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Compte-Rendu - B 15 FEVRIER 1
Déliberation - DELIBERATIONS DU 15 FEVRIER 2017
Document publié le Mercredi 15 février 2017 par la commune de Carbon-Blanc.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATIONS DU 15 FEVRIER 2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Sport,
CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU.15.FEVRIER 2017 DELIBERATIONS n°2017 OBET VOTE 21 VOX POUR a SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 6 ABSTENTIONS 21 VOIX POUR RUDGFT 2017 i 6 VOIX CONTRE 05 PROGRAMME D'INTÉRET GENERAL - AMELIORATION DE L'HABITAT JADOPTE A L'UNANIMITE ADOPTE 06 CONVENTION CROIX ROUGE - RECONDUCTION i A L'UNANIMITE j ‘07 CONVENTION ASCIB — RECONDUCTION ADOPTE Ni LA L'UNANIMITE i 08 CONVENTION CLUB OMNISPORTS — RECONDUCTION YADOPTE ALUNANIMITE | 0 CONVENTION CENTRE DE GESTION — ARCHIVES: ADOPTE A L'UNANIMITE TRANSEERT PARTIEL DE COMPETENCE SPORTIVE 10 ABSENTIONS 10 14 VOIX POUR 1! Madame DESPLAIS ne prend pas part au vote # Les absentions ne sont pas prises en compte dans le calcul de la majorité absolue 3 VOIX CONTRE
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELISERATIONS DE
CONSEIL MUNICIPAL Acousé carié exéoutore
DE CARSON-SLANC
Aacusé de réception - Ministre de lIntéricur
DoGE-20TD221-2017-0
F use
se
Fublection: 2/27
Mon parle Pr: 2 02201
L'an deux mille dix sept, le 15 févrior à 18 h 30, à Cnil Murripal de le Cormune de
ÉRAFON AI ANG, démer: convoeuê. s'est teur! en session omimaie, à le Malie, sos Srésidence de oncles” Alan TURLY Mai.
at
gomuestion du Cansal Hume : à Fevrier 20.7
Laiont 'ésons : Menacur Alan *UHBY. Manc
Délibération n° 2017-04 SUBVENTIONS AU Ccas El
AUX ASSOCIATIONS
zure,
Para lp DIE A cempte= de so pub ecran 2e sa ré
VA. GRABSE? GÉNOR, Mme GOUUET, M, PINSTON Mme MONTSZG. M. DLANCIILX, Mme DESCLATS, Afciris MM, GARBAY, Hire ROIRAND, ARIN, M. dAUR-CU FONTHICURE. SAUTICK. DLSSOL DARDIN. dec CANALRS, M ÉHRCIER, He RECFRRO. BA PEN RUB Conan Bee peux
Cisient_abeerts et avaient donné pouvoir: MM THOUVENIN, ALAIRE. OUI, Unes PHLIEBEILLE. FAHBeR DOUX, ERNAUL" H4 FINAU
Etc absente : me DENIS
Madame Hrédéique HOIRBNE à 4 rome Senrèsaite de
Vu la Lade Géné-z. des Collectivités “errirer les,
Vu l'éluce des dessiers var a Commission Ressources eu d et ga / Février 2027,
Après débat, ie Conseï Municipsi décide sa
#2: VOX POUR
#6 ABSTENT ONS iGreure Demain FARNGN-RIANC et Groupe AGA)
d'atcorder tes s.avenions £ux associations 2e or tébteau € aprèr
CARBON BANC, Le 71/07/7007
leMeve,
Alain luroy
& ur les sanrenux céraurs ee la 2 62 peuvo dent 2 Ve url ao
age d'un cérours por cprésar sa 02 l
CERS #E AFSOE ATIONS. FROBUSIIONS
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Pisracitien Prevention Routier Harril,
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€ 1.050,00 €:
:_317015,63€
TOTAL Gs564e5) article 6574 TOTAL GENERAL (suis) 389 521,63 € | EXTRAIT Du REGISTRE DES
DÉLISERATIONS DES
CONSEIL MUNICIFAL
Accusé de réceptior - Miristère de Fintéreur
ons seges 20
A RD
# veiié exée.loire
Pas rar. 2180220" 4 DE CARSON-HLANC Fée sarl prête F7]
Délibération n° 2017.05 PROGRAMME D'INTERET
GENERAL
PRORTEUR : M. PINSTON
Leman.
