectif édueasf cer de sarrrettre ra enfames 1.2 apprentissage de la Gtoyon-até

adépté à leur ge qui pese solannment per lé tesnillrisation avec les processus

démocratiques (le vote, à débal cantrecietaie, les élections, 'inLéréi général face aux

intérêts mateullers, ! mais aussi par une gasten de proiets, par les e-farte eux.

mêmes, accompagnés par l'ensemble de la cammunauré édientive. À l'image d'un

Curseil Municipei d'adultes, les jeunes éiu* devran: éanc réfléchir, décicer puis

exécuter et mener à bien des ections dans l'intérêt de Loute la poD.alion, ceversant

ainsi des agreurs à pa entière de. ave dla

Ain c'

ntérieur.

ab

s règles de lunetiursement, le CM doil êre di

c'en Règlement

Le Conseil Municipal,

Vu le Code Gi

des Collectivités TerriLeriales,

VU la présentation en Commissions Fducation er Jeunesse € 30 mars 2017,

ENTENDU fe rt de présantation de Morsirur THOUVENIN,

DÉCIDE à l'unanimité

CARROR-BLANC, Le 24/04/17

Le

Aain Rerby

Le Mare,

are ue ke rézente Start Sn“ Le para 7 de get on por leresosamnn on ar nor hé porté eus kr Fa cn an at lat ar Beau la de dau roistère de l'Intéreur Accusé de réception - M EXTRAIT DU REGISTRE DES

DELIBSEMTATIONS DE

CONSEIL MEUNMICIFAL Acousé cartifé exécutaire

DE CAREON-SLANC Récepian par le préfet: PAMIZC IT Pubieaien: 26era0t

2424.20 7 28 CE

Rom om L'an deux mile dx sept, lo 13 avril 2047 à 18 h 30, > Bora Mur sal ak Eure ce , FARBONBLENC de ma, té sen à ME O0 À De

re ä ou Aa are

nat —# Da convega in Eu Gene Vie + ur

Laése. Menus Ain I, Va ÊRE GRASSE, GUFRCR, Me BOUBUET, Ke, PINSTON, Km MONISLO M ULANUILE Mn

ALSPLAIS, Ads are ROIRARD, Ve CAOUVFRIE, JAUREGUL CLAIRE, Mme ERNAULT, ARDA PIRE Mmes CANALS DLNS, re BEGLAHO, K FLRLE ROGR Goneelers Fureur

Daueraronn 2017-28

“Our: DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU

is pe BA tre RGEAUDOUX Ki, GAJILÉER LL 1 DRQUIR, Hime PRETES IL MLRGER.

Fe SON MRURE dr

lame BLANEER à té crime Sonde de

le a Conseil Raniaet ct Le le comirêle adininéstrtif du Ragréserrart ce Ets: cans ie Maire esz chargé d'une manière généra e d'evécuter las Bécisions du Email emicial

Sas e con Département,

cute, pour des on pradiuee, le Core, Munleipal à décidé de déléguer, lors de ses séanes 9 avril 2014 et eu € décembre 20:4, à Viersiur le Maire 2* nur ia durée Éa son tarde, ue etai

ombre de missions gré à l'arche à 212277 du CHE

La lui a° 2017 257 du 28 téurier 2017 permet désormais au ire, aile Canse® Mure pal le décide, de ane Éépôt des derrandes deularisallen darbaniume relatives à là déroltion, à la

Hransfonrtian an à éd alur des ons muricreux

les demandes de se dernière eat An Le Gonseil Municipal peut décider Pautsriser Muncheur e Vars à sigrier soute

im de a commune lorsque mis du rantrairs, da Gériaratione Ée aveux, au Branriétare des trrains où des bé

Le Conéuil Murcia,

Ve Care Bénéral des Cult. Térrteriales,

Vale cétibéreion n° 2GL4-12 du V7 avril AA et La défhéralen n° 202479 du 4 wécomare 2028, releries à a délégation da seu du Conseil Maricisal au Mai-e,

VU la mrérentation en Commission rbariame le 97 mars LE,

ENTENDU 2 ragport de présemtszion de Mans'eur PHSTOR,

DEQIDE par 21 VOIX POUR 7 VOIX CONTRE, 2 C'aroer Mon

décrit ï le are à simer toutes Le demandes ve ponris de venais, eu de dernière et pronriéteire des terrains. de leva, au rer de L CORENUNE 0FEQUE & a dus lin eoncerrés.