Sas a nespenes lé le jue rrésarre cé'béretor pat faire 92!
np de sa pubctiene= de sa ré
L'an deux mille dix sept, le 18 février à 18 R 30, ke Conseil Muridpal re à Sorrrunz de CARRON-RIANE, disncrt convoqué, St fén en aogelon semi à la Mate, sou la
présidence de Monsieur Alt TARAY, Maire
Date de nana a Corse Municipal: à évier 2044
ms: Horsieur Alain TURSY, Maire EUENON, Mme BOJGLTT, H. 2INSTON Mre MONTECC, M. B-ANCHCR.
Fois CAMBAY htmes ROIRAND, ABB A. JAUHEEUI I RARD, Mie CANAIFS, U HFRCIER, Vire RECERTC,
LL-HOA Cosoilers Muriipaix
Laisnt absents es av ert demé pruvoit: PB. IROUVENIN, A AIME, CRGUX, Unes FSCAUDGUX. CRNAULT, M, PINEAU
Ha: Hredérique HOHAND a été ramnée
orétaire de séances
Le Conseil Muricipar,
Via Cnde Général des Co” ect
s lerritosiales,
Va la délibération n° 2013-55 du 27 enpter-bre 2013 cécicant la partiparian de la commune:
aù Programme d'Inférêt Général (P1Gi mis er œuvre dlors pa” 4 CUB ln de lavorser la
requalificatian de lagemenss ot la prarrotien de leye-s maîtrsés,
V2 a convent'o- 2013/2018 ertre la CUB et ià Corn ane de CARBON-BLANC,
Consvérant la demerce de Macame MEUNIER et de Monseur et Macare DESPLA7S de
bénéficie: d'.ne zide T-ancêre dans Ir cadre de travaux d'amélioraror ce leur habitar,
Cons'cérant ‘'aerord de la CLAH,
Se le apart de Aonsieur Gérer MINSTON,
DÉCIDE, à ‘uranimié des voix, d'atrr 2.ser à
Madame Smone MEUNIER 15e aide linarcière d'un mentént ve 462.71 € pour des
rar, x d'énergie de san lagement s'tué 30 avenue de Bordeëux à CARBON-BLANC
de 2 000 € + Madame el Menseur Darsien DFSBLATS une aice inarcièra da rontan
pour des travaux d'éergie de leur loperent sis à Rue Salezärd à CARBON-BLANC
La dépense sera inscrire à arcle 20422/70 du ge en cour.
CARBON-BLANC, Le 21/02/2017
Le Maire, El
Alain Ty
EL te rh a di re can 2 de a rc 2 sxérutain da get ao qu ser ofiché un rec sur excès de pau Cia EXTRAIT DES REGISTRE DES
DELISERATIONS DE
Ra FO 21 7-ON
CONSEIL MUNICIPAL Anesé coriié exéautore
DE CAREON-SLANC
Délibérationn® 2017-06 CONVFATION CROIX ROUGE
RAPPORTEUR : M. GUËNON
inforre ge camps de ae pra
Rcerol re RE ALAN
07 ation «47
L'an deux mille dix sept, le 15 février à 18 h 30 le Carsel Wuricpol ce :< Cermmane de CARDON BLANG, dürert convoqué, Sas: “éuri en sessier onde, à la Maiu, sous La smésidence ce Mansour élan TUE. al
Date de ronvacatior du Corse Eur pal: 8 évier 2
sert pére rat Alan TURBV, Vale, NL GRASSE. GUENON, Mme GOUCUE, 1 MINSCON Mme MOXISEE, M. BLANCIIER Nme DESPLATS, Adioime M. GAREAY, Mmes RCIRANE, AIN, VW SAURFCUI ÉONLEEURE, EAU I'ILR, CUSSOL BARDIN Mme CANALES M NERGICR, Mrre BECERRO: VE PERE/-ROBR Pannes rs Miraour.
zmert abserts ot auert donné pouvgir: M. TÉOUVENN, ALARE DROUIN Mmes PRÉTÉRE IF, ARC AUDOUX ERNAULT. I HINLAU
Lait absente : He DENIS
Madame Frédérique RO RÔND à 8e nomma Send de sédne
V & Coce Généra: ces Collectivités Tarriror alrs ;
Considéran: le valenté de la murseina té de pormentre à “es hab'tants qui le soukaïtant
de sénéficier des services proposés va la Croix-Rouge Française à evo : un accuril
Social, un écruz = 92 af, une vestibo. tique, des articles de puériculture eL'0.ets pour
erlants, un accès au evero-créer;
Censiééran: qu'i! peu: être envisagé de méttre à dispositio= une partie du prelabriqué
soi: 134 m2 situé à Favals = face de Ia Maison Pour Tous Ludovic Trarieux, avenue
Venau-Arglede ;
Vu ia conventian condlue entre les ceux parties le 21 décembre 2015 ;
Le Conseil Municipal,
2-18 “apport de Mansie: Iran Marie CUÉNON, Aéjoine au Me, Aprés en avoir délibéré ul à l'unanimité des voix
+ DECIDE de re-osveler la conve=tion de aartenarist avec la Croix Rouge durs
les corgrtiens visées par celle ei, peur une durée d'27 2n, reco-cuctible ceux
Fi
+ AUTORISE Monsieur le Maire à siuner dite convendion
CARRON-RLANE, Le 21/02/2017
Le Maire, LEE
Aain Tursy
rs de taie ge be dun re tour
gere de El. ram pr
lien - Ministère cé lnlérisur
ant Tri a ti au er a dl de deux is EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELISERATIONS DES
03 21000
ane 20e
CONSEIL MEUNICIFAL ARLES See
DE CAREON-SLANC
Délibération n° 2017-07 CONVENTION ASC.
RECONOUCTION
RAPPORTEUR : Mme MONTSEC.
LÉ gra endontare da ce cale ne GE ve
Bears de 20 pull a réa pr Mrstésertu de
‘an deux mille dix sept, le 15 février à 18 h 30, le C CAHUON-ALANC. dûment cenvaqué. sest réuni en susion orraie, à a Maï présidenne de Hôrsae Air TUXEV. Mau
Late de cenvosetien du Cersol Muriepat: 8 Téurer 201%
Fraier présents : Morse Alein TURB Ware D. GAASSET, CUÉNCN. Mme GOUBUET, M. PINSTON Hme MONTSEG, H. SLANDHER. Berre DÉSPLRIS, Sn M lames RCIRANS ARS. . JAUAEGU SNTHIEURE GAUTHIRR D. $, M MÉRCIER LERRE
FH. PEREZ RODA Conseilers Munisisaur
DROUR, res COTES PNFAU Ernie absents et PRETSEILLE, PAR
Es : absente: Hire DENIS
Madame Frédérique ROIRAND a é norme Secréta re de séance.
Va le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la nécessité de reconduire la convention qui lie la Commune à l'ASCIB,
arrivée à échéance,
Le Conseil Municipal,
Sur le rapport de Madame MONTSEE,
Après en avoir délibéré. à l'unanimité,
* DECIDE de reconduire la convention de partenariat avec l'ASCIB pour
une durée d'un an renouvelable deux fois. Le montant de la
subvention fera l'objet d'un avenant à signer chaque année
+ AUTORISE Monsieur le Maire à signer ladite convention
LARBON BLANC, Le 21/02/217
Le Maire,
= LE
ain lcby
anti sa same rar de La Ma & A BA 8 poing cesant Le Tibira amiral 08 3
Accusé de réception - Mnistère de [intérieur EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
DE CARBSON-SLANC “
Délibération? 2017.08 CONVENTION CLUB
OMNISPORTS-
RECONDUCTION
RAPPORTEUR : Mme GOUGUET
ane L'af sregunat
forme le
Gr ra prier ed
eme eat de ré néralren pe
Accusé de réception - Ministère ce (4
5 21390006 20:22"
Ar a le pr 7 anse
Putieati
L'an doux mille dix sept, le 15 février à 18 h 30, le Conseil Paurtepal de à Commune de CARSDN ELANC, dûment comcaqué. Sent “ur er session sine. à In Weie, sus à p'és'éarce ce Marseur Ain LUXE Bars
De de romoctéon du Ganseil Murfaisal : à tévne
#7
ion press: More Aa TREY, Mae. NY GRASSET, GUËNON, me GOUGL.. M. PINSEON Hne MONTE. M. BLANCIIR. Mine DESPLATS" Agjoire, M OA4HRY, Res AORAND, AREIN, HM. AUREE FONTIÉEURE, GAUI-IER, BUBSOI BARON. He GANALES, BL CRC, He: BCERRC: F7 PERE/AUBA Conseils Mure PAU
Eisienl_ absents e: gunont donné pur: M. THOUVENX, ALLAI PHETEBEI LE, FAAGEAUROUX, FRNAULT, AL PINEA
DROUIN. He
Etcitshseme: me DEN'S
Haras redèrique ROIRAND à 88 norimiée Scerétalr de scan.
Vu le Code Général des Collectivités lerritoriales,
Vu la nécessité de reconduire la convention qui lie ls Commune au Club
Omnisports, arrivée à échéance,
Le Conseil Municipal,
Sur le rapport de Madarrre GOUGUET,
Après en avoir délibéré, à l'uninimité,
+ DECIDE de reconduire la convention de partenariat avec le Club
Omnisports pour une durée d'un an renouvelable deux fois. Le
montant de la subvention fera labjet d'un avenant à signer chaque
année
+ AUTORISE Monsieur le Maire à signer ladite convention.
CARBOR-BLANE, Le 21/02/2017
Le tai 5
Ain Ty
2e arte qui aere affiché au ls none 6x de a 5 lobje- dur excès de pou eur Le Tr ri
ia pr Le rerrésertant rat Accusé de réception - Min'stère de l'Intérieur EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL Accusé
DE CARBON-BLANC
Us-2rxouuass 201-0221 205 /-2u
sifié exécutoire
bus caion . 21
Nom 0 etant L'an deux mille dix sept, le 18 février à 18 h 30 Conseil Baies de la Cour ce LARSON-AIANC, dent ceouequé, Set réuni er aocelon grdincie, à la Welrie. sous la
sigence de Hensieur Ain TURAY, Hate.
ri ur Date de ceneualion ue Cansei Municioal: 8 Féurer 261
Liaiont oréserts: Mengieur Alain TURRY, Mare, GUENON. Mme GGUGLCT, M. PINE-ON tre HONTSCS, M. BLANZ-ER.
HA, GAHAT. Mines ROIRAND, ARUIN, MR JAUAEG FONTHICURE, GALTHER. DUSSOI BARON, Ve CANAI FS, M HR €
M. PLRCZ-RODA Caneilers Mricipeux
Défipération n" 2047.08 CONVENTION CENTRE DE
GESTION DE LA GIRONDE —
dent absents et auoient duré porn. M. L'OSVENIN, ALLIE. URGUX, nes PALTESCILLE, PARGCAUDOUX, ERNAULT. 1 PINEAU
JEabserre © Vire DNS
Madame rédéieue ROIMAND a été nommée Secrétaire de séaree.
RAPPORTEUR : M, TURBY
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le Livre il — titre premier du code du patrimoine,
Vu la lai n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires
relatives à la fonction publique territoriale, et notamment son article 25,
Vu la délibération n° DE-0044-2514 en date du / juillet 2014 du Conseil
d'administration du Centre de Gestion de la Fonction Publique Lerritoriale de
la Gironde relative à la mise en place à titre expérimental d'un soutien à la
gestion des archives,
Vu la délibération n° DE-0041 2016 en date du 1? décembre 2016 du Conseil
d'administration du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de
la Gironde rclatve à le pérentisation du service d'accompagnement à la
gestion des archives
Vu fa praposition du Centre de Gestion de la Gironde de mettre à disposition
de la Collectivité des Agents en vue d'assurer des missions temparaires pour
l'accompagner dans la gestion des archives municipales,
Vu le diagnostic rédigé par le service d'accompagnement à la gestion des
archives en date du 23 novembre 2016 suite à la visite effectuée le 14
novembre 2016,
Le Conseil Municipal,
Sur le rapport de Monsieur TURBY,
Après en avoir délibéré, à l'unanimité,
+ AUTORISE Monsieur le Mure à signer le convention à intervenir avec
le Centre de Gestion de ta Gironde.
+ INDIQUE que la dépense sera inscrite sur le budget de l'exercice on
cours.
CARBON BLANE, Le 21/02/202 /
Le TE
nf qu la préserte a be dorer re xbe-rore de rer te eu ar put Faire late dura PET ré le hé pe ve ér a a a ed nl C0 & sé de réception - Mimstère de l'ntéreur ÆEXTISTAIT DE REGISTRE DES DELISERATIONS DE CONSEIL RALINICIFAL Accusé DE CARBON-SLANC Réception pare Huieaten 2 jo 0221-20 100 pen ace L'an deux mile ax Sept. le 15 février à 18 h 30, Coma ia de a Comme 82 ÉRRRRCNANE, D cornes Ge M en acssa Gé à à More 2008 1 re scene de Mona en VIEN Wa para tee soc Pons a al: 8 TE 2014 jertarésont : Mons'eur Alan TLREY Vale, te. GRABSEI, GUENON, Me GOUBUCT. M. PINSTON Héme MONTSEC. M. DLANCIICR Mme DESPLATS, Arjois, M. GSAHAY, Hries HOIRAND, ARBIN WM. AUHEC [TRANSFERT PARTIEL DE FONTHCURE, Si THER, DUESO. BARON. Hire CAVE HERO FR, lime BECERRO COMPLTENCE SPORTIVE V.PE