CARBOR BLANC, Le 24/06/17 2 Ware,

bain Fri

bete Arfa sus creer le

Lance aus de présane Gbéreien pr Pi LEA na me Fa pi ed a tion par repré ne Fe re exam de ra fé sur a Beta ANT 08 acte Fe ae to en Le dal adrien de Bordeaux ds La oi de de er mpAcousé de réception - Minéstôre de l'Irt EXTRAIT DU REGISTRE DES

DELIBERATIONS DU IN ra20ORES 20 TTAZA 291 29 DE

CONSEIL MUNICIPAL Acousé cerifé exécuioire

DE CARBON-SLANC Réception par le prèlét: ARPOTT

Pubiection: 2704207

Lan deux mille dix sept, le 13 avril 2017 à 1 h 20, je Gongel ln CARRON AI AE, dümen ouranqué, Pet réuni en eaeaien irate, A9 Une,

Kio At LURUY. as,

de Gras de LA 1 aréslerae ne

Date ca cerntzaion cu Gene Marsa. 3 avt 2

Eartoméeact: Mon: Air TUR3Y, Maire. BK. GUSL. GA NON, Hme EOLELET. M, PINSIGN, Ke MON-SFS, A ANGIIR, ve DESPLATS. Adjolite Man ROMAN. KB, FAOLAERIR, JAURLGU, ALEAIEL, ne LRRAULE, F1 PRDK, DNFAU, mes GARAIES, DENIS. Kme RRGTRRO, M PEREZ ROB* Garrelem ur

euscanoune 201728

Gui : CONSEIL CONSULTATIF

MODIFICATION DU soi: M, GARUAY Ru ARPIN.NN. DRCUIN, rc PATES JREGLEMENT FAIRGUX, BA GAITHIER, DUSSQN, MFRCIER

l ansious Eu aan FI ANDHER a 6 nom Serra sta

RAPPORTEUR : Mme MONTSEC

Le Conseil Mure s'est granoreé le 14 dérenbre 2QN Eau n création ete ré Ce Corsa Corratart enmprsé de 29 marsares prurine Era de 3 an prit à la demo aamicinatice

loc de Forever dans ur care camera ar ei, ace le Ranitants ên saint be Ham ar les questions a profs BU EL sors au re le él ale

Las de a Cemriscur Edcerian/Cullure Citoyenne du 8 févr ZULT, à Gé procédé à rrésulants de Cansei.

2 &candidatires su monde conique ent x reçue sur 7 cantiles cequs. En alor da nombre de canada inférieur au nombre dé canal

+ 21 conddaures ét monde associant ont iles 7 repésearanis de ca collège és, ED gs 6 ai de Era du sort rage au som à fonc été eftectué pour

228 personnes om été crées ae rahlement

depuis h te lectorle 2 6 personnes 0m réponeu

Dr de permettre au: Forsal Consignes able eut lui soit ae cam

est rai ao quel, Lac proposé au Come Munkipat ce modifier lortice 2 du rég'emenL rséceur aient ps pourvus à lea di 2"

NA 6 QUE € GAIÈEE

ati sur sa cempasiir, er nGquart que a ders le cos au les slèpes ae 2 ga, 1 sera pracét d'autres drages av 507 selon Les mêmes medal

of complets,

Le Caml Municipal,

ue ue Génial ds Colles tenorèles,

Au: RÉtération n° 2ULE 22 1e décembre AQUE déc se réglement intérieur, de ln crétin du Crsai Constat et 26cm

BA a prénemation 8 Carnmiion Ciel le A0 ae 2017,

ENTENDUS ppt Ge présentalor de Mberse MONISLE,

DÉCIDE par 21 VOIX POUR 7 AUSTENTTIONS,

2 Cu mie l'arc 2 üu règlent intériaur porLènt sur sa campesien, en Iniquont que « dans le cor Abe sièges re seraient pas aoum à li eu 9” taxe, F era proc à autam d'autres Erases au 307

lan Les mémrs mali Jusqu'à où que Leg Se Go €

Caron

La haie,

LAC, Le PAJONLE

ein tb ur fé a penrerén

éreurÆENXTIAST DU REGISTRE DES

ODELIBEMRATIONS DU “

CONSEIL MUNICIFAL Accusé certifé oxécutoire

DE CAREON-HLANC Récesato par le près - BAI4I2O Pueation: 77740007

ri rame Lan denx mille dix sept, le 12 avril 2017 à 18 h 30. CARROM-BLANE, éümart saraoaus, deëtréuri gusbr ra sas Marat ne à Coremens de À a tte eus a orésierce Ca

me : sou Alan URLY, Mai.

ea—— Das de coneaion du Gas Hans anale

Enter asarte: Mans a. Aa ILE, Vite, EU IFNON. me GOJCUET, K PINSTON, Lime MOVTSFC. Ke FLANGER, Mme

ULSPLAIS, Adi, Mme RUIIANE, Be. LGLUHIN, JAURLEL, ALLIE, Ye HALLE, M BARON DINFAL Hmes CABLES, DENS, fre 2ECERXO M PEREZ ROBA, Carto lens

louer: DEPENSES A IMBUTER ruine AU COMPTE &732 « FETESET

CERCMONIES »

Danenaron n' 2027-30

RULIN Me FRLILELILLL IFR. Laure anse ct amie doncé ae MEANS, ane ARPIN, RL # PE NH GALTHLER, DISSO, V

nie BIANGHER à té nommé Sarrétete da sé.

RAPPORTEUR : M. GRASSET

sure Trésorier de Lan le cure st dépenses à mL ser au sconpte 6222, lGtes el cérémanies, Vel Canon a solfeité récommem ue delipéra-ion précisant es principales caractéristique

re.

ee dépenses sont e'une rarière grérale l'ensemble des biens, services, anjets cz denrées civers var tra au Fêtes 2t rérémenten del que pr exam, lex déceresien de oël, urialions de ei

Faurée, Les vel, Trandises ser les enlants, éMurses prestations et cadktils servis lors de cérémeriez officielles €: maugurations, es rapas des ans, les fleurs, Bouquets, gravures médh Îles et

présents of à l'acrasion de d'uers évènements al rofarnmert lors des rmariaes, dé

omperaes spa, eurarelles, miles @u dors de réceptions ofiells ;

2 le régfemant res Fartires de sols eL Iroupee de sports el autres frais Hé à leurs prestations ou sonirete

a les feu Partie, one, crarifeslalions aulturelle, lucelons de matériel (roue, chapiléeux

eut, Rakémones!; nes His d'ores a de pi sisi que les parutions liées 2x Maries lon ;

nes frais de restauration, de séjour #4 de éranapur® des représentants mures jélus 2€ amp Os de déplace:ners indivicuels où

scconmagnés le us écliieal, de pesemneints odéreures) collectés, de renegrres natonales eu inteznetiona.es, manifestations arganisées afin de fev

se martial

Le Conseil Municipal.

ue Cd Gérald Eaki euitorales et nläemment l'arc D 1617 19,

Vula demande é Irésosier de CFO,

ENIENDU 1 raprer: de présentation de Monsicue CRASSET,

DER à unanime vois,

ee préciver es principales caractéristiques des dépernes à reprendre au comté 6232 a têtes ct cérémonies à conformément ex instructions réementares ct aux dispositions camprstie

propres à cetactle budgétaire.

EARRORRIANG, Le 74/00/07

Le Wire,

Ain TurtyEXTRAIT DU REGISTRE DES

DELIBSERATIONS DU

CONSEIL MUNICIPAL

DE CAREON-HLANC

Accusé de réception - Ministère de l'Intés

A 2EsauuRES 2056024 2617 81 DE.

Aceusé certifié exécutoire

Rérephion pare préfet: PAT

Pébicedon: 2742017

L'an deux mille dix sept, le 13 avril 2017 à 18 1 30.6 Con us apal de Comoure ne

à CASE ARC, Coma Ronan dau mur ea anna nee I Ro le prenne da cou cs More su Ar ILHUY oi

2 ————— Dita de sort du Cora he a 2017

Ets présent : one a. Air n TUREY. Miro,

D M. Gas! EUENON Here BOUCLE M PINEION, Rime WON-SLC M. HLANGEEN, He LESPLATS, Adi, Wine RCIRAND, KM, TIQUVENIN, JAURLE I ALLÈIRE, Hmo LAMAU-T, Fi HAT, DINFA Bmée BARAFS, GENS, me HEGEMRO A ERA RORA Gpmadem Our: PERSONNEL Men rau.

PARTICIPATION FINANCIERE

A LA PROTECTION SOCIALE

DES AGENTS

Eicier abus 2 avsian donné pouvoir H GARBAY, Nine ARAIN,. CROUIR, Hmo PRETESL LE LORIE Be SARGFAUDOUX MA, GATE, DUSOI, MCKGIER

muet Bale BLANCHIHC a dé ramné Srétaire de aie.

RAPPORTEUR M. TUREY

Le Conseil Municipal,

Vu le Coue Général des Coïecuivies Terrloreles,

Vues Sapositions 2 décet n° A0U1 1474 du 8 noverrbre 2011 relatif à ‘a protection sociale

comémentaire de ces agents permet 2 la collectivité de padpertinanciéremtent,

Ve le d'alague engagé avec l'ensemble des agente ot des partenaires ayndieaux de le

collecuté,

Ve a présentation au Comité techniue le 24 mars 2017,

ENTENDU le “epport Ée présentation de Monsi [e Maire,

DECIDE à l'umanimité des vois,

à De périciper à compter cu £” juillet 207, dans le cauré de lé p:océc.e dite ce fabellisat'an, à la cosverture de prévoyance souscrite de manière ind'vié. elle e: fucufative per les épents,

aricipation mensunie de ? € à taux agert pauvant juetfinr d'un enrtifent

re Gérer lie Prévoyence Maintien de Salaire lebe lisée.

5 De veræer une

d'adrésion à

La dépense est inserite au budget de l'exercice en cours, chapitre 12.

CARBON BLANC, Le 24/04/17

Te aire,

Asia Turby

DÉCISION DE L'ORDONNATEUR

2017-01

Dans le cadre des travanx réalisés sur L'ilot Thé , il est constaté un dépassement des crédis ouverts par

rapport au budget primitif 2017. Les travaux étant engagés cl en phase d'être terminés, il convient de

diuinner les crédits du chapitre 022 « dépenses imprévnes » en section d'investissement pour les angrenter sur l'opération d'équipement 43 «lot Thérèse ».

Le montunt nécussuire à Péquilihre de celte opération est de 729,96 € arrondis à 730 €.

La modification se présente de la manière suivante :

Lin sc sement

Opérations Artides/Sous- Dimiaution Augmentation Libellés Fonction Section des Section des

Dépenses Dépenses

Déponses Enprévues oui raût

Opération 45 2LSSAISIA

lot Thérèse

Total Tate Ta0€

11 sera rene compte de ceîte décision. piè session ch Conseil Mi

ARBONRLANC qui

ces à l'appui, dès la pret

suivra l’ordonnancement de ladite dépense.

Fait à CARBON

Le 0 avril 2017

BLANC

Le Mare,

Alain TUREY

Accusé certifié exécutoire

repli ge SE PAPAENT

ubicaton : 27/04 COMMUNE DE CARBON-BLA

DECISION BE L'ORDONN: 2017-02

TEUR

Les crédits n'étant pas suffisants au bndget de l'exercice en cours. il convient d'effectuer un

ajuskement à partir du compte dépenses imprévues.

Sue décision de lordonnetenr, le compte «dépenses imprésues» de la section de

metiemmement Jail l'objet des virements de erédils suivams :

DERNETION SIN CRRDIS DÉS ACGMENTATION DIS CRÉDEIS Om DES 5 ‘s

DÉPENSES

sav sons Dares | some

pre ü1.022 2600

Seine — TT onclisaneraent aux : 2000€

Associer

TOTAUX 2 000€ 2000 €

Il sera rendu compte de certe décisian, pièces justificatives à l'appui, dès Fa première session

du Conseil Municipal de CARBON-BLANC qui suivra l’ardennancement de ladite dépense:

air à CARBON-BLANC

Le 1 avril 2047

Accusé de réception - Ministère de ‘Intérieuc

TA

Récepéon pare préfet: 24102201 en. 2